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Message Publié : Mer Août 24, 2016 2:26 pm 
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      Les instances impériales peuvent utiliser des communiqués afin de s'adresser au plus de personnes possibles. Dans ce recueil, les annonces officielles, communiqués et autres annonces sont consignées. Les annonces peuvent êtres publiées par(Liste non exhaustive):
      • l'Empereur
      • le Gouvernement Impérial
      • L'Assemblée Impériale
      • Les commissions électorales impériales
      • Les instances judiciaires impériales

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Message Publié : Jeu Nov 10, 2016 9:53 pm 
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      Le gouvernement de sa Majesté l'Empereur de Posnanie, représenté par monsieur de Redzet, annonce, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés et ayant reçu l'aval préalable de sa Majesté impériale Pierre le sixième du nom:

        • La démission du ministre de la surveillance impériale des royaumes Charles de Latour, et son remplacement ad-interim par Jules de Redzet, premier-ministre de sa Majesté et chef du gouvernement REDZET I.

        • La démission du vice-premier ministre & ministre de l'intérieur, Thomas Prat, et son replacement ad-interim par Jules de Redzet, premier-ministre de sa Majesté, chef du Gouvernement REDZET I et ministre Ad-Interim de la surveillance des royaumes.

      Jules de Redzet,
      Premier Ministre.

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Message Publié : Sam Déc 24, 2016 11:29 am 
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      Au nom de notre gouvernement, nous, Pierre VI, empereur de Posnanie, Roi d'Occilée, d'Occitanie, de Padeiro, du Mauristan et de nouvelle-Occilée, annonçons la tenue d'un scrutin ce 15 décembre en vue d'élire le premier ministre. Ce scrutin a permit d'élire un chef honorable au Gouvernement. Par la présente, nous déclarons accepter les résultats, et conformément à ceux-ci, officialisons:

        • L'élection à 10 voix contre 4, l'élection de Louis de Gallezie (Union Traditionnelle Catholique) au poste de premier ministre de la Posnanie. Il a toute notre confiance et toute notre approbation pour la direction de notre gouvernement issu des élections de 2028.


      Pierre VI,
      Empereur de Posnanie

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Message Publié : Dim Déc 25, 2016 8:31 pm 
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      Au nom de notre gouvernement, nous, Pierre VI, empereur de Posnanie, Roi d'Occilée, d'Occitanie, de Padeiro, du Mauristan et de nouvelle-Occilée, annonçons la tenue d'un scrutin ce 15 décembre en vue d'élire le premier ministre. Ce scrutin a permit d'élire un chef honorable au Gouvernement. Par la présente, nous déclarons accepter les résultats, et conformément à ceux-ci, officialisons:

        • L'élection à 10 voix contre 4, l'élection de Louis de Gallezie (Union Traditionnelle Catholique) au poste de premier ministre de la Posnanie. Il a toute notre confiance et toute notre approbation pour la direction de notre gouvernement issu des élections de 2028.


      Pierre VI,
      Empereur de Posnanie

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Message Publié : Dim Jan 01, 2017 11:14 pm 
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Voeux de l'empereur


      Aujourd’hui, nous allons passer à l’année 2032. L’année 2031 que nous nous apprêtons à terminer ici, en Posnanie a été riche en rebondissement politique et en mauvais résultats pour la Posnanie. Mauvais résultats économiques, quand la Posnanie est créditée d’un petit E par la FIDES, quand la Posnanie, du fait de l’émigration, de la hausse de la mortalité et d’une baisse de la natalité en 2031, aura sûrement des défis à relever, pour l’année qui vient. Cependant, nous sommes prêts. Nous et notre gouvernement en qui nous plaçons toute notre confiance. Nous savons tous ici les enjeux, grands, puissants pour la Posnanie et pour le monde dans l’année 2032 qui pointe, déjà le bout de son nez. Dans ces enjeux, en Posnanie, il y a notamment le choix des députés qui siègeront au Parlement Royal d’Occilée, au Parlement Royal de Mauristan et au Parlement Royal d’Occitanie.

      Le peuple, vous, mes loyaux citoyens, fils de la patrie posnane, serez amenés à élire des représentants de partis, des députés qui vous représenteront au cours de ces élections. Votre parole, quel que soit votre choix est importante, et sera comprise. Cependant, attention. Les dangers aujourd’hui, guettent la Posnanie : Nous ne devons, sous aucun prétexte, céder face aux propos déplacés des extrêmes. La Posnanie s’est bâtie sur un équilibre où il n’existe ni de race, ni d’origine, ni de couleur de peau… Cet équilibre ne doit être rompu ! A ce moment-là, la Posnanie existerait toujours entant que Nation, toujours entant que terres inviolables, mais ces terres auraient perdu des valeurs chères au cœur de l’empire, de l’empereur et de tout bon et honnête citoyen Posnan. 2032 doit être l’année de la raison. L’année où l’empire triomphera des extrêmes et trouvera à renforcer cet équilibre.

      Trop longtemps, en Mauristan et en Nouvelle-Occilée, le gouvernement et l’empire ont été absents. La présence de la Posnanie ne se résume plus qu’une bannière étoilée à chevron accrochée aux bâtiments publics. Je tiens à préciser, que le gouvernement, issu de ma volonté et que Nous, n’oublions pas ces terres lointaines, mais proches à notre cœur. Ces Royaumes seront donc au cœur de notre politique pour cette année 2032. Aucun royaume ne sera laissé de côté. Qu’il soit séparatiste ou non, dans la métropole ou non, pauvre ou non. Tous ces royaumes appartiennent à l’empire et l’appartiendront pour longtemps, même si des nébuleuses séparatistes veulent vous dire le contraire, nous serons toujours là.

      La Posnanie devra retrouver sa grandeur économique, sa grandeur territoriale, et sa splendeur diplomatique. Sans la magnificence, sans l’honneur et sans la fierté, la Posnanie n’est plus la Posnanie, mais se retrouve à être l’ombre d’elle-même, sans but et sans destin. Ces trois piliers de l’empire, nous les avons, sous nos yeux. Nous n’avons plus qu’à tendre les bras pour les saisir et ensembles, je sais que nous y arriverons.

      Nous arriverons à hisser la Posnanie vers des sommets, à hisser les entreprises posnanes, ces multinationales qui font la fierté de notre Empire vers des sommets encore inexploités. Il ne me reste qu’à vous souhaiter une bonne santée ainsi une bonne année 2032 qui sera placée sous le signe de la joie, de la grandeur retrouvée et de la victoire de l’empire sur les extrêmes.

      Pierre VI, Empereur de Posnanie
      Roi du Mauristan, d’Occitanie, de Nouvelle-Occilée, d’Occilée et de Padeiro.

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Message Publié : Jeu Mai 04, 2017 8:14 pm 
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      Au nom des pouvoirs qui nous sont attribués par la Constitution de 1930, nous, Pierre VI, Empereur de Posnanie, avons décidé de prendre une grande décision pour l'avenir de notre pays. En effet, il y a de cela un an, nous avons introduit plusieurs ministres qui n'ont pas obtenu notre satisfaction. Aussi, nous avons décidé de les congédier, et de mettre ainsi fin au gouvernement de Louis de Gazellie. Le gouvernement qui suivra aura pour mission de hisser la Posnanie dans le top 20 des nations de ce monde. D'autres missions que nous ne citerons pas ici seront confiées à ce gouvernement:

        • Ministère des affaires étrangères: Luka Polinski (Parti Impérial Conservateur)
        • Ministère de l'écologie et du développement durable: Edouard Gravie (Parti Impérial Conservateur)
        • Ministère de l'instruction publique: Jules de Redzet (Parti Impérial Conservateur)
        • Ministère des finances et du trésor impérial: Hector Zabirabalaga (Parti Impérial Conservateur)
        • Ministère de la santé et de la vie sociale: Manuel Jouppet (Parti Impérial Conservateur)
        • Ministère de la guerre et des armées: Jesus de Porto (Parti traditionnel posnan)
        • Ministère de la Justice impériale: Olivier Gavie (Union traditionnelle catholique)
        • Ministère du travail: Melvin Josh (Parti Impérial Conservateur)
        • Ministère de l'aménagement territorial: Grégoire le Queen (Parti écologiste impérial de Posnanie)
        • Ministère des affaires intérieures: Boris Jidjedev (Parti Impérial Conservateur)
        • Ministère de la ruralité et de l'agriculture: Carole Petit (Parti Impérial Conservateur)
        • Ministère du logement et des aides sociales: Karinne Loubet (Parti Impérial Conservateur)
        • Ministère de la culture: Hanan Puyo (Parti Impérial Conservateur)
        • Ministère des royaumes: Arturo Cantaraz (Parti Impérial Conservateur)
        • Ministère du réseau routier: Boris Jidjedev (Parti Impérial Conservateur)


        • Premier-Ministre: Marius de Bertainville (Sans Etiquette)


            Pierre VI,
            Empereur de Posnanie

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    Message Publié : Ven Mai 12, 2017 9:51 pm 
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    Feuille de route du
    Gouvernement


        Monsieur le président du conseil du gouvernement, monsieur Marius de Bertainville, Prince du sang de Posnanie a décidé aujourd'hui, à l'issu du conseil des ministre hebdomadaire du 6 février 2033, de rendre public l'agenda ministériel ainsi que la feuille de route du Gouvernement pendant le temps que sa Majesté l'empereur lui accordera sa confiance. La feuille de route du Gouvernement est pour l'instant la suivante:

        • Environnement, Transports et aménagements du territoire:
          • Uniformisation des tarifs liés au transport ferroviaire pour chaque royaume.
          • Modernisation des autoroutes et transports publics dans les royaumes posnans. (Création de nombreux tronçons d'autoroute)
          • Interdiction de commercialisation d'Organismes Génétiquement Modifiés et éléments issu du clonage.
          • Création d'un programme de protection des forêts et des écosystèmes présents sur le territoire posnan. Ce programme s'attaquera également à la protection de la faune en faisant la répression de toute forme de chasse ou de pêche illégale.
          • Taxation des pesticides et autres produits chimiques non naturels à 40%.
          • Protection des territoires côtiers de la Posnanie et mise en avant locale.

        • Affaires intérieures
          • Limitation des manifestations par autorisation départementale dans tout le territoire posnan.
          • Création d'une semaine impériale et citoyenne visant à mieux comprendre les institutions et le respect dû aux responsables politiques.
          • Création de Zone de sécurité prioritaire visant à assurer la sécurité de tous les citoyens de sa Majesté par le déploiement de plus de policiers et de moyens de défense dans ces zones.
          • Loi sur la création de réseau de vidéosurveillance dans les capitales impériales et royales.
          • Loi sur la possibilité pour le Gouvernement et l'Empereur de dissoudre des associations pour quelque motif que ce soit.
          • Loi sur la création de milices de quartier visant à réduire drastiquement les petits délits.
          • Autorisation pour les forces de sécurité intérieures d'utiliser la méthode de l'espionnage domestique après un mandat du procureur de l'Empire.
          • Interdiction des sondages électoraux trois semaines avant les votes afin de rendre le citoyens pleinement conscient de son acte électoral.
          • Loi sur la possibilité pour les forces de police d'utiliser les armes en cas de nécessité.

        • Affaires sanitaires et sociales
          • Rénovation du parc hospitalier posnan, des services des urgences et des aides médicales d'urgence chez le citoyen.
          • Autorisation du don de sang de citoyen à citoyen par l'intermédiaire des offices médicaux. Autorisation pour les hôpitaux d'utiliser du sang synthétique si celui-ci est approuvé par l'office de santé impérial.
          • Plan anti-tabac: Interdiction du goudron et de plusieurs substances cancérigènes, interdiction de la promotion du tabac, interdiction de fumer dans des lieux publics, interdiction de fumer à proximité de jeunes enfants, limitation du tabagisme passif.
          • Loi sur la régulation de l'avortement et des pilules contraceptives.
          • Gratuité des préservatifs afin d'éviter l'échange de maladies sexuellement transmissibles.
          • Gratuité des médicaments et des visites médicales en cas de pandémies et d'épidémies dûment reconnue par le Gouvernement et le ministère de la santé.
          • Loi légalisant l'euthanasie sous certaines conditions.

        • Education et recherches technologiques
          • Valorisation de la filière professionnelle post-collège.
          • Bourse d'étude au mérite en cas de mention au Brevet des collèges et au Baccalauréat.
          • Création d'un enseignement des sciences informatiques et renforcement des enseignements culturels et scientifiques.
          • Création d'une inspection de l'enseignement religieux limitant l'enseignement spirituel aux établissements privés selon la loi.
          • Limitation de l'absentéisme scolaire en poursuivant en justice les parents ne donnant pas à leur fil(s)lle une éducation suffisante pour manquement à ses devoirs parentaux.
          • Concertation avec les états voisins afin de créer une zone d'éducation internationale afin de créer un programme d'échange universitaire pour favoriser l'apprentissage dans un pays étranger.

        • Vie sportive et culturelle
          • Création d'un impôt sur la connexion aux média internet au trimestre servant à mieux vérifier le contenu proposé aux citoyens.
          • Loi sur la protection des auteurs sur le média internet.
          • Poursuite du programme "Anti Zone-blanche" mené par le Gouvernement Gazellie 1.
          • Contrôle absolu du média télévisuel posnan par l'état.
          • Attribution de subventions aux clubs de football afin d'assurer la sécurité lors de derbys, classico ou plus généralement, matchs à forte tension.
          • Participation de l'empire dans la culture des citoyens posnans par la création d'une journée de gratuité des musées, centres d'exposition etc...

        • Organisation impériale et justice
          • Loi sur l'uniformisation des amendes au niveau impérial.
          • Création d'un tribunal de révision des peines attachés aux royaumes chargés de réviser les peines des condamnés se sentant lésés par les tribunaux réguliers.
          • Pénalisation du harcèlement, du harcèlement sexuel et du harcèlement scolaire.
          • Pénalisation de la prostitution, de l'homosexualité, de la bisexualité et interdiction du transsexualisme.
          • Reconnaissance du droit du sol.
          • Création d'un centre Posnan chargé de l'exécution de la peine de mort où seront transportés les condamnés à la peine de mort afin de recevoir leur châtiment.
          • Pénalisation des députés de l'empire pour quelque raison que se soit.


        Marius de Bertainville,
        Premier-Ministre & Prince du sang de l'Empire.

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    Message Publié : Lun Juil 24, 2017 9:07 pm 
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        Nous, Pierre VI de Bertainville, considérant l'avis éclairé de monsieur le premier ministre, de monsieur le ministre de la guerre et des armées, de mes commandant associés à l'état-major de nos armées, Nous avons décidé de traité de la manière suivante concernant les incidents frontaliers en notre ancienne colonie, l'empire luciférien.

        • L'Empire de Posnanie a décidé officiellement de rester neutre dans ce conflit en préparation. Au contraire, nous tenons à condamner l'attaque barbare et injustifiée à l'encontre de civils innocents. L'Empire de Posnanie attend d'en savoir plus sur la situation actuelle avant de, probablement, condamner le pays fomenteur de cette attaque.

        • L'Empire de Posnanie tient à rappeler à l'empire luciferien et l'Aminavie qu'il est de leur devoir de respecter et de faire respecter l'intégrité et le respect dû aux expatriés posnans. Toute attaque à l'encontre de l'un d'eux sera reconnu comme une attaque contre l'Empire de Posnanie et l'empereur.

        • En vue de la protection des citoyens posnans, il est fortement déconseillé aux futurs ressortissants de se rendre dans les zones géographiques composant l'Aminavie et l'Empire Luciférien.

        • L'Empire de Posnanie fait savoir qu'elle reste attentive aux futurs déroulements du conflit et pourrait modifier son attitude en conséquence. L'Empire espère qu'une solution diplomatique sera trouvée et tout comme l'empire luciférien, Sa Majesté l'Empereur espère que les réponses seront données par l'Aminavie.




        Pierre VI,
        Empereur de Posnanie,
        12 Septembre 2033, Oulmès

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    Message Publié : Mar Août 15, 2017 12:22 pm 
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            Dans la journée du 13 novembre 2033, des rebelles-terroristes ont pris possession de la Nouvelle-Occilée. Aidés, de près ou de loins par les forces militaires britonnes. L'Empire de Posnanie est sensiblement touchée par les soutiens venus des quatre coins du monde. Parmi eux, des anonymes et des personnes. Mais aussi des états tels l'Empire Luciférien, les Deux-Lucagnes, l'Amarantie et plus particulièrement notre frère et allié, la Sovérovie.

            L'Empire Posnan ne refuse pas d'entendre les revendications des nationalistes néo-occiléens. Cependant, elle rejette l'utilisation de la violence et condamne très fermement les multiples prises d'otage ayant cours actuellement en Nouvelle-Occilée.

            Concernant les rebelles, L'Empire de Posnanie leur accorde deux jours afin de rassurer les brittons sur notre non-violence actuelle et sur notre volonté de coopération. Ceci dans le but d'obtenir la libération pacifique de la Nouvelle-Occilée par les forces armées du Commonwealth.

            Cependant, si l'Empire de Posnanie n'obtient pas ce qu'elle désire, celle-ci sera contrainte de prendre des mesures contre les rebelles et la Brittonie dont l'occupation de son territoire est déjà considérée comme une agression caractérisée de sa souveraineté. L'Empire de Posnanie serait également contraint, si il n'obtenait pas satisfaction à ses volontés, de prononcer l'état de guerre civile en Nouvelle-Occilée et d'y envoyer des troupes armées afin d'y restaurer la paix et de pouvoir instaurer un dialogue en vu d'un retour au calme.


        Son altesse impériale Marius,
        Prince impérial, fils de sa Majesté l'Empereur,
        Premier-Ministre.

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    Message Publié : Mar Août 15, 2017 2:00 pm 
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            Le gouvernement de sa Majesté l'Empereur est hélas aujourd'hui, porteuse de la plus mauvaise nouvelle qui pouvait être annoncées aux honnêtes citoyens de Posnanie. Dans l'après-midi du 14 novembre alors que sa Majesté assistait à une réunion du conseil de défense en vue d'une possible intervention militaire en cas de non-coopération des rebelles et de la Britonnie, l'Empereur de Posnanie s'est écroulé.

            Sa Majesté Pierre VI, Empereur de Posnanie, Roi d'Occilée, de Nouvelle-Occilée, de Padeiro, d'Occitanie et du Mauristan s'est éteinte à 18h50, aujourd'hui ce 14 novembre 2033.

            En conséquence, il est de notre devoir de pleurer le décès de notre cher et regretté souverain ayant régné entre 2016 et 2033 et ayant apporter nombre de richesse et de périodes de stabilité. Une délégation parlementaire est également attendue au Palais Impérial afin de confirmer le décès de notre souverain ayant rendu son âme à dieu, hélas trop rapidement.

            L'Empereur Pierre VI étant mort, le gouvernement a la tâche de présenter à sa Majesté Jules Ier de Posnanie un règne long, et stable en tous points. Afin de respecter les traditions centenaires, le Gouvernement que je préside donne sa démission à l'Empereur.


        Son altesse impériale Marius,
        Prince impérial, frère de sa Majesté l'Empereur,
        Premier-Ministre.

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    Message Publié : Mar Août 15, 2017 3:35 pm 
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    Inscription : Sam Nov 07, 2015 10:49 am
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        Ensembles aujourd'hui, nous devons pleurer le décès de notre regretté souverain, et père à tous. Mes chers citoyens, la Posnanie vit aujourd'hui les heures les plus sombres de son histoire alors que la guerre gronde à ses portes et que la Brittonnie refuse, malgré les garanties de bonne foi que nous donnons de libérer le territoire néo-occiléens afin que des négociations aient lieu. Si cette affaire est tristement regrettable, ce n'est pas la plus grave. En effet, la triste disparition de notre regretté père ne doit pas être mise au second plan. Une parade militaire sera organisée dans une semaine à Orlès, et pendant ce laps de temps, la Posnanie sera en deuil. Les drapeaux devront être en berne et chaque journée devra débuter par une minute de silence et un dépôt de gerbe devant les édifices publiques par les autorités locales comme le prévoit la loi impériale.

        La direction des affaires courantes ne pouvant hélas pas être arrêtées du fait du climat électrique qui règne dans le monde, nous avons décidé de reconduire le gouvernement ayant donné, comme le veut la tradition, sa démission. A l'exception de quelques changements:

        • Monsieur Hector Zabirabalaga (Parti Impérial Conservateur), ministre des finances n'est pas reconduit et est remplacé par Georges Vender (parti social-nationaliste)

        • Monsieur Jesus de Porto (Parti Impérial Posnan), ministre de la guerre et des armées n'est pas reconduit et est remplacé par Adrien Petreuvitch (parti social-nationaliste)



        Jules Ier,
        Empereur de Posnanie,
        14 Novembre 2033, Orlès

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    Message Publié : Lun Août 21, 2017 1:55 pm 
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        Nous avons pris connaissance des attaques puériles, injustifiées et injustes dont la Posnanie et les posnans ont fait les frais de la part de monsieur Jimmy Bakker. Nous n'avons pas l'intention de répondre à ces attaques. Cependant, cela confirme la puérilité, le manque de décence et le manque de tenue de cet homme qui ne fait que confirmé la mauvaise image perpétuelle qu'ont les brittons et consorts en Posnanie.

        Nous déconseillons vivement à tous les Posnans de joindre la Brittonnie et consort pour leur propre sécurité. Nous encourageons à tous les posnans en Brittonnie et consort à quitter les territoires en cas d'attaque d'illuminés sur des honnêtes citoyens posnans n'ayant rien demandé.



        Jules Ier,
        Empereur de Posnanie,
        02 décembre 2033, Orlès

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    Message Publié : Dim Sep 03, 2017 9:03 am 
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        Chers posnans, chères posnanes,

        En cette nouvelle Année, sa Majesté vous souhaite à tous réussite, bonne santé tant financière, que physique et mentale, ainsi qu'un soit vous soit favorablement dressé. Pour nous, l'Année 2034 sera synonyme de changements en profondeur de la Posnanie.

        En effet, la Posnanie que nous connaissons ne peut plus être régie par la constitution de 1930, celle-ci étant désuète car cette constitution se base sur la présence des cinq royaumes dans l'Empire posnans, ce qui n'est plus le cas depuis le 15 décembre et les accords de Beigbeder. L'Empire de Posnanie que je dirige et représente devra donc rapidement régler cette affaire avant toute publication de nouvelles législations ou de nouveaux procédés électoraux.

        Pour ce faire, Nous devons prendre plusieurs facteurs en considération: La constitution étant désuète, il est de mon devoir d'Empereur d'en écrire une autre avec l'accord d'une majorité parlementaire forte et pouvant se baser sur un soutien populaire fort. Ce qui ne pourra pas être le cas avant que de nouvelles élections n'aient lieu.

        En aval avec le Premier-Ministre, nous avons décidé de suspendre toutes les assemblées royales à l'exception de l'assemblée mauristanaise déjà dissoute du fait de la Période d'Or instaurée par feu Notre père. La disparition de ces assemblées menant à des élections dont le scrutin aura lieu dans 3 mois pour tous les royaumes sans exception. Une fois les chambres parlementaires élues, une délégation devra se former et joindre Orlès le plus tôt possible afin de discuter de l'élaboration d'une nouvelle constitution servant l'intérêt commun.

        Cette constitution devra être votée par référendum d'ici l'été et la Coupe de Dytolie de Football qui se déroulera sur nos terres au mois de Mai 2034, ce qui sera l'occasion pour tous les Posnans d'encourager l'équipe nationale et de faire la fête sur la base des bons résultats de cette dernière.

        Si celle-ci est votée favorablement, alors elle entrera officiellement en vigueur dès la promulgation officielle des résultats.

        Il est à noter également que la composition du gouvernement que je me fais gloire de diriger ne changera pas à l'issue de cette élection.



        Jules Ier,
        Empereur de Posnanie,
        06 Janvier 2034, Orlès

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    Message Publié : Sam Sep 16, 2017 3:51 pm 
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        LISTE DES PARTIS AUTORISES A PARTICIPERAUX ELECTIONS DE L’ASSEMBLÉE CONSTITUANTE - 7 & 14 MARS 2034

          Sa Majesté l'Empereur de Posnanie Jules Ier, ainsi que Julien Degravès, président du CRECC, communiquent la liste des partis autorisés à présenter des candidats aux élections chargées d'instaurer une assemblée constituante chargée de réécrire la Constitution. Il est à noter que les organisations politiques non citées par ce décret ne seront pas autorisés à:
            - Présenter des candidats dans les départements de Posnanie
            - Représenter des listes ou des coalitions d'organisations politique
            - De prendre part aux élections
            - D'intervenir dans les débats officiels

          Liste officielle:
          • Parti Impérial Conservateur [PIC] - Représenté par Jacques Clairière
          • Parti Traditionnel de Posnanie [PTP] - Représenté par Tristan de Salpètre
          • Parti écologiste et impérial de Posnanie [PEIP] - Représenté par Eva Jerez
          • Parti Social-National [PSN] - Représenté par Carlos de la Nueve
          • Union traditionnelle catholique [UTC] - Représenté par Damien Fortes
          • Parti Communiste posnan [PCP] - Représenté par Quentin Saint-Simon
          • Front Impérial de Posnanie [FIP] - Représenté par Ilan de Kouedec
          • Parti Impérialiste et progressiste [PIP] - Représenté par Jean-Louis Lussot
          • Mouvement Impérial Progressiste [MIP] - Représenté par un consortium
          • Association suprématiste dytolienne [ASD] - Représenté par Manuel Valva
          • Parti Libéral Ultra-catholique [PLUC] - Représenté par Bastien Clarias


        Jules Ier,
        Empereur de Posnanie,
        06 Janvier 2034, Orlès

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    Message Publié : Mer Nov 01, 2017 5:09 pm 
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      EDITION JUIN 2034

        Promulgation de la Constitution du Second Empire de Posnanie


            • Empereur de Posnanie: Souverain de l'Empire, il exerce son pouvoir sur toutes les strates de l'administration de la Posnanie. Sa légitimité vient de la filiation directe masculine ou féminine.
            • Haut-Conseil d’Appel et de décisions politiques: Comité garant de la Constitution et du respect de celle-ci. Ses membres se renouvellent par moitié tous les 2 ans. Une moitié est élue par les députés impériaux et l'autre est nommée par le Gouvernement de sa Majesté. Le haut-conseil se divise en plusieurs commission qui vont du respect du droit fondamental à la viabilisation d'élections en passant par la gestions des appels judiciaires. Il peut rendre des décisions en lieu et place de l'Empereur si celui-ci est momentanément indisponible.
            • Gouvernement: Représente et assiste l'empereur dans la gestion des pouvoirs exécutifs. Peut dissoudre l'assemblée impériale et peut également dissoudre les institutions des royaumes.
            • Assemblée impériale: Composée de 77 membres, 38 sont élus par les citoyens dans les régions et 39 sont désignés par l'Empereur. Le mandat de député dure 5 ans et ce quinquennat n'est pas renouvelable. L'assemblée vote les lois, les budgets et fonctionne selon un règlement interne.
            • Haute-Chambre de Justice: Conseil composé de magistrats nommés par le Gouvernement, cette Haute-Chambre établit pour un trois ans un code civil et un code pénal qui sera accepté ou non par l'Empereur. Ils peuvent suspendre des magistrats, donner leur avis sur une délibération de l'assemblée impériale. Ses membres sont nommés pour 10 ans renouvelables trois fois maximum. Ce conseil administre également les Sénéchaussées royales.
            • Officiers impériaux: Au nombre de deux par royaume, un est élu au suffrage universel et l'autre est nommé par l'Empereur. Ils prennent les fonctions de Premier-Ministre pour un Royaume et peuvent constituer un gouvernement composé de Conseillers Royaux. Les officiers royaux composent le Conseil Impérial avec l'Empereur et le Premier-Ministre Impérial pour la cohésion des territoires. Ils sont également les principaux garants de la soumission de leur territoire à l'ordre de l'Empereur. Ils peuvent participer à la nomination de magistrats et peuvent apposer leur veto à un débat parlementaire.
            • Conseillers Royaux: Nommés par les officiers royaux pour un royaume, ils assistent et donnent leur avis sur les débats parlementaires de l'Assemblée Impériale. Ils peuvent encourager officiellement les officiers royaux à annoncer un veto dans l'intérêt des royaumes représentés.
            • Sénéchaussée: Institution judiciaire royale. Ils rendent la justice pour les royaumes et sont composés de magistrat répondant de l'ordre de la Haute-Chambre de Justice. Elle administre aussi la police. Ils sont saisis par les officiers civils si le besoin s'en ressent afin de régler de divers litiges.

        Jules Ier, Empereur de Posnanie
        30 Juin 2034, Orlès.

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