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 Sujet du message : Décrets Impériaux
Message Publié : Jeu Août 25, 2016 3:44 am 
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Localisation : Empire Luciférien d'Algarbe
DÉCRETS IMPÉRIAUX



Les Décrets Impériaux sont proposés par l'Empereur au Conseil Impérial. Si celui-ci les valide par le vote, ils doivent être signés et ratifiés par l'ensemble des souverains de l'Empire.
Les textes originaux des décrets sont produits en sept exemplaires, et signés par les six souverains de l'Empire, et une seconde fois par l'Empereur. Chaque souverain a droit à un exemplaire, et le septième est conservé aux Archives du Palais Impérial de Belphore, où siège le Conseil.

Ici seront publiés les Décrets Impériaux ratifiés, dont l'application ne peut s'achever que par l'adoption d'un nouveau décret.

_________________
« Ce n’est pas possible, m’écrivez-vous : cela n’est pas français. » Napoléon Ier, Empereur des Français
« La France ne peut être la France sans la grandeur. » Général Charles de Gaulle, Chef de la France Libre et Président de la République Française
« Il n'y a point d'homme dans le monde. J'ai vu dans ma vie des Français, des Italiens, des Russes. Mais quant à l'homme, je déclare ne l'avoir rencontré de ma vie. » Joseph de Maistre

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 Sujet du message : Re: Décrets Impériaux
Message Publié : Jeu Août 25, 2016 4:09 am 
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Citer :
DÉCRET IMPÉRIAL

OBJET : De l'autarcie et l'isolement impériaux



Article Ier - Les États de l'Empire n’entretiendront pas de relation commerciale avec une entité extérieure à l'Empire.

Article II - Les États de l'Empire n'entretiendront pas de relation diplomatique avec un État extérieur à l'Empire.

Article III - Les États de l'Empire refuseront aux ressortissants extérieurs à l'Empire l'accès à leur territoire.

Article IV - Les États de l'Empire ne s'impliqueront pas dans des conflits extérieurs à l'Empire.

Article V - Les États de l'Empire interdiront à leurs ressortissants de quitter le territoire de l'Empire.



Date : 14 août 1953

Signature de l'Empereur : Sa Majesté Impériale Étienne II, Empereur Luciférien d'Algarbe

Signature des souverains impériaux :
    Sa Majesté Étienne II, Roi d'Orlanie
    Sa Majesté Majesté Olivier IV, Roi de Tyronar
    Son Altesse Leonard Ier, Prince de Mélogne
    Son Excellence Tenak V, Protecteur de la Fédération de Kaluna
    Sa Majesté Amenhotep II, Pharaon hyptate
    Son Éminence Alice Ière, Grande Prêtresse de Lucifer et Souveraine des Terres de Lucifer

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 Sujet du message : Re: Décrets Impériaux
Message Publié : Sam Oct 29, 2016 12:58 am 
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Localisation : Empire Luciférien d'Algarbe
Citer :
DÉCRET IMPÉRIAL

OBJET : De la rupture de l'isolement impérial



Article Unique - Les clauses imposées aux États de l'Empire par le décret impérial du 14 août 1953 relatif à l'autarcie et à l'isolement impériaux cessent de s'appliquer à compter du 25 juin 2031.



Date : 24 juin 2031

Signature de l'Empereur : Sa Majesté Impériale Adrien III, Empereur Luciférien d'Algarbe

Signature des souverains impériaux :
    Sa Majesté Adrien III, Roi d'Orlanie
    Sa Majesté Majesté Hector Ier, Roi de Tyronar
    Son Altesse Léonard III, Prince de Mélogne
    Son Excellence Torok Ier, Protecteur de la Fédération de Kaluna
    Son Altesse Néfertiya IV, Reine de Hyptatie
    Son Éminence Ambre V, Grande Prêtresse de Lucifer et Souveraine des Terres de Lucifer

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 Sujet du message : Re: Décrets Impériaux
Message Publié : Sam Oct 29, 2016 1:21 am 
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Localisation : Empire Luciférien d'Algarbe
Citer :
DÉCRET IMPÉRIAL

OBJET : De la protection de la capacité de production de l'Empire



Préambule - Les clauses présentées dans le présent décret s'appliquent à l'ensemble des belligérants en cas de conflit armé opposant les États de l'Empire.

Article Premier - Les États de l'Empire ne prendront pas pour cible les moyens de production de leurs adversaire dans l'unique objectif de les détruire, tant que cela ne présente pas d'intérêt stratégique susceptible d'influer sur l'issue du conflit en cours.

Article Second - Les États de l'Empire n'utiliseront pas de véhicule terrestre, naval ou aérien propulsé au moyen d'un moteur électrique ou thermique.

Article Troisième - Les États de l'Empire n'utiliseront pas d'arme propulsant des projectiles au moyen d'une déflagration ou de la force électromagnétique.

Article Quatrième - Les États de l'Empire n'utiliseront pas de dispositif détonnant statique, propulsé ou autopropulsé.

Article Cinquième - Les États de l'Empire n'utiliseront pas d'arme de nature chimique ou biologique.



Date : 24 juin 2031

Signature de l'Empereur : Sa Majesté Impériale Adrien III, Empereur Luciférien d'Algarbe

Signature des souverains impériaux :
    Sa Majesté Adrien III, Roi d'Orlanie
    Sa Majesté Majesté Hector Ier, Roi de Tyronar
    Son Altesse Léonard III, Prince de Mélogne
    Son Excellence Torok Ier, Protecteur de la Fédération de Kaluna
    Son Altesse Néfertiya IV, Reine de Hyptatie
    Son Éminence Ambre V, Grande Prêtresse de Lucifer et Souveraine des Terres de Lucifer

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