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Message Publié : Dim Mars 12, 2017 2:13 pm 
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[+] Représenté par
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Aran Shen De
Ministre des Affaires Étrangères (Sitolie)
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Lucille Bertrand
Secrétaire National des Affaires Étrangères et de la Culture (Aiglantine)
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Kaleo Serigala
Ministre des Affaires Internationales (Terre-Neuve)


Englobe les ministères et secrétariats sitoliens, aiglantins et terre-neuvois du niveau local au niveau national.
L'Office Fédéral des Affaires Étrangères (OFEA) regroupe le Ministère des Affaires Internationales Terre-Neuvois, le Secrétariat National des Affaires Étrangères Aiglantins et le Ministère des Affaires Étrangères de Sitolie. Il est important de comprendre que l'Office Fédéral des Affaires Etrangères ne représente pas directement le Kodomo à l'international, cette fonction est assurée à tour de rôle par les ministères sitoliens, aiglantins et Terre-Neuvois des affaires étrangères. L'Office est destiné à coordonner la diplomatie au seins du Kodomo afin que les intérêt de tous soient dûment représenté par le pays représentant (Sitolie, Aiglantine ou Terre-Neuve) à l'étranger. C'est ici que seront posté les informations liés à la diplomatie Kodomo.


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Message Publié : Dim Mars 12, 2017 2:22 pm 
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Ambassades et relations diplomatiques

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http://hpics.li/c823cab

Ambassades à l’étranger (10):
  • Ambassade du Kodomo à Setan, Caskar, représentée par M.Pelamagi Ludovic
  • Ambassade du Kodomo à Kurskaw, Soverovie, représentée par Mme.Wittertur Alexandra
  • Ambassade du Kodomo à Narvarion, Vonalya, représenté par Mme.Atamané Leïla
  • Ambassade du Kodomo à Fuxianji, Kaiyuan, représenté par M.Xin-Jiu Tan
  • Ambassade du Kodomo à Pan Ranong, Sengaï, représenté par Mme.Weingart Marlies
  • Ambassade du Kodomo à Eskha, Eashatri, représenté par Mme.Haulani Mahina
  • Ambassade du Kodomo à Ruziwu, Uhmali, représenté par M.Hamakua André
  • Ambassade du Kodomo à Aravindapura, Lianwa, représenté par M.Sternberg Xiao
  • Ambassade du Kodomo à Anaa, Mari, représenté par Mme.André Caroline
  • Ambassade du Kodomo à Karagol, Karmalistan, représenté par M.Manelané Dâgk


Ambassades étrangères au Kodomo:
  • Ambassade du Caskar à:
    • Wizu-Heilenstadt, Sitolie, représenté par ?
    • Balthazard, Aiglantine, représenté par ?
    • Nouvelle-Cartane, Terre-Neuve, représenté par ?
  • Ambassade de Soverovie à:
    • Wizu-Heilenstadt, Sitolie, représenté par ?
    • Balthazard, Aiglantine, représenté par ?
    • Nouvelle-Cartane, Terre-Neuve, représenté par ?
  • Ambassade du Vonalya à:
    • Wizu-Heilenstadt, Sitolie, représenté par Mme.Narasig Varalia
    • Balthazard, Aiglantine, représenté par M.Knorsun Vognar
    • Nouvelle-Cartane, Terre-Neuve, représenté par Mme.Harsorg Svarine
  • Ambassade du Kaiyuan à:
    • Wizu-Heilenstadt, Sitolie, représenté par M.Dara Om
    • Balthazard, Aiglantine, représenté par M.Zhihao Wang
    • Nouvelle-Cartane, Terre-Neuve, représenté par Mme.Udomprecha Wipa
  • Ambassade du Kaiyuan à:
    • Wizu-Heilenstadt, Sitolie, représenté par M.Farani Tanuj
    • Balthazard, Aiglantine, représenté par Mme.Farani Niral
    • Nouvelle-Cartane, Terre-Neuve, représenté par M.Lahadampur Gaurav
  • Ambassade du Eashatri à:
    • Wizu-Heilenstadt, Sitolie, représenté par ?
    • Balthazard, Aiglantine, représenté par ?
    • Nouvelle-Cartane, Terre-Neuve, représenté par ?
  • Ambassade du Sengaï à:
    • Wizu-Heilenstadt, Sitolie, représenté par ?
    • Balthazard, Aiglantine, représenté par ?
    • Nouvelle-Cartane, Terre-Neuve, représenté par ?
  • Ambassade de l'Uhmali à:
    • Wizu-Heilenstadt, Sitolie, représenté par ?
    • Balthazard, Aiglantine, représenté par ?
    • Nouvelle-Cartane, Terre-Neuve, représenté par ?
  • Ambassade du Lianwa à:
    • Wizu-Heilenstadt, Sitolie, représenté par ?
    • Balthazard, Aiglantine, représenté par ?
    • Nouvelle-Cartane, Terre-Neuve, représenté par ?
  • Ambassade du Mari à:
    • Wizu-Heilenstadt, Sitolie, représenté par ?
    • Balthazard, Aiglantine, représenté par ?
    • Nouvelle-Cartane, Terre-Neuve, représenté par ?
  • Ambassade du Karmalistan à:
    • Wizu-Heilenstadt, Sitolie, représenté par ?
    • Balthazard, Aiglantine, représenté par ?
    • Nouvelle-Cartane, Terre-Neuve, représenté par ?


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Message Publié : Dim Mars 12, 2017 2:37 pm 
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Localisation : Balthazard, Aiglantine, Union du Kodomo
Accords diplomatique Kodomo-Caskar

post304504.html#p304504

Bonne entente diplomatique.

État rp: Achevé (skype)

Citer :
TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Kodomo-Caskar


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L'Union du Kodomo, ci dénommé Kodomo, et le Grand Duché Caskar, ci dénommé Caskar, ont conclus les accords suivants:

0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple Kodomo lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux partis, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.

I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 Le Kodomo reconnaît le Caskar comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Kodomo s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants du Kodomo se soumettront dès lors aux lois du Caskar lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Caskar.
1.3 Le Kodomo s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Caskar sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Caskar ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 Le Kodomo s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire du Caskar, sous réserve que les intérêts du Kodomo ne soit pas directement mis en jeux.

2.1 Le Caskar reconnaît le Kodomo comme une nation souveraine et indépendante. Le Caskar s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Caskar se soumettront dès lors aux lois du territoire du Kodomo lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kodomo.
2.3 Le Caskar s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kodomo sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kodomo sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Le Caskar s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du Kodomo, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.

II. Respect et protection du ressortissant

1.1 Les deux partis s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'autre partis et à leurs biens, que ceux-ci se trouve dans l'un ou l'autre partis.
1.2 Les biens des ressortissants condamnés de l'un ou l'autre partis pourront être saisis par les autorités de l'un ou l'autre partis pour dédommager toutes les victimes.
1.3 Les deux partis s'engagent à protéger pénalement les droits des ressortissants de l'autre partis au même titre que les citoyens du premier partis.

III. Migration et immigration.
1.1 Tous les ressortissants des deux partis voyageant chez l'autre seront soumit à ses règles migratoires (Document nécessaires, conditions d'accès, etc).
1.2 Aucun partis ne pourra empêcher l'un de ses ressortissants de voyager chez l'autre pourvu:
  • Qu'un visa valable de l'autre partis lui ait été attribué.
  • Qu'il n'est pas été à l'origine d'un crime après la réception d'un visa valable de l'autre partis.
1.3 Tout clandestin pourra être renvoyé dans son pays d'origine.
1.4 Les deux partis facilitent l'obtention des visas touristiques.
1.5 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas estudiantins.

Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassades Kodomo à Setan, au Caskar, ainsi que l'ouverture d'ambassades Caskar à Balthazard, Wizu-Heilenstadt et Nouvelle-Cartane au Kodomo.


IV. Coopération et entraide policière
1.1 Les deux partis s'engagent à coopérer avec les autorités de l'autre à chaque fois que ces derniers le demanderont.
1.2 Les deux partis s'engagent à prévenir les autorités de l'autre de toutes menaces visant le visant.
1.3 Les deux partis accepteront d'inclure dans leurs services des agents des autorités de l'autre dans le cadre d'un échange afin de mieux cerner les criminels.
1.4 Les criminels de l'un des partis ayant trouvé refuge chez l'autre seront extradés et soumis à la justice du partis où le crime a été perpétré.
1.5 Le principe de la double peine est accepté par les deux partis, les peines se cumulant et à défaut, la peine capitale primant sur l'autre.
1.6 Les corps ou les restes des exécutés d'un partis pourront être rendu aux familles de l'autre partis sur demande.
1.7 Ne seront pas rendu les corps ou restes des exécutés pouvant susciter l'adoration.
1.8 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'un de ses ressortissants, y comprit politique.

Font suite à l'article IV, la création d'une base de données commune entre le Kodomo et le Caskar; ainsi que la création d'un partenariat entre les services de polices, de renseignements et juridiques de chacun des signataires.



V. Partenariat étudiants, professionnel et de recherche scientifique
1.1 Les deux partis s'engagent à accepter des étudiants de l'autre partis dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires des deux partis accueilleront des étudiants de l'autre partis dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques.
1.3 Les deux partis s'engagent à créer une bourse d'étude pour tout étudiant de l'autre partis désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, sur son territoire.
1.4 Les établissements universitaires et de recherches civiles des deux partis pourront prendre l'initiative de développer des projet commun sans autorisations préalable des deux partis.
1.5 Les établissements universitaires et de recherches militaires ne pourront développer des projets communs que sur autorisation des deux partis.

VI. Échanges de biens culturels
1.1 Les deux partis s'engagent à autoriser la tenu d'évènements de l'autre parti sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 Les deux partis s'engagent à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites sur le territoire de l'autre parti.
1.2 Les deux partis s'engagent à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques de l'autre parti lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire du premier parti.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés du premier parti rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.

Font suites aux articles V et VI, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre le Kodomo et le Caskar.


VII. Accords économiques
1.1 Les deux partis s'engagent à ouvrir leur marché aux entreprises de l'autre parti.
1.2 Les deux partis sont libre de leur politique économique vis à vis des entreprises de l'autre parti (Taxes, protectionnisme, profil préférentiel...)
1.3 Les deux partis ne pourront pas nationaliser les entreprises de l'autre parti, sauf si les conditions suivantes sont réunit:
  • Le(s) propriétaire(s)/actionnaire(s) se sont rendu coupable d'actes criminels par le biais de l'entreprise visé. (Soutient à une organisation terroriste, catastrophe sociale, sanitaire ou environnementale, appartenance à une organisation mafieuse, couverture pour des trafics d'être humains, de drogues, et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux)
  • Le montant de l'amende infligée et/ou des dommages et intérêts demandés, ne sont pas payés dans les délais fixé par la loi de l'autre parti.
1.4 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'une de ses entreprises.
1.5 Les entreprises des deux partis seront soumis à leurs lois et normes et ne pourront y déroger.
1.6 Aucune entreprise de l'autre parti employant des enfants, mettant en danger ses collaborateurs ou pratiquant de quelque forme que ce soit l'esclavage ou toute forme d'exploitation ne pourra exporter ses produit chez le premier parti.
1.7 Est instauré un label "Appellation d'Origine Contrôlé" afin de protéger le savoir-faire des entreprises des deux partis.
1.8 Les deux partis s'engagent à lutter contre la contre-façon des produits de l'autre parti.

VIII.Dispositions particulière sur les matières premières
  • Le Kodomo fournit du gaz au Caskar.
  • Le Caskar fournit du pétrole au Kodomo.

Font suite à l'article VII et VIII, la normalisation des interactions économiques entre le Kodomo et le Caskar.


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Message Publié : Lun Mars 13, 2017 10:07 pm 
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Localisation : Balthazard, Aiglantine, Union du Kodomo
Accords diplomatique Kodomo-Sankakkei

post305365.html#p305365

Bonne entente diplomatique.

État rp: Achevé (skype)

Citer :
TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Kodomo-Sankakkei


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0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple Kodomo lors d'une votation. Et l'acceptation de la Voûte Céleste de la Sankakkei Corporation .

Une fois ce traité accepté par les deux partis, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.

I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 Le Kodomo reconnaît le Sankakkei comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Kodomo s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants du Kodomo se soumettront dès lors aux lois du Sankakkei lorsqu'ils se rendront sur le territoire du San.
1.3 Le Kodomo s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Sankakkei sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Sankakkei ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 Le Kodomo s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire du Sankakkei, sous réserve que les intérêts du Kodomo ne soit pas directement mis en jeux.

2.1 Le Sankakkei reconnaît le Kodomo comme une nation souveraine et indépendante. Le Sankakkei s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Sankakkei se soumettront dès lors aux lois du territoire du Kodomo lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kodomo.
2.3 Le Sankakkei s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kodomo sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kodomo sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Le Sankakkei s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du Kodomo, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.

II. Respect et protection du ressortissant

1.1 Les deux partis s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'autre partis et à leurs biens, que ceux-ci se trouve dans l'un ou l'autre partis.
1.2 Les biens des ressortissants condamnés de l'un ou l'autre partis pourront être saisis par les autorités de l'un ou l'autre partis pour dédommager toutes les victimes.
1.3 Les deux partis s'engagent à protéger pénalement les droits des ressortissants de l'autre partis au même titre que les citoyens du premier partis.

III. Migration et immigration.
1.1 Tous les ressortissants des deux partis voyageant chez l'autre seront soumit à ses règles migratoires (Document nécessaires, conditions d'accès, etc).
1.2 Aucun partis ne pourra empêcher l'un de ses ressortissants de voyager chez l'autre pourvu:
  • Qu'un visa valable de l'autre partis lui ait été attribué.
  • Qu'il n'est pas été à l'origine d'un crime après la réception d'un visa valable de l'autre partis.
1.3 Tout clandestin pourra être renvoyé dans son pays d'origine.
1.4 Les deux partis facilitent l'obtention des visas touristiques.
1.5 Le Kodomo facilitera l'obtention des visas estudiantins aux ressortissants Sans. Les ressortissants Kodomos sont soumis au visas estudiantin Sans.

Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassades Kodomo à Sankakkei, au Sankakkei, ainsi que l'ouverture d'ambassades Sans à Balthazard, Wizu-Heilenstadt et Nouvelle-Cartane au Kodomo.


IV. Coopération et entraide policière
1.1 Les deux partis s'engagent à coopérer avec les autorités de l'autre à chaque fois que ces derniers le demanderont.
1.2 Les deux partis s'engagent à prévenir les autorités de l'autre de toutes menaces le visant.
1.3 Les criminels de l'un des partis ayant trouvé refuge chez l'autre seront extradés et soumis à la justice du partis où le crime a été perpétré.
1.4 Le principe de la double peine est accepté par les deux partis, les peines se cumulant et à défaut, la peine capitale primant sur l'autre.
1.5 Les corps ou les restes des exécutés d'un partis pourront être rendu aux familles de l'autre partis sur demande.
1.6 Ne seront pas rendu les corps ou restes des exécutés pouvant susciter l'adoration.
1.7 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'un de ses ressortissants, y comprit politique.

1.8.1 Ne sont pas considéré comme criminel au Kodomo pourvu qu'aucun crime autre n'est été commis (Meurtre, viol, trafics d'être humain, trafic de drogue, séquestrations, attentats, incitation à la haine et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux):
  • Les lanceurs d'alertes.
  • Les opposants politiques.
  • Les membres d'ONG et d'associations.
  • Toute personne persécuté pour sa religion, ses choix, ses idées.
  • Toute personne persécuté pour son apparence, sa nationalité.
  • Les prisonniers politique et de guerre de l'autre partis, y compris évadés.

1.8.2 Ne sont pas considéré comme criminel au Sankakkei pourvu qu'aucun crime autre n'est été commis contraire à son recours légal:
  • Les lanceurs d'alertes.
  • Les opposants politiques.
  • Les membres d'ONG et d'associations.
  • Toute personne persécuté pour sa religion, ses choix, ses idées.
  • Toute personne persécuté pour son apparence, sa nationalité.
  • Les prisonniers politique et de guerre de l'autre partis, y compris évadés.

Font suite à l'article IV, la création d'une base de données commune entre le Kodomo et la Sankakkei; ainsi que la création d'un partenariat entre les services de polices, de renseignements et juridiques de chacun des signataires.



V. Partenariat étudiants, professionnel et de recherche scientifique
1.1 Les deux partis s'engagent à accepter des étudiants de l'autre partis dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires des deux partis accueilleront des étudiants de l'autre partis dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques.
1.3 Les deux partis s'engagent à créer une bourse d'étude pour tout étudiant de l'autre partis désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, sur son territoire.
1.4 Les établissements universitaires et de recherches civiles des deux partis pourront prendre l'initiative de développer des projet commun sans autorisations préalable des deux partis.
1.5 Les établissements universitaires et de recherches militaires ne pourront développer des projets communs que sur autorisation des deux partis et leur contrôle.

VI. Échanges de biens culturels
1.1 Les deux partis s'engagent à autoriser la tenu d'évènements de l'autre parti sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 Les deux partis s'engagent à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites sur le territoire de l'autre parti.
1.2 Les deux partis s'engagent à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques de l'autre parti lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire du premier parti.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés du premier parti rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.

Font suites aux articles V et VI, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre le Kodomo et la Sankakkei.


VII. Accords économiques
1.1 Les deux partis s'engagent à ouvrir leur marché aux entreprises de l'autre parti.
1.2 Les deux partis sont libre de leur politique économique vis à vis des entreprises de l'autre parti (Taxes, protectionnisme, profil préférentiel...)
1.3 Les deux partis ne pourront pas nationaliser les entreprises de l'autre parti, sauf si les conditions suivantes sont réunit:
  • Le(s) propriétaire(s)/actionnaire(s) se sont rendu coupable d'actes criminels par le biais de l'entreprise visé. (Soutient à une organisation terroriste, catastrophe sociale, sanitaire ou environnementale, appartenance à une organisation mafieuse, couverture pour des trafics d'être humains, de drogues, et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux)
  • Le montant de l'amende infligée et/ou des dommages et intérêts demandés, ne sont pas payés dans les délais fixé par la loi de l'autre parti.
1.4 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'une de ses entreprises.
1.5 Les entreprises des deux partis seront soumis à leurs lois et normes et ne pourront y déroger.
1.6 Aucune entreprise de l'autre parti faisant travailler des enfants, mettant en danger ses collaborateurs ou pratiquant de quelque forme que ce soit l'esclavage ou toute forme d'exploitation ne pourra exporter ses produit chez le premier parti.
1.7 Est instauré un label "Appellation d'Origine Contrôlé" afin de protéger le savoir-faire des entreprises des deux partis.
1.8 Les deux partis s'engagent à lutter contre la contre-façon des produits de l'autre parti.

VIII.Dispositions particulière sur les matières premières
  • Le Kodomo fournit du gaz au Sankakkei.
  • Le Sankakkei fournit du pétrole au Kodomo.
  • Le Sankakkei fournit du fer au Kodomo.
  • Le Sankakkei fournit du zinc au Kodomo.
  • Le Sankakkei fournit du lithium au Kodomo.


Font suite à l'article VII et VIII, la normalisation des interactions économiques entre le Kodomo et la Sankakkei.


IX. Dispositions particulières liés aux interactions économiques
1.1 La drogue dure est illégale au Kodomo.
1.2 La drogue dure est légal au Sankakkei.
1.3 Les drogues Sankakkei ne pourront être vendu au Kodomo sous peine de poursuite judiciaires.
1.4 Les drogues Sans auront l'autorisation exceptionnel d'être débarqué au port de Matang-Dollstein, au Liduan, Sitolie sous ces conditions:
  • La drogue devra être transporter dans un container. Ce container ne pourra transporter que de la drogue.
  • Les dits containers devront être déclarés aux autorités douanières Kodomo avant débarquement.
  • Les dits containers seront étiquetés et suivit tout au long de leurs voyage par le biais de document officiel, signé de la Sankakkei, du Kodomo et du pays client de la Sankkakei.
  • Tout documents non valide entrainera l'interdiction de débarquement du dit container ou entrainera sa destruction si celui-ci est déjà à quai.
  • Les dits containers ne pourront être entreposé au port que durant trois jours et trois nuits au maximum.
  • Les dits containers seront sous la surveillance de la police douanière Kodomo une fois à quai.
  • Tout containers non déclaré et contenant de la drogue sera détruit et les propriétaires seront poursuivi pour trafic de stupéfiants.

Font suite à l'article IX, l'entente du Kodomo et de la Sankakkei sur les conditions de transit de la drogue légale de la Sankkakei.


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Message Publié : Lun Avr 03, 2017 6:34 pm 
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Localisation : Balthazard, Aiglantine, Union du Kodomo
Accords diplomatique Kodomo-Soverovie

post306941.html#p306941

Bonne entente diplomatique.
A suscité la méfiance de la communauté catholique Kodomo et des défenseurs des droits de l'Homme.

État rp: Achevé (Discord)

Citer :
TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Kodomo-Soverovie


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L'Union du Kodomo, ci dénommé Kodomo, et les Principautés-Unies de Soverovie , ci dénommé Soverovie, ont conclus les accords suivants:

0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple Kodomo lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux partis, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.

I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 Le Kodomo reconnaît la Soverovie comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Kodomo s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants du Kodomo se soumettront dès lors aux lois de la Soverovie lorsqu'ils se rendront sur le territoire de la Soverovie.
1.3 Le Kodomo s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de la Soverovie sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Soverovie ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 Le Kodomo s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire de la Soverovie, sous réserve que les intérêts du Kodomo ne soit pas directement mis en jeux.

2.1 La Soverovie reconnaît le Kodomo comme une nation souveraine et indépendante. La Soverovie s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants de la Soverovie se soumettront dès lors aux lois du territoire du Kodomo lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kodomo.
2.3 La Soverovie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kodomo sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kodomo sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 La Soverovie s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du Kodomo, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.

II. Respect et protection du ressortissant

1.1 Les deux partis s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'autre partis et à leurs biens, que ceux-ci se trouve dans l'un ou l'autre partis.
1.2 Les biens des ressortissants condamnés de l'un ou l'autre partis pourront être saisis par les autorités de l'un ou l'autre partis pour dédommager toutes les victimes.
1.3 Les deux partis s'engagent à protéger pénalement les droits des ressortissants de l'autre partis au même titre que les citoyens du premier partis.

III. Migration et immigration.
1.1 Tous les ressortissants des deux partis voyageant chez l'autre seront soumit à ses règles migratoires (Document nécessaires, conditions d'accès, etc).
1.2 Aucun partis ne pourra empêcher l'un de ses ressortissants de voyager chez l'autre pourvu:
  • Qu'un visa valable de l'autre partis lui ait été attribué.
  • Qu'il n'est pas été à l'origine d'un crime après la réception d'un visa valable de l'autre partis.
1.3 Tout clandestin pourra être renvoyé dans son pays d'origine.
1.4 Les deux partis facilitent l'obtention des visas touristiques.
1.5 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas estudiantins.

Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassades Kodomo à Kurskaw, en Soverovie, ainsi que l'ouverture d'ambassades Soverov à Balthazard, Wizu-Heilenstadt et Nouvelle-Cartane au Kodomo.


IV. Coopération et entraide policière
1.1 Les deux partis s'engagent à coopérer avec les autorités de l'autre à chaque fois que ces derniers le demanderont.
1.2 Les deux partis s'engagent à prévenir les autorités de l'autre de toutes menaces visant le visant.
1.3 Les deux partis accepteront d'inclure dans leurs services des agents des autorités de l'autre dans le cadre d'un échange afin de mieux cerner les criminels.
1.4 Les criminels de l'un des partis ayant trouvé refuge chez l'autre seront extradés et soumis à la justice du partis où le crime a été perpétré.
1.5 Le principe de la double peine est accepté par les deux partis, les peines se cumulant et à défaut, la peine capitale primant sur l'autre.
1.6 Les corps ou les restes des exécutés d'un partis pourront être rendu aux familles de l'autre partis sur demande.
1.7 Ne seront pas rendu les corps ou restes des exécutés pouvant susciter l'adoration.
1.8 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'un de ses ressortissants, y comprit politique.

Font suite à l'article IV, la création d'une base de données commune entre le Kodomo et la Soverovie; ainsi que la création d'un partenariat entre les services de polices, de renseignements et juridiques de chacun des signataires.



V. Partenariat étudiants, professionnel et de recherche scientifique
1.1 Les deux partis s'engagent à accepter des étudiants de l'autre partis dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires des deux partis accueilleront des étudiants de l'autre partis dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques.
1.3 Les deux partis s'engagent à créer une bourse d'étude pour tout étudiant de l'autre partis désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, sur son territoire.
1.4 Les établissements universitaires et de recherches civiles des deux partis pourront prendre l'initiative de développer des projet commun sans autorisations préalable des deux partis.
1.5 Les établissements universitaires et de recherches militaires ne pourront développer des projets communs que sur autorisation des deux partis.

VI. Échanges de biens culturels
1.1 Les deux partis s'engagent à autoriser la tenu d'évènements de l'autre parti sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 Les deux partis s'engagent à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites sur le territoire de l'autre parti.
1.2 Les deux partis s'engagent à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques de l'autre parti lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire du premier parti.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés du premier parti rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.

Font suites aux articles V et VI, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre le Kodomo et la Soverovie.


VII. Accords économiques
1.1 Les deux partis s'engagent à ouvrir leur marché aux entreprises de l'autre parti.
1.2 Les deux partis sont libre de leur politique économique vis à vis des entreprises de l'autre parti (Taxes, protectionnisme, profil préférentiel...)
1.3 Les deux partis ne pourront pas nationaliser les entreprises de l'autre parti, sauf si les conditions suivantes sont réunit:
  • Le(s) propriétaire(s)/actionnaire(s) se sont rendu coupable d'actes criminels par le biais de l'entreprise visé. (Soutient à une organisation terroriste, catastrophe sociale, sanitaire ou environnementale, appartenance à une organisation mafieuse, couverture pour des trafics d'être humains, de drogues, et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux)
  • Le montant de l'amende infligée et/ou des dommages et intérêts demandés, ne sont pas payés dans les délais fixé par la loi de l'autre parti.
1.4 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'une de ses entreprises.
1.5 Les entreprises des deux partis seront soumis à leurs lois et normes et ne pourront y déroger.
1.6 Aucune entreprise de l'autre parti employant des enfants, mettant en danger ses collaborateurs ou pratiquant de quelque forme que ce soit l'esclavage ou toute forme d'exploitation ne pourra exporter ses produit chez le premier parti.
1.7 Est instauré un label "Appellation d'Origine Contrôlé" afin de protéger le savoir-faire des entreprises des deux partis.
1.8 Les deux partis s'engagent à lutter contre la contre-façon des produits de l'autre parti.

VIII.Dispositions particulière sur les matières premières
  • La Soverovie fournit du pétrole au Kodomo.
  • La Soverovie fournit de la platine au Kodomo.
  • La Soverovie fournit de l'uranium au Kodomo.

Font suite à l'article VII et VIII, la normalisation des interactions économiques entre le Kodomo et la Soverovie.


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Accords diplomatique Kodomo-Vonalya

Très bonne entente diplomatique.

État rp: Achevé (hrp)


Citer :
TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Kodomo-Vonalya


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0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple Kodomo lors d'une votation et qu'il soit signé par le monarque régnant du Vonalya.

Une fois ce traité accepté par les deux partis, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.

I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 Le Kodomo reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Kodomo s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants du Kodomo se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
1.3 Le Kodomo s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 Le Kodomo s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire du Vonalya, sous réserve que les intérêts du Kodomo ne soit pas directement mis en jeux.

2.1 Le Vonalya reconnaît le Kodomo comme une nation souveraine et indépendante. Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du territoire du Kodomo lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kodomo.
2.3 Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kodomo sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kodomo sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Le Vonalya s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du Kodomo, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.

II. Respect et protection du ressortissant

1.1 Les deux partis s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'autre partis et à leurs biens, que ceux-ci se trouve dans l'un ou l'autre partis.
1.2 Les biens des ressortissants condamnés de l'un ou l'autre partis pourront être saisis par les autorités de l'un ou l'autre partis pour dédommager toutes les victimes.
1.3 Les deux partis s'engagent à protéger pénalement les droits des ressortissants de l'autre partis au même titre que les citoyens du premier partis.

III. Migration et immigration.
1.1 Tous les ressortissants des deux partis voyageant chez l'autre seront soumit à ses règles migratoires (Documents nécessaires, conditions d'accès, etc).
1.2 Aucun partis ne pourra empêcher l'un de ses ressortissants de voyager chez l'autre pourvu:
  • Qu'un visa valable de l'autre partis lui ait été attribué.
  • Qu'il ne soit pas à l'origine d'un crime après la réception d'un visa valable de l'autre partis.
1.3 Tout clandestin pourra être renvoyé dans son pays d'origine.
1.4 Les deux partis facilitent l'obtention des visas touristiques.
1.5 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas estudiantins.

Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassades Kodomo à Narvarion, au Vonalya, ainsi que l'ouverture d'ambassades Vonalyanes à Balthazard, Wizu-Heilenstadt et Nouvelle-Cartane au Kodomo.


IV. Coopération et entraide policière
1.1 Les deux partis s'engagent à coopérer avec les autorités de l'autre à chaque fois que ces derniers le demanderont.
1.2 Les deux partis s'engagent à prévenir les autorités de l'autre de toutes menaces le visant.
1.3 Les criminels de l'un des partis ayant trouvé refuge chez l'autre seront extradés et soumis à la justice du partis où le crime a été perpétré.
1.4 Le principe de la double peine est accepté par les deux partis, les peines se cumulant et à défaut, la peine capitale primant sur l'autre.
1.5 Les corps ou les restes des exécutés d'un partis pourront être rendu aux familles de l'autre partis sur demande.
1.6 Ne seront pas rendu les corps ou restes des exécutés pouvant susciter l'adoration (Terroristes, gourous, chef de sectes...)
1.7 L'immunité judiciaires pourra être invalidé si un agent diplomatique se rend coupable de l'un des crimes reconnus par les deux signataires.

1.8.1 Ne sont pas considéré comme criminel au Kodomo pourvu qu'aucun crime autre n'ait été commis (Meurtre, viol, trafics d'être humain, trafic de drogue, séquestrations, attentats, incitation à la haine et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux):
  • Les lanceurs d'alertes.
  • Les opposants politiques.
  • Les membres d'ONG et d'associations.
  • Toute personne persécuté pour sa religion, ses choix, ses idées.
  • Toute personne persécuté pour son apparence, sa nationalité.
  • Les prisonniers politique de l'autre partis, y compris évadés.

1.8.2 Ne sont pas considéré comme criminel au Vonalya pourvu qu'aucun crime autre n'ait été commis pourvu qu'aucun crime autre n'est été commis (Meurtre, viol, trafics d'être humain, trafic de drogue, séquestrations, attentats, incitation à la haine et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux):
  • Les lanceurs d'alertes.
  • Les opposants politiques.
  • Les membres d'ONG et d'associations.
  • Toute personne persécuté pour sa religion, ses choix, ses idées.
  • Toute personne persécuté pour son apparence, sa nationalité.
  • Les prisonniers politique de l'autre partis, y compris évadés.

Font suite à l'article IV, la création d'une base de données commune entre le Kodomo et le Vonalya; ainsi que la création d'un partenariat entre les services de polices, de renseignements et juridiques de chacun des signataires.



V. Partenariat étudiants, professionnel et de recherche scientifique
1.1 Les deux partis s'engagent à accepter des étudiants de l'autre partis dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires des deux partis accueilleront des étudiants de l'autre partis dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques.
1.3 Les deux partis s'engagent à créer une bourse d'étude pour tout étudiant de l'autre partis désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, sur son territoire.
1.4 Les établissements universitaires et de recherches civiles des deux partis pourront prendre l'initiative de développer des projet commun sans autorisations préalable des deux partis.
1.5 Les établissements universitaires et de recherches militaires ne pourront développer des projets communs que sur autorisation des deux partis et leur contrôle.

VI. Échanges de biens culturels
1.1 Les deux partis s'engagent à autoriser la tenu d'évènements de l'autre parti sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 Les deux partis s'engagent à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites sur le territoire de l'autre parti.
1.2 Les deux partis s'engagent à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques de l'autre parti lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire du premier parti.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés du premier parti rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.

Font suites aux articles V et VI, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre le Kodomo et le Vonalya.


VII. Accords économiques
1.1 Les deux partis s'engagent à ouvrir leur marché aux entreprises de l'autre parti.
1.2 Les deux partis sont libre de leur politique économique vis à vis des entreprises de l'autre parti (Taxes, protectionnisme, profil préférentiel...)
1.3 Les deux partis ne pourront pas nationaliser les entreprises de l'autre parti, sauf si les conditions suivantes sont réunit:
  • Le(s) propriétaire(s)/actionnaire(s) se sont rendu coupable d'actes criminels par le biais de l'entreprise visé. (Soutient à une organisation terroriste, catastrophe sociale, sanitaire ou environnementale, appartenance à une organisation mafieuse, couverture pour des trafics d'être humains, de drogues, et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux)
  • Le montant de l'amende infligée et/ou des dommages et intérêts demandés, ne sont pas payés dans les délais fixé par la loi de l'autre parti.
1.4 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'une de ses entreprises.
1.5 Les entreprises des deux partis seront soumis à leurs lois et normes et ne pourront y déroger.
1.6 Aucune entreprise de l'autre parti faisant travailler des enfants, mettant en danger ses collaborateurs ou pratiquant de quelque forme que ce soit l'esclavage ou toute forme d'exploitation ne pourra exporter ses produit chez le premier parti.
1.7 Est instauré un label "Appellation d'Origine Contrôlé" afin de protéger le savoir-faire des entreprises des deux partis.
1.8 Les deux partis s'engagent à lutter contre la contre-façon des produits de l'autre parti.

Font suite à l'article VII, la normalisation des interactions économiques entre le Kodomo et le Vonalya.

VIII. Dispositions particulières liés aux interactions économiques
1.1 Les deux partis fondent un partenariat de recherches sur le domaine de l'énergie géothermique, la synthèse de bio-plastique et les technologies liés au gaz naturel.
1.2 Le Kodomo s'engage à transférer à la société civile vonalyane sur une période de 5 ans son savoir-faire en matière de chimie de synthèse des matériaux bio-plastique.
1.3 Le Vonalya s'engage à transférer à la société civile kodomo sur une période de 5 ans son savoir-faire en matière d'exploitation électrique géothermique.

Font suite à l'article VIII, l'échange mutuel des technologies "Plastique sans pétrole" et "Centrale géothermique" ainsi que la création d'un partenariat de recherche commune dans les domaines cités.

IV. Coopération militaire
1.1 Les deux partis s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs armées de façon à améliorer l'expérience de celles-ci et à leur apprendre à se coordonner lorsque toute situation l'exigera.

Font suite à l'article IX, la coopération militaire entre le Kodomo et le Vonalya.


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Accords diplomatique Kodomo-Kaiyuan

Très bonne entente diplomatique.

État rp: Achevé (hrp)

Citer :
TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Kodomo-Kaiyuan


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L'Union du Kodomo, ci dénommé Kodomo, et l'Empire du Kaiyuan, ci dénommé Kaiyuan, ont conclus les accords suivants:

0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple Kodomo lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux partis, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.

I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 Le Kodomo reconnaît le Kaiyuan comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Kodomo s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants du Kodomo se soumettront dès lors aux lois du Kaiyuan lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kaiyuan.
1.3 Le Kodomo s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de le Kaiyuan sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kaiyuan ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 Le Kodomo s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire du Kaiyuan, sous réserve que les intérêts du Kodomo ne soit pas directement mis en jeux.

2.1 Le Kaiyuan reconnaît le Kodomo comme une nation souveraine et indépendante. Le Kaiyuan s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Kaiyuan se soumettront dès lors aux lois du territoire du Kodomo lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kodomo.
2.3 Le Kaiyuan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kodomo sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kodomo sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Le Kaiyuan s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du Kodomo, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.

II. Respect et protection du ressortissant

1.1 Les deux partis s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'autre partis et à leurs biens, que ceux-ci se trouve dans l'un ou l'autre partis.
1.2 Les biens des ressortissants condamnés de l'un ou l'autre partis pourront être saisis par les autorités de l'un ou l'autre partis pour dédommager toutes les victimes.
1.3 Les deux partis s'engagent à protéger pénalement les droits des ressortissants de l'autre partis au même titre que les citoyens du premier partis.

III. Migration et immigration.
1.1 Tous les ressortissants des deux partis voyageant chez l'autre seront soumit à ses règles migratoires (Document nécessaires, conditions d'accès, etc).
1.2 Aucun partis ne pourra empêcher l'un de ses ressortissants de voyager chez l'autre pourvu:
  • Qu'un visa valable de l'autre partis lui ait été attribué.
  • Qu'il n'est pas été à l'origine d'un crime après la réception d'un visa valable de l'autre partis.
1.3 Tout clandestin pourra être renvoyé dans son pays d'origine.
1.4 Les deux partis facilitent l'obtention des visas touristiques.
1.5 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas estudiantins.

Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassades Kodomo à Fuxianji, au Kaiyuan, ainsi que l'ouverture d'ambassades kaiyuanaises à Balthazard, Wizu-Heilenstadt et Nouvelle-Cartane au Kodomo.


IV. Coopération et entraide policière
1.1 Les deux partis s'engagent à coopérer avec les autorités de l'autre à chaque fois que ces derniers le demanderont.
1.2 Les deux partis s'engagent à prévenir les autorités de l'autre de toutes menaces visant le visant.
1.3 Les deux partis accepteront d'inclure dans leurs services des agents des autorités de l'autre dans le cadre d'un échange afin de mieux cerner les criminels.
1.4 Les criminels de l'un des partis ayant trouvé refuge chez l'autre seront extradés et soumis à la justice du partis où le crime a été perpétré.
1.5 Le principe de la double peine est accepté par les deux partis, les peines se cumulant et à défaut, la peine capitale primant sur l'autre.
1.6 Les corps ou les restes des exécutés d'un partis pourront être rendu aux familles de l'autre partis sur demande.
1.7 Ne seront pas rendu les corps ou restes des exécutés pouvant susciter l'adoration.
1.8 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'un de ses ressortissants, y comprit politique.

Font suite à l'article IV, la création d'une base de données commune entre le Kodomo et le Kaiyuan; ainsi que la création d'un partenariat entre les services de polices, de renseignements et juridiques de chacun des signataires.



V. Partenariat étudiants, professionnel et de recherche scientifique
1.1 Les deux partis s'engagent à accepter des étudiants de l'autre partis dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires des deux partis accueilleront des étudiants de l'autre partis dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques.
1.3 Les deux partis s'engagent à créer une bourse d'étude pour tout étudiant de l'autre partis désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, sur son territoire.
1.4 Les établissements universitaires et de recherches civiles des deux partis pourront prendre l'initiative de développer des projet commun sans autorisations préalable des deux partis.
1.5 Les établissements universitaires et de recherches militaires ne pourront développer des projets communs que sur autorisation des deux partis.

VI. Échanges de biens culturels
1.1 Les deux partis s'engagent à autoriser la tenu d'évènements de l'autre parti sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 Les deux partis s'engagent à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites sur le territoire de l'autre parti.
1.2 Les deux partis s'engagent à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques de l'autre parti lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire du premier parti.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés du premier parti rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.

Font suites aux articles V et VI, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre le Kodomo et le Kaiyuan.


VII. Accords économiques
1.1 Les deux partis s'engagent à ouvrir leur marché aux entreprises de l'autre parti.
1.2 Les deux partis sont libre de leur politique économique vis à vis des entreprises de l'autre parti (Taxes, protectionnisme, profil préférentiel...)
1.3 Les deux partis ne pourront pas nationaliser les entreprises de l'autre parti, sauf si les conditions suivantes sont réunit:
  • Le(s) propriétaire(s)/actionnaire(s) se sont rendu coupable d'actes criminels par le biais de l'entreprise visé. (Soutient à une organisation terroriste, catastrophe sociale, sanitaire ou environnementale, appartenance à une organisation mafieuse, couverture pour des trafics d'être humains, de drogues, et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux)
  • Le montant de l'amende infligée et/ou des dommages et intérêts demandés, ne sont pas payés dans les délais fixé par la loi de l'autre parti.
1.4 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'une de ses entreprises.
1.5 Les entreprises des deux partis seront soumis à leurs lois et normes et ne pourront y déroger.
1.6 Aucune entreprise de l'autre parti employant des enfants, mettant en danger ses collaborateurs ou pratiquant de quelque forme que ce soit l'esclavage ou toute forme d'exploitation ne pourra exporter ses produit chez le premier parti.
1.7 Est instauré un label "Appellation d'Origine Contrôlé" afin de protéger le savoir-faire des entreprises des deux partis.
1.8 Les deux partis s'engagent à lutter contre la contre-façon des produits de l'autre parti.

VIII.Dispositions particulière sur les matières premières
  • Le Kaiyuan fournit du zinc au Kodomo.
  • Le Kaiyuan fournit de l'or au Kodomo.
  • Le Kaiyuan fournit du charbon au Kodomo.
  • Le Kaiyuan fournit du platine au Kodomo.
  • Le Kaiyuan fournit du fer au Kodomo.

Font suite à l'article VII et VIII, la normalisation des interactions économiques entre le Kodomo et le Kaiyuan.


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Message Publié : Lun Juil 17, 2017 10:01 pm 
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Localisation : Balthazard, Aiglantine, Union du Kodomo
Accords diplomatique Kodomo-Eashatri

Bonne entente diplomatique.

État rp: Achevé (hrp)

Citer :
TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Kodomo-Eashatri


Image


L'Union du Kodomo, ci dénommé Kodomo, et l'Empire d'Eashatri, ci dénommé Eashatri, ont conclus les accords suivants:

0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à la double condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple Kodomo lors d'une votation, et à la majorité absolue par le Parlement Eashe.
Une fois ce traité accepté par les deux partis, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.

I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 Le Kodomo reconnaît l'Eashatri comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Kodomo s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants du Kodomo se soumettront dès lors aux lois de l'Eashatri lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kaiyuan.
1.3 Le Kodomo s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Eashatri sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Eashatri ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 Le Kodomo s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire de l'Eashatri, sous réserve que les intérêts du Kodomo ne soit pas directement mis en jeu.

2.1 L'Eashatri reconnaît le Kodomo comme une nation souveraine et indépendante. L'Eashatri s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants de l'Eashatri se soumettront dès lors aux lois du territoire du Kodomo lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kodomo.
2.3 L'Eashatri s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kodomo sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kodomo sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 L'Eashatri s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du Kodomo, sous réserve que ses intérêts ne soit pas directement mis en jeux.

II. Respect et protection du ressortissant

1.1 Les deux parties s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'autre partie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent dans l'une ou l'autre partie.
1.2 Les biens des ressortissants condamnés de l'une ou l'autre partie pourront être saisis par les autorités de l'un ou l'autre partie pour dédommager toutes les victimes.
1.3 Les deux parties s'engagent à protéger pénalement les droits des ressortissants de l'autre partie au même titre que ceux de leurs propres citoyens

III. Migration et immigration.
1.1 Tous les ressortissants des deux parties voyageant chez l'autre seront soumis à ses règles migratoires (Document nécessaires, conditions d'accès, etc).
1.2 Aucune partie ne pourra empêcher l'un de ses ressortissants de voyager chez l'autre pourvu:
  • Qu'un visa valable de l'autre partie lui ait été attribué.
  • Qu'il n'ait pas été à l'origine d'un crime après la réception d'un visa valable de l'autre partie.
1.3 Tout clandestin pourra être renvoyé dans son pays d'origine.
1.4 Les deux parties facilitent l'obtention des visas touristiques.
1.5 Les deux parties faciliteront l'obtention des visas étudiants.

Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassades Kodomo à Eskha, en Eashatri, ainsi que l'ouverture d'ambassades eashes à Balthazard, Wizu-Heilenstadt et Nouvelle-Cartane au Kodomo.


IV. Coopération et entraide policière
1.1 Les deux parties s'engagent à coopérer avec les autorités de l'autre à chaque fois que ces derniers le demanderont.
1.2 Les deux parties s'engagent à prévenir les autorités de l'autre de toutes menaces visant le visant.
1.3 Les deux parties accepteront d'inclure dans leurs services des agents des autorités de l'autre dans le cadre d'un échange afin de mieux cerner les criminels.
1.4 Les criminels de l'une des parties ayant trouvé refuge chez l'autre seront extradés et soumis à la justice du pays où le crime a été perpétré.
1.5 Le principe de la double peine est accepté par les deux parties, les peines se cumulant et à défaut, la peine capitale primant sur l'autre.
1.6 Les corps ou les restes des exécutés d'une partie pourront être rendus aux familles de l'autre partie sur demande.
1.7 Ne seront pas rendus les corps ou restes des exécutés pouvant susciter l'adoration.
1.8 L'immunité judiciaires pourra être invalidé si un agent diplomatique se rend coupable de l'un des crimes reconnus par les deux signataires.

Font suite à l'article IV, la création d'une base de données commune entre le Kodomo et l'Eashatri ; ainsi que la création d'un partenariat entre les services de police, de renseignements et les services juridiques de chacun des signataires.



V. Partenariats étudiants, professionnels et de recherche scientifique
1.1 Les deux parties s'engagent à accepter des étudiants de l'autre partie dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires pourront accueillir les chercheurs et les professeurs de l'autre partis.
1.3 Les établissements universitaires et scolaires des deux parties accueilleront des étudiants de l'autre partie dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques.
1.4 Les deux parties s'engagent à créer une bourse d'études pour tout étudiant de l'autre partie désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, sur son territoire.
1.5 Les établissements universitaires et de recherches civiles des deux parties pourront prendre l'initiative de développer des projets communs sans autorisations préalables des deux parties.
1.6 Les établissements universitaires et de recherches militaires ne pourront développer des projets communs que sur autorisation des deux parties.

VI. Échanges de biens culturels
1.1 Les deux parties s'engagent à autoriser la tenue d'événements de l'autre partie sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 Les deux parties s'engagent à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites sur le territoire de l'autre parti.
1.2 Les deux parties s'engagent à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques de l'autre partie lorsque celles-ci se trouvent sur le territoire de la première partie.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privées de la partie impliquée rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.

Font suite aux articles V et VI, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre le Kodomo et l'Eashatri.


VII. Accords économiques
1.1 Les deux parties s'engagent à ouvrir leur marché aux entreprises de l'autre partie.
1.2 Les deux parties sont libres de leur politique économique vis à vis des entreprises de l'autre partie (Taxes, protectionnisme, profil préférentiel...)
1.3 Les deux parties ne pourront pas nationaliser les entreprises de l'autre parti, sauf si les conditions suivantes sont réunies:
  • Le(s) propriétaire(s)/actionnaire(s) se sont rendus coupables d'actes criminels par le biais de l'entreprise visée. (Soutien à une organisation terroriste, catastrophe sociale, sanitaire ou environnementale, appartenance à une organisation mafieuse, couverture pour des trafics d'êtres humains, de drogues, et tout autre acte ayant pour issue la mort ou des dommages physiques et/ou moraux)
  • Le montant de l'amende infligée et/ou des dommages et intérêts demandés, ne sont pas payés dans les délais fixés par la loi de l'autre partie.
1.4 Aucune des deux parties ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'une de ses entreprises.
1.5 Les entreprises des deux parties seront soumises à leurs lois et normes et ne pourront y déroger.
1.6 Aucune entreprise de l'autre partie employant des enfants, mettant en danger ses collaborateurs ou pratiquant de quelque forme que ce soit l'esclavage ou toute forme d'exploitation ne pourra exporter ses produits chez la première partie.
1.7 Est instauré un label "Appellation d'Origine Contrôlée" afin de protéger le savoir-faire des entreprises des deux parties.
1.8 Les deux parties s'engagent à lutter contre la contre-façon des produits de l'autre partie.

VIII.Dispositions particulières sur les matières premières
  • L'Eashatri fournit du zinc au Kodomo.
  • L'Eashatri fournit du diamant au Kodomo.
  • L'Eashatri fournit de l'or au Kodomo.
  • L'Eashatri fournit du platine au Kodomo.
  • L'Eashatri fournit du fer au Kodomo.

Font suite à l'article VII et VIII, la normalisation des interactions économiques entre le Kodomo et l'Eashatri.


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Accords diplomatique Kodomo-Sengaï

Bonne entente diplomatique.

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Citer :
TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Kodomo-Sengaï


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L'Union du Kodomo, ci dénommé Kodomo, et le Royaume du Sengaï, ci dénommé Sengaï, ont conclus les accords suivants:

0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple Kodomo lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux partis, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.

I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 Le Kodomo reconnaît le Sengaï comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Kodomo s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants du Kodomo se soumettront dès lors aux lois du Sengaï lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Sengaï.
1.3 Le Kodomo s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de le Sengaï sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Sengaï ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 Le Kodomo s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire du Sengaï, sous réserve que les intérêts du Kodomo ne soit pas directement mis en jeux.

2.1 Le Sengaï reconnaît le Kodomo comme une nation souveraine et indépendante. Le Sengaï s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Sengaï se soumettront dès lors aux lois du territoire du Kodomo lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kodomo.
2.3 Le Sengaï s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kodomo sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kodomo sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Le Sengaï s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du Kodomo, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.

II. Respect et protection du ressortissant

1.1 Les deux partis s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'autre partis et à leurs biens, que ceux-ci se trouve dans l'un ou l'autre partis.
1.2 Les biens des ressortissants condamnés de l'un ou l'autre partis pourront être saisis par les autorités de l'un ou l'autre partis pour dédommager toutes les victimes.
1.3 Les deux partis s'engagent à protéger pénalement les droits des ressortissants de l'autre partis au même titre que les citoyens du premier partis.

III. Migration et immigration.
1.1 Tous les ressortissants des deux partis voyageant chez l'autre seront soumit à ses règles migratoires (Document nécessaires, conditions d'accès, etc).
1.2 Aucun partis ne pourra empêcher l'un de ses ressortissants de voyager chez l'autre pourvu:
  • Qu'un visa valable de l'autre partis lui ait été attribué.
  • Qu'il n'est pas été à l'origine d'un crime après la réception d'un visa valable de l'autre partis.
1.3 Tout clandestin pourra être renvoyé dans son pays d'origine.
1.4 Les deux partis facilitent l'obtention des visas touristiques.
1.5 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas estudiantins.

Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassades Kodomo à Pan Ranong, au Sengaï, ainsi que l'ouverture d'ambassades Sengaïais à Balthazard, Wizu-Heilenstadt et Nouvelle-Cartane au Kodomo.

IV. Coopération et entraide policière
1.1 Les deux partis s'engagent à coopérer avec les autorités de l'autre à chaque fois que ces derniers le demanderont.
1.2 Les deux partis s'engagent à prévenir les autorités de l'autre de toutes menaces visant le visant.
1.3 Les deux partis accepteront d'inclure dans leurs services des agents des autorités de l'autre dans le cadre d'un échange afin de mieux cerner les criminels.
1.4 Les criminels de l'un des partis ayant trouvé refuge chez l'autre seront extradés et soumis à la justice du partis où le crime a été perpétré.
1.5 Le principe de la double peine est accepté par les deux partis, les peines se cumulant et à défaut, la peine capitale primant sur l'autre.
1.6 Tout ressortissants Sengaï ayant perpétré un crime, un délit, au Kodomo sera jugé à deux reprise par la justice Kodomo d'une part et la justice Sengaï d'autre part. Les peines sont cumulatives.
1.7 Tout ressortissants Kodomos ayant perpétré un crime, un délit, au Sengaï sera jugé par la justice Sengaï
1.8 Les corps ou les restes des exécutés d'un partis pourront être rendu aux familles de l'autre partis sur demande.
1.9 Ne seront pas rendu les corps ou restes des exécutés pouvant susciter l'adoration.
1.10 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'un de ses ressortissants, y comprit politique.

1.11.1 Ne sont pas considéré comme criminel au Kodomo pourvu qu'aucun crime autre n'ait été commis (Meurtre, viol, trafics d'être humain, trafic de drogue, séquestrations, attentats, incitation à la haine et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux):
  • Les lanceurs d'alertes.
  • Les opposants politiques.
  • Les membres d'ONG et d'associations.
  • Toute personne persécuté pour sa religion, ses choix, ses idées.
  • Toute personne persécuté pour son apparence, sa nationalité.
  • Les prisonniers politique de l'autre partis, y compris évadés.

1.11.2 Ne sont pas considéré comme criminel au Sengaï pourvu qu'aucun crime autre n'ait été commis pourvu qu'aucun crime autre n'est été commis (Meurtre, viol, trafics d'être humain, trafic de drogue, séquestrations, attentats, incitation à la haine et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux):
  • Les lanceurs d'alertes.
  • Les opposants politiques.
  • Les membres d'ONG et d'associations.
  • Toute personne persécuté pour sa religion, ses choix, ses idées.
  • Toute personne persécuté pour son apparence, sa nationalité.
  • Les prisonniers politique de l'autre partis, y compris évadés.

Font suite à l'article IV, la création d'une base de données commune entre le Kodomo et le Sengaï; ainsi que la création d'un partenariat entre les services de polices, de renseignements et juridiques de chacun des signataires.


V. Partenariat étudiants, professionnel et de recherche scientifique
1.1 Les deux partis s'engagent à accepter des étudiants de l'autre partis dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires des deux partis accueilleront des étudiants de l'autre partis dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques.
1.3 Les deux partis s'engagent à créer une bourse d'étude pour tout étudiant de l'autre partis désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, sur son territoire.
1.4 Les établissements universitaires et de recherches civiles des deux partis pourront prendre l'initiative de développer des projet commun sans autorisations préalable des deux partis.
1.5 Les établissements universitaires et de recherches militaires ne pourront développer des projets communs que sur autorisation des deux partis.

VI. Échanges de biens culturels
1.1 Les deux partis s'engagent à autoriser la tenu d'évènements de l'autre parti sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 Les deux partis s'engagent à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites sur le territoire de l'autre parti.
1.2 Les deux partis s'engagent à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques de l'autre parti lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire du premier parti.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés du premier parti rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.
1.6 La coopération entre les médias publics et privés des deux partis est facilité.
1.4 Les deux partis allouent des fonds à la réalisation de documentaires, tout supports confondu, destiné à présenter les deux partis sous toutes ses formes à la population de l'autre parti.
1.5 Les deux partis s'engagent à ouvrir au moins un musée dédié à la culture de l'autre partis, ou du moins d'accueillir une exposition permanente sur son territoire.
1.6 Les deux partis s'engagent à promouvoir le tourisme.
1.7 Les deux partis montent un jumelage entre leurs villes. La liste des jumelages sera tenus par les services dédiés de chacun des deux partis.

Font suites aux articles V et VI, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre le Kodomo et le Sengaï.

VII. Accords économiques
1.1 Les deux partis s'engagent à ouvrir leur marché aux entreprises de l'autre parti.
1.2 Les deux partis sont libre de leur politique économique vis à vis des entreprises de l'autre parti (Taxes, protectionnisme, profil préférentiel...)
1.3 Les deux partis ne pourront pas nationaliser les entreprises de l'autre parti, sauf si les conditions suivantes sont réunit:
  • Le(s) propriétaire(s)/actionnaire(s) se sont rendu coupable d'actes criminels par le biais de l'entreprise visé. (Soutient à une organisation terroriste, catastrophe sociale, sanitaire ou environnementale, appartenance à une organisation mafieuse, couverture pour des trafics d'être humains, de drogues, et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux)
  • Le montant de l'amende infligée et/ou des dommages et intérêts demandés, ne sont pas payés dans les délais fixé par la loi de l'autre parti.
1.4 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'une de ses entreprises.
1.5 Les entreprises des deux partis seront soumis à leurs lois et normes et ne pourront y déroger.
1.6 Aucune entreprise de l'autre parti employant des enfants, mettant en danger ses collaborateurs ou pratiquant de quelque forme que ce soit l'esclavage ou toute forme d'exploitation ne pourra exporter ses produit chez le premier parti.
1.7 Est instauré un label "Appellation d'Origine Contrôlé" afin de protéger le savoir-faire des entreprises des deux partis.
1.8 Les deux partis s'engagent à lutter contre la contre-façon des produits de l'autre parti.

VIII.Dispositions particulière sur les matières premières
  • Le Sengaï fournit du Phosphate au Kodomo.
  • Le Sengaï fournit de la Bauxite au Kodomo.
  • Le Sengaï fournit du fer au Kodomo.
  • Le Sengaï fournit du Lithium au Kodomo.
  • Le Sengaï fournit du Platine au Kodomo.
  • Le Sengaï fournit du Cuivre au Kodomo.

Font suite à l'article VII et VIII, la normalisation des interactions économiques entre le Kodomo et le Sengaï.


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Kodomo-Uhmali


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L'Union du Kodomo, ci dénommé Kodomo, et le Grand-Royaume d'Uhmali ci dénommé Uhmali, ont conclus les accords suivants:

0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple Kodomo lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux partis, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.

I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 Le Kodomo reconnaît l'Uhmali comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Kodomo s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants du Kodomo se soumettront dès lors aux lois de l'Uhmali lorsqu'ils se rendront sur le territoire uhmanéen.
1.3 Le Kodomo s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Uhmali sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes en Uhmali ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 Le Kodomo s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire de l'Uhmali, sous réserve que les intérêts du Kodomo ne soit pas directement mis en jeux.

2.1 L'Uhmali reconnaît le Kodomo comme une nation souveraine et indépendante. L'Uhmali s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants de l'Uhmali se soumettront dès lors aux lois du territoire du Kodomo lorsqu'ils se rendront sur le territoire kodomo.
2.3 L'Uhmali s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kodomo sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kodomo sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 L'Uhmali s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du Kodomo, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.

II. Respect et protection du ressortissant

1.1 Les deux partis s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'autre partis et à leurs biens, que ceux-ci se trouve dans l'un ou l'autre partis.
1.2 Les biens des ressortissants condamnés de l'un ou l'autre partis pourront être saisis par les autorités de l'un ou l'autre partis pour dédommager toutes les victimes.
1.3 Les deux partis s'engagent à protéger pénalement les droits des ressortissants de l'autre partis au même titre que les citoyens du premier partis.

III. Migration et immigration.
1.1 Tous les ressortissants des deux partis voyageant chez l'autre seront soumit à ses règles migratoires (Document nécessaires, conditions d'accès, etc).
1.2 Aucun partis ne pourra empêcher l'un de ses ressortissants de voyager chez l'autre pourvu:
  • Qu'un visa valable de l'autre partis lui ait été attribué.
  • Qu'il n'est pas été à l'origine d'un crime après la réception d'un visa valable de l'autre partis.
1.3 Tout clandestin pourra être renvoyé dans son pays d'origine.
1.4 Les deux partis facilitent l'obtention des visas touristiques.
1.5 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas estudiantins.

Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade Kodomo à Ruziwu, en Uhmali, ainsi que l'ouverture d'une ambassade uhmanéenne à Balthazard, Wizu-Heilenstadt et Nouvelle-Cartane au Kodomo.

IV. Coopération et entraide policière
1.1 Les deux partis s'engagent à coopérer avec les autorités de l'autre à chaque fois que ces derniers le demanderont.
1.2 Les deux partis s'engagent à prévenir les autorités de l'autre de toutes menaces visant le visant.
1.3 Les deux partis accepteront d'inclure dans leurs services des agents des autorités de l'autre dans le cadre d'un échange afin de mieux cerner les criminels.
1.4 Les criminels de l'un des partis ayant trouvé refuge chez l'autre seront extradés et soumis à la justice du partis où le crime a été perpétré.
1.5 Le principe de la double peine est accepté par les deux partis, les peines se cumulant et à défaut, la peine capitale primant sur l'autre.
1.6 Les corps ou les restes des exécutés d'un partis pourront être rendu aux familles de l'autre partis sur demande.
1.7 Ne seront pas rendu les corps ou restes des exécutés pouvant susciter l'adoration.
1.8 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'un de ses ressortissants, y comprit politique.

1.9.1 Ne sont pas considéré comme criminel au Kodomo pourvu qu'aucun crime autre n'ait été commis (Meurtre, viol, trafics d'être humain, trafic de drogue, séquestrations, attentats, incitation à la haine et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux):
  • Les lanceurs d'alertes.
  • Les opposants politiques.
  • Les membres d'ONG et d'associations.
  • Toute personne persécuté pour sa religion, ses choix, ses idées.
  • Toute personne persécuté pour son apparence, sa nationalité.
  • Les prisonniers politique de l'autre partis, y compris évadés.

1.9.2 Ne sont pas considéré comme criminel en Uhmali pourvu qu'aucun crime autre n'ait été commis pourvu qu'aucun crime autre n'est été commis (Meurtre, viol, trafics d'être humain, trafic de drogue, séquestrations, attentats, incitation à la haine et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux):
  • Les lanceurs d'alertes.
  • Les opposants politiques.
  • Les membres d'ONG et d'associations.
  • Toute personne persécuté pour sa religion, ses choix, ses idées.
  • Toute personne persécuté pour son apparence, sa nationalité.
  • Les prisonniers politique de l'autre partis, y compris évadés.

Font suite à l'article IV, la création d'une base de données commune entre le Kodomo et l'Uhmali; ainsi que la création d'un partenariat entre les services de polices, de renseignements et juridiques de chacun des signataires.


V. Partenariat étudiants, professionnel et de recherche scientifique
1.1 Les deux partis s'engagent à accepter des étudiants de l'autre partis dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires des deux partis accueilleront des étudiants de l'autre partis dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques.
1.3 Les deux partis s'engagent à créer une bourse d'étude pour tout étudiant de l'autre partis désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, sur son territoire.
1.4 Les établissements universitaires et de recherches civiles des deux partis pourront prendre l'initiative de développer des projet commun sans autorisations préalable des deux partis.
1.5 Les établissements universitaires et de recherches militaires ne pourront développer des projets communs que sur autorisation des deux partis.

VI. Échanges de biens culturels
1.1 Les deux partis s'engagent à autoriser la tenu d'événements de l'autre parti sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 Les deux partis s'engagent à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites sur le territoire de l'autre parti.
1.2 Les deux partis s'engagent à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques de l'autre parti lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire du premier parti.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés du premier parti rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.

Font suites aux articles V et VI, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre le Kodomo et l'Uhmali.

VII. Accords économiques
1.1 Les deux partis s'engagent à ouvrir leur marché aux entreprises de l'autre parti.
1.2 Les deux partis sont libre de leur politique économique vis à vis des entreprises de l'autre parti (Taxes, protectionnisme, profil préférentiel...)
1.3 Les deux partis ne pourront pas nationaliser les entreprises de l'autre parti, sauf si les conditions suivantes sont réunit:
  • Le(s) propriétaire(s)/actionnaire(s) se sont rendu coupable d'actes criminels par le biais de l'entreprise visé. (Soutient à une organisation terroriste, catastrophe sociale, sanitaire ou environnementale, appartenance à une organisation mafieuse, couverture pour des trafics d'être humains, de drogues, et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux)
  • Le montant de l'amende infligée et/ou des dommages et intérêts demandés, ne sont pas payés dans les délais fixé par la loi de l'autre parti.
1.4 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'une de ses entreprises.
1.5 Les entreprises des deux partis seront soumis à leurs lois et normes et ne pourront y déroger.
1.6 Aucune entreprise de l'autre parti employant des enfants, mettant en danger ses collaborateurs ou pratiquant de quelque forme que ce soit l'esclavage ou toute forme d'exploitation ne pourra exporter ses produit chez le premier parti.
1.7 Est instauré un label "Appellation d'Origine Contrôlé" afin de protéger le savoir-faire des entreprises des deux partis.
1.8 Les deux partis s'engagent à lutter contre la contre-façon des produits de l'autre parti.

VIII.Dispositions particulière sur les matières premières
  • L'Uhmali fournit du zinc au Kodomo.
  • L'Uhmali fournit du fer au Kodomo.
  • L'Uhmali fournit du phosphate au Kodomo.
  • L'Uhmali fournit du coltan au Kodomo.
  • L'Uhmali fournit du cuivre au Kodomo.
  • L'Uhmali fournit de l'argent au Kodomo.
  • Le Kodomo fournit du gaz à l'Uhmali.

Font suite à l'article VII et VIII, la normalisation des interactions économiques entre le Kodomo et l'Uhmali.

Signatures et Sceaux:
Son Excellence Ming Tao, mandataire au M.C.C.U. par le vœu de S.S.C.M. Bujian Ier, grand-roi d'Uhmali


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Accords diplomatique Kodomo-Lianwa

Bonne entente diplomatique.

État rp: Achevé (hrp)

Citer :
TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Kodomo-Lianwa


Image


L'Union du Kodomo, ci dénommé Kodomo, et la République du Lianwa, ci dénommé Lianwa, ont conclus les accords suivants:

0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple Kodomo lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux partis, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.

I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 Le Kodomo reconnaît le Lianwa comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Kodomo s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants du Kodomo se soumettront dès lors aux lois du Lianwa lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Lianwa.
1.3 Le Kodomo s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de le Lianwa sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Lianwa ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 Le Kodomo s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire du Lianwa, sous réserve que les intérêts du Kodomo ne soient pas directement mis en jeux, auquel cas le Kodomo notifie à ce dernier les éléments problématiques ; des mesures prises unilatéralement à l'encontre d'un des deux partis rendant caduc le présent traité.

2.1 Le Lianwa reconnaît le Kodomo comme une nation souveraine et indépendante. Le Lianwa s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Lianwa se soumettront dès lors aux lois du territoire du Kodomo lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Kodomo.
2.3 Le Lianwa s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kodomo sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kodomo sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Le Lianwa s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du Kodomo, sous réserve que les intérêts du Lianwa ne soient pas directement mis en jeux, auquel cas le Lianwa notifie à ce dernier les éléments problématiques ; des mesures prises unilatéralement à l'encontre d'un des deux partis rendant caduc le présent traité.

II. Respect et protection du ressortissant

1.1 Les deux partis s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'autre partis et à leurs biens, que ceux-ci se trouve dans l'un ou l'autre partis.
1.2 Les biens des ressortissants condamnés de l'un ou l'autre partis pourront être saisis par les autorités de l'un ou l'autre partis pour dédommager toutes les victimes.
1.3 Les deux partis s'engagent à protéger pénalement les droits des ressortissants de l'autre partis au même titre que les citoyens du premier partis.

III. Migration et immigration.
1.1 Tous les ressortissants des deux partis voyageant chez l'autre seront soumit à ses règles migratoires (Document nécessaires, conditions d'accès, etc).
1.2 Aucun partis ne pourra empêcher l'un de ses ressortissants de voyager chez l'autre pourvu:
  • Qu'un visa valable de l'autre partis lui ait été attribué.
  • Qu'il n'est pas été à l'origine d'un crime après la réception d'un visa valable de l'autre partis.
1.3 Tout clandestin pourra être renvoyé dans son pays d'origine.
1.4 Les deux partis facilitent l'obtention des visas touristiques.
1.5 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas estudiantins.

Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassades Kodomo à Aravindapura, au Lianwa, ainsi que l'ouverture d'ambassades Lianwadaises à Balthazard, Wizu-Heilenstadt et Nouvelle-Cartane au Kodomo.

IV. Coopération et entraide policière
1.1 Les deux partis s'engagent à coopérer avec les autorités de l'autre à chaque fois que ces derniers le demanderont sur la base de justifications.
1.2 Les deux partis s'engagent à prévenir les autorités de l'autre de toutes menaces visant le visant.
1.3 Les criminels de l'un des partis ayant trouvé refuge chez l'autre seront extradés et soumis à la justice du partis où le crime a été perpétré.
1.4 Le principe de la double peine est accepté par les deux partis, les peines se cumulant et à défaut, la peine capitale primant sur l'autre.
1.5 Les corps ou les restes des exécutés d'un partis pourront être rendu aux familles de l'autre partis sur demande.
1.6 Ne seront pas rendu les corps ou restes des exécutés pouvant susciter l'adoration.
1.7 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'un de ses ressortissants, y comprit politique.

1.8.1 Ne sont pas considéré comme criminel au Kodomo pourvu qu'aucun crime autre n'ait été commis (Meurtre, viol, trafics d'être humain, trafic de drogue, séquestrations, attentats, incitation à la haine et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux):
  • Les lanceurs d'alertes.
  • Les opposants politiques.
  • Les membres d'ONG et d'associations.
  • Toute personne persécuté pour sa religion, ses choix, ses idées.
  • Toute personne persécuté pour son apparence, sa nationalité.
  • Les prisonniers politique de l'autre partis, y compris évadés.

1..2 Ne sont pas considéré comme criminel au Lianwa pourvu qu'aucun crime autre n'est été commis (Meurtre, viol, trafics d'être humain, trafic de drogue, séquestrations, attentats, incitation à la haine, offense à l'Etat ou au chef de l'Etat, offense à la Nation et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux):
  • Toute personne persécuté pour sa religion, ses choix, ses idées.
  • Toute personne persécuté pour son apparence, sa nationalité.

Font suite à l'article IV, la création d'une base de données commune entre le Kodomo et le Lianwa; ainsi que la création d'un partenariat entre les services de polices, de renseignements et juridiques de chacun des signataires.


V. Partenariat étudiants, professionnel et de recherche scientifique
1.1 Les deux partis s'engagent à accepter des étudiants de l'autre partis dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires des deux partis accueilleront des étudiants de l'autre partis dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques.
1.3 Les deux partis s'engagent à créer une bourse d'étude pour tout étudiant de l'autre partis désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, sur son territoire.
1.4 Les établissements universitaires et de recherches civiles des deux partis pourront prendre l'initiative de développer des projet commun sans autorisations préalable des deux partis.
1.5 Les établissements universitaires et de recherches militaires ou à potentiel usage militaire ne pourront développer des projets communs que sur autorisation des deux partis.

VI. Échanges de biens culturels
1.1 Les deux partis s'engagent à autoriser la tenu d'évènements de l'autre parti sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 Les deux partis s'engagent à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites sur le territoire de l'autre parti.
1.2 Les deux partis s'engagent à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques de l'autre parti lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire du premier parti.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés du premier parti rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.

Font suites aux articles V et VI, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre le Kodomo et le Lianwa.

VII. Accords économiques
1.1 Les deux partis s'engagent à ouvrir leur marché aux entreprises de l'autre parti.
1.2 Les deux partis adoptent la clause de la nation la plus favorisée : tout avantage tarifaire et commercial concédé par l'un des Etats doit s'appliquer à l'autre Etat.
1.3 Les deux partis ne pourront pas nationaliser les entreprises de l'autre parti, sauf si les conditions suivantes sont réunit:
  • Le(s) propriétaire(s)/actionnaire(s) se sont rendu coupable d'actes criminels par le biais de l'entreprise visé. (Soutient à une organisation terroriste, catastrophe sociale, sanitaire ou environnementale, appartenance à une organisation mafieuse, couverture pour des trafics d'être humains, de drogues, et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux)
  • Le montant de l'amende infligée et/ou des dommages et intérêts demandés, ne sont pas payés dans les délais fixé par la loi de l'autre parti.
1.4 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'une de ses entreprises.
1.5 Les entreprises des deux partis seront soumis à leurs lois et normes et ne pourront y déroger.
1.6 Aucune entreprise de l'autre parti employant des enfants, mettant en danger ses collaborateurs ou pratiquant de quelque forme que ce soit l'esclavage ou toute forme d'exploitation ne pourra exporter ses produit chez le premier parti.
1.7 Est instauré un label "Appellation d'Origine Contrôlé" afin de protéger le savoir-faire des entreprises des deux partis.
1.8 Les deux partis s'engagent à lutter contre la contre-façon des produits de l'autre parti.

Font suite à l'article VII, la normalisation des interactions économiques entre le Kodomo et le Lianwa.


VIII. Fiscalités

Convention fiscale éliminant la double imposition des entreprise


  • Impôts visés:
    Sont concernés les impôts sur les revenus et sur la fortune perçus des personnes morales, en totalité ou sur une partie, pour le compte d’un État contractant, de ses subdivisions politiques ou de ses collectivités locales, quel que soit le système de perception et pour tout impôt de nature identique ou analogue.

  • Fortune & bénéfices des entreprises:
    La fortune de toute société opérant des activités stables et régulières dans l'un des Etats contractants ou dans les deux, sont imposés dans le où les État contractant où la fortune de l’entreprise est situé. Les bénéfices d'une société sont imposés dans l'Etat contractant où ils ont été réalisés.

    Les bénéfices de toutes personnes morales des deux Etats contractants réalisés dans un des pays contractant seront intégralement imposable par ce même état contractant.

  • Dividendes & intérêts:
    Les dividendes et intérêts versés par une entreprise de l'un des Etats contractants sont imposés dans le pays dans lequel réside le bénéficiaire des revenus des actions, obligations, prises de participation et revenus de créances.

  • Non-discrimination:
    L'imposition d'une entreprise active de l'autre Etat contractant ne peut être moins favorable qu'une autre entreprise de l'Etat contractant qui exercent la même activité.

  • Arbitrage:
    Lorsqu’une personne morale estime que les mesures prises par un État contractant ou par les deux États contractants entraînent ou entraîneront pour elle une imposition non conforme aux dispositions de la présente Convention, elle peut, indépendamment des recours prévus par le droit interne de ces États, soumettre son cas à l’autorité compétente de l’État contractant dont elle est un résident ou à celle de l’État contractant dont elle possède la nationalité.


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Accords diplomatique Kodomo-Mari

Bonne entente diplomatique.

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Citer :
TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Kodomo-Mari


Image


L'Union du Kodomo, ci dénommé Kodomo, et la République de Mari, ci dénommé Mari, ont conclus les accords suivants:

0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple Kodomo lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux partis, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.

I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 Le Kodomo reconnaît Mari comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Kodomo s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants du Kodomo se soumettront dès lors aux lois du Mari lorsqu'ils se rendront sur le territoire Mari.
1.3 Le Kodomo s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Mari sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Mari ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 Le Kodomo s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire du Mari, sous réserve que les intérêts du Kodomo ne soit pas directement mis en jeux.

2.1 Mari reconnaît le Kodomo comme une nation souveraine et indépendante. Mari s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Mari se soumettront dès lors aux lois du territoire du Kodomo lorsqu'ils se rendront sur le territoire kodomo.
2.3 Mari s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kodomo sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kodomo sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Mari s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du Kodomo, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.

II. Respect et protection du ressortissant

1.1 Les deux partis s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'autre partis et à leurs biens, que ceux-ci se trouve dans l'un ou l'autre partis.
1.2 Les biens des ressortissants condamnés de l'un ou l'autre partis pourront être saisis par les autorités de l'un ou l'autre partis pour dédommager toutes les victimes.
1.3 Les deux partis s'engagent à protéger pénalement les droits des ressortissants de l'autre partis au même titre que les citoyens du premier partis.

III. Migration et immigration.
1.1 Tous les ressortissants des deux partis voyageant chez l'autre seront soumit à ses règles migratoires (Document nécessaires, conditions d'accès, etc).
1.2 Aucun partis ne pourra empêcher l'un de ses ressortissants de voyager chez l'autre pourvu:
  • Qu'un visa valable de l'autre partis lui ait été attribué.
  • Qu'il n'est pas été à l'origine d'un crime après la réception d'un visa valable de l'autre partis.
1.3 Tout clandestin pourra être renvoyé dans son pays d'origine.
1.4 Les deux partis facilitent l'obtention des visas touristiques.
1.5 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas estudiantins.

Font suite à l'article I, II et III, l'ouverture d'une ambassade Kodomo à Anaa, au Mari, ainsi que l'ouverture d'une ambassade marite à Balthazard, Wizu-Heilenstadt et Nouvelle-Cartane au Kodomo.

IV. Coopération et entraide policière
1.1 Les deux partis s'engagent à coopérer avec les autorités de l'autre à chaque fois que ces derniers le demanderont.
1.2 Les deux partis s'engagent à prévenir les autorités de l'autre de toutes menaces visant le visant.
1.3 Les deux partis accepteront d'inclure dans leurs services des agents des autorités de l'autre dans le cadre d'un échange afin de mieux cerner les criminels.
1.4 Les criminels de l'un des partis ayant trouvé refuge chez l'autre verront s'ouvrir une procédure d'extradition qui déterminera si oui ou non les dits criminels seront extradés et soumis à la justice du partis où le crime a été perpétré.
1.5 Le principe de la double peine est accepté par les deux partis, les peines se cumulant et à défaut, la peine capitale primant sur l'autre.
1.6 Les corps ou les restes des exécutés d'un partis pourront être rendu aux familles de l'autre partis sur demande.
1.7 Ne seront pas rendu les corps ou restes des exécutés pouvant susciter l'adoration.
1.8 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'un de ses ressortissants, y comprit politique.

1.9.1 Ne sont pas considéré comme criminel au Kodomo pourvu qu'aucun crime autre n'ait été commis (Meurtre, viol, trafics d'être humain, trafic de drogue, séquestrations, attentats, incitation à la haine et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux):
  • Les lanceurs d'alertes.
  • Les opposants politiques.
  • Les membres d'ONG et d'associations.
  • Toute personne persécuté pour sa religion, ses choix, ses idées.
  • Toute personne persécuté pour son apparence, sa nationalité.
  • Les prisonniers politique de l'autre partis, y compris évadés.

1.9.2 Ne sont pas considéré comme criminel au Mari pourvu qu'aucun crime autre n'ait été commis pourvu qu'aucun crime autre n'est été commis (Meurtre, viol, trafics d'être humain, trafic de drogue, séquestrations, attentats, incitation à la haine et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux):
  • Les lanceurs d'alertes.
  • Les opposants politiques.
  • Les membres d'ONG et d'associations.
  • Toute personne persécuté pour sa religion, ses choix, ses idées.
  • Toute personne persécuté pour son apparence, sa nationalité.
  • Les prisonniers politique de l'autre partis, y compris évadés.

Font suite à l'article IV, la création d'une base de données commune entre le Kodomo et le Mari; ainsi que la création d'un partenariat entre les services de polices, de renseignements et juridiques de chacun des signataires.


V. Partenariat étudiants, professionnel et de recherche scientifique
1.1 Les deux partis s'engagent à accepter des étudiants de l'autre partis dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires et de recherches civiles des deux partis pourront prendre l'initiative de développer des projet commun sans autorisations préalable des deux partis.

VI. Échanges de biens culturels
1.1 Les deux partis s'engagent à autoriser la tenu d'événements de l'autre parti sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 Les deux partis s'engagent à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites sur le territoire de l'autre parti.
1.2 Les deux partis s'engagent à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques de l'autre parti lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire du premier parti.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés du premier parti rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.

Font suites aux articles V et VI, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre le Kodomo et le Mari.

VII. Accords économiques
1.1 Les deux partis s'engagent à ouvrir leur marché aux entreprises de l'autre parti.
1.2 Les deux partis sont libre de leur politique économique vis à vis des entreprises de l'autre parti (Taxes, protectionnisme, profil préférentiel...)
1.3 Les deux partis ne pourront pas nationaliser les entreprises de l'autre parti, sauf si les conditions suivantes sont réunit:
  • Le(s) propriétaire(s)/actionnaire(s) se sont rendu coupable d'actes criminels par le biais de l'entreprise visé. (Soutient à une organisation terroriste, catastrophe sociale, sanitaire ou environnementale, appartenance à une organisation mafieuse, couverture pour des trafics d'être humains, de drogues, et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux)
  • Le montant de l'amende infligée et/ou des dommages et intérêts demandés, ne sont pas payés dans les délais fixé par la loi de l'autre parti.
1.4 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'une de ses entreprises.
1.5 Les entreprises des deux partis seront soumis à leurs lois et normes et ne pourront y déroger.
1.6 Aucune entreprise de l'autre parti employant des enfants, mettant en danger ses collaborateurs ou pratiquant de quelque forme que ce soit l'esclavage ou toute forme d'exploitation ne pourra exporter ses produit chez le premier parti.
1.7 Est instauré un label "Appellation d'Origine Contrôlé" afin de protéger le savoir-faire des entreprises des deux partis.
1.8 Les deux partis s'engagent à lutter contre la contre-façon des produits de l'autre parti.

VIII.Dispositions particulière sur les matières premières
  • Le Kodomo fournit du gaz au Mari

Font suite à l'article VII et VIII, la normalisation des interactions économiques entre le Kodomo et le Mari.


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Message Publié : Dim Sep 10, 2017 3:32 pm 
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Localisation : Balthazard, Aiglantine, Union du Kodomo
Accords diplomatique Kodomo-Karmalistan

Bonne entente diplomatique.

État rp: Achevé (hrp)

Citer :
TRAITE DE RECONNAISSANCE, DE NON-AGRESSION ET DE NON-INGÉRENCE
Kodomo-Karmalistan


Image


L'Union du Kodomo, ci dénommé Kodomo, et le Shakhanat Islamique du Karmalistan ci dénommé Karmalistan, ont conclus les accords suivants:

0. Validité du traité
Le traité ci-présent entrera en vigueur à l'unique condition que celui-ci soit accepté à la majorité absolu par le peuple Kodomo lors d'une votation.
Une fois ce traité accepté par les deux partis, celui-ci ne pourra être rompu, sauf en cas de force majeure.

I. Respect et reconnaissance mutuelle.
1.1 Le Kodomo reconnaît le Karmalistan comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Kodomo s'engage à respecter cette souveraineté.
1.2 Les agents et représentants du Kodomo se soumettront dès lors aux lois de le Karmalistan lorsqu'ils se rendront sur le territoire Karmalistan.
1.3 Le Kodomo s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Karmalistan sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Karmalistan ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
1.4 Le Kodomo s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatique, commerciale et militaire du Karmalistan, sous réserve que les intérêts du Kodomo ne soit pas directement mis en jeux.

2.1 Le Karmalistan reconnaît le Kodomo comme une nation souveraine et indépendante. Le Karmalistan s'engage à respecter cette souveraineté.
2.2 Les agents et représentants du Karmalistan se soumettront dès lors aux lois du territoire du Kodomo lorsqu'ils se rendront sur le territoire kodomo.
2.3 Le Karmalistan s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Kodomo sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Kodomo sans l'accord préalable de cette dernière.
2.4 Le Karmalistan s'engage à ne pas interférer dans les affaires diplomatiques, commerciales et militaires du Kodomo, sous réserve que les intérêts ne soit pas directement mis en jeux.

II. Respect et protection du ressortissant

1.1 Les deux partis s'engagent à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'autre partis et à leurs biens, que ceux-ci se trouve dans l'un ou l'autre partis.
1.2 Les biens des ressortissants condamnés de l'un ou l'autre partis pourront être saisis par les autorités de l'un ou l'autre partis pour dédommager toutes les victimes.
1.3 Les deux partis s'engagent à protéger pénalement les droits des ressortissants de l'autre partis au même titre que les citoyens du premier partis.

III. Migration et immigration.
1.1 Tous les ressortissants des deux partis voyageant chez l'autre seront soumit à ses règles migratoires (Document nécessaires, conditions d'accès, etc).
1.2 Aucun partis ne pourra empêcher l'un de ses ressortissants de voyager chez l'autre pourvu:
  • Qu'un visa valable de l'autre partis lui ait été attribué.
  • Qu'il n'est pas été à l'origine d'un crime après la réception d'un visa valable de l'autre partis.
1.3 Tout clandestin pourra être renvoyé dans son pays d'origine.
1.4 Les deux partis facilitent l'obtention des visas touristiques.
1.5 Les deux partis faciliteront l'obtention des visas estudiantins.

Font suite à l'article I et II, l'ouverture d'une ambassade Kodomo à Karagol, au Karmalistan, ainsi que l'ouverture d'une ambassade Karmali à Balthazard, Wizu-Heilenstadt et Nouvelle-Cartane au Kodomo.

IV. Coopération et entraide policière
1.1 Les deux partis s'engagent à coopérer avec les autorités de l'autre à chaque fois que ces derniers le demanderont.
1.2 Les deux partis s'engagent à prévenir les autorités de l'autre de toutes menaces visant le visant.
1.3 Les deux partis accepteront d'inclure dans leurs services des agents des autorités de l'autre dans le cadre d'un échange afin de mieux cerner les criminels.
1.4 Les criminels de l'un des partis ayant trouvé refuge chez l'autre seront extradés et soumis à la justice du partis où le crime a été perpétré.
1.5 Le principe de la double peine est accepté par les deux partis, les peines se cumulant et à défaut, la peine capitale primant sur l'autre.
1.6 Les corps ou les restes des exécutés d'un partis pourront être rendu aux familles de l'autre partis sur demande.
1.7 Ne seront pas rendu les corps ou restes des exécutés pouvant susciter l'adoration.
1.8 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'un de ses ressortissants, y comprit politique.

1.9.1 Ne sont pas considéré comme criminel au Kodomo pourvu qu'aucun crime autre n'ait été commis (Meurtre, viol, trafics d'être humain, trafic de drogue, séquestrations, attentats, incitation à la haine et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux):
  • Les lanceurs d'alertes.
  • Les opposants politiques.
  • Les membres d'ONG et d'associations.
  • Toute personne persécuté pour sa religion, ses choix, ses idées.
  • Toute personne persécuté pour son apparence, sa nationalité.
  • Les prisonniers politique de l'autre partis, y compris évadés.

1.9.2 Ne sont pas considéré comme criminel au Karmalistan pourvu qu'aucun crime autre n'ait été commis pourvu qu'aucun crime autre n'est été commis (Meurtre, viol, trafics d'être humain, trafic de drogue, séquestrations, attentats, incitation à la haine et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux):
  • Les lanceurs d'alertes.
  • Les opposants politiques.
  • Les membres d'ONG et d'associations.
  • Toute personne persécuté pour sa religion, ses choix, ses idées.
  • Toute personne persécuté pour son apparence, sa nationalité.
  • Les prisonniers politique de l'autre partis, y compris évadés.

Font suite à l'article IV, la création d'une base de données commune entre le Kodomo et le Karmalistan; ainsi que la création d'un partenariat entre les services de polices, de renseignements et juridiques de chacun des signataires.


V. Partenariat étudiants, professionnel et de recherche scientifique
1.1 Les deux partis s'engagent à accepter des étudiants de l'autre partis dans toutes ses filières en adéquation avec les exigences et les conditions d'entrées de ses établissements.
1.2 Les établissements universitaires des deux partis accueilleront des étudiants de l'autre partis dans le cadre d'échanges universitaires ou de stages linguistiques.
1.3 Les deux partis s'engagent à créer une bourse d'étude pour tout étudiant de l'autre partis désireux de réaliser sa formation, quelle qu'elle soit, sur son territoire.
1.4 Les établissements universitaires et de recherches civiles des deux partis pourront prendre l'initiative de développer des projet commun sans autorisations préalable des deux partis.
1.5 Les établissements universitaires et de recherches militaires ne pourront développer des projets communs que sur autorisation des deux partis.

VI. Échanges de biens culturels
1.1 Les deux partis s'engagent à autoriser la tenu d'événements de l'autre parti sur son territoire dans le respect des lois en vigueurs.
1.1 Les deux partis s'engagent à permettre le transferts d’œuvres d'arts et historiques lors d'expositions faites sur le territoire de l'autre parti.
1.2 Les deux partis s'engagent à prendre grand soin et à assurer la sécurité des œuvres d'arts et historiques de l'autre parti lorsque celle-ci se trouvent sur le territoire du premier parti.
1.3 En cas de dégradation, de perte ou de vol, les assurances publiques et privés du premier parti rembourseront l'intégralité de la valeur estimée de l’œuvre concernée.

Font suites aux articles V et VI, la création d'un partenariat culturel et étudiant entre le Kodomo et le Karmalistan.

VII. Accords économiques
1.1 Les deux partis s'engagent à ouvrir leur marché aux entreprises de l'autre parti.
1.2 Les deux partis sont libre de leur politique économique vis à vis des entreprises de l'autre parti (Taxes, protectionnisme, profil préférentiel...)
1.3 Les deux partis ne pourront pas nationaliser les entreprises de l'autre parti, sauf si les conditions suivantes sont réunit:
  • Le(s) propriétaire(s)/actionnaire(s) se sont rendu coupable d'actes criminels par le biais de l'entreprise visé. (Soutient à une organisation terroriste, catastrophe sociale, sanitaire ou environnementale, appartenance à une organisation mafieuse, couverture pour des trafics d'être humains, de drogues, et tout autre actes ayant pour issus la mort ou les dommages physiques et/ou moraux)
  • Le montant de l'amende infligée et/ou des dommages et intérêts demandés, ne sont pas payés dans les délais fixé par la loi de l'autre parti.
1.4 Aucun des deux partis ne peut attribuer d'immunité judiciaire à l'une de ses entreprises.
1.5 Les entreprises des deux partis seront soumis à leurs lois et normes et ne pourront y déroger.
1.6 Aucune entreprise de l'autre parti employant des enfants, mettant en danger ses collaborateurs ou pratiquant de quelque forme que ce soit l'esclavage ou toute forme d'exploitation ne pourra exporter ses produit chez le premier parti.
1.7 Est instauré un label "Appellation d'Origine Contrôlé" afin de protéger le savoir-faire des entreprises des deux partis.
1.8 Les deux partis s'engagent à lutter contre la contre-façon des produits de l'autre parti.

VIII.Dispositions particulière sur les matières premières
  • Le Karmalistan fournit du fer au Kodomo.
  • Le Karmalistan fournit du cuivre au Kodomo.
  • Le Karmalistan fournit du phosphate au Kodomo.
  • Le Karmalistan fournit du charbon au Kodomo.

Font suite à l'article VII et VIII, la normalisation des interactions économiques entre le Kodomo et le Karmalistan.


+ Ajout de la carte des relations diplomatique du Kodomo.


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