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Message Publié : Mar Nov 01, 2016 5:37 pm 
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Index Diplomatique du Royaume de Vonalya :


Ici seront conservés d'une part la liste des ambassades du Royaume de Vonalya à l'étranger, avec en regard les ambassades des pays étrangers au Royaume de Vonalya, et d'autre part l'ensemble des traités entre le Royaume de Vonalya et d'autres pays.

Liste des Ambassades :

*Ambassadeur du Royaume de Vonalya dans la Confédération d'Algarbe du Sud : Madame Svarild Norgard
Ambassadeur de la Confédération d'Algarbe du Sud au Royaume de Vonalya : ?

*Ambassadeur du Royaume de Vonalya dans la Ligue Amarantine : Dame Svaria de Sundebard
Ambassadeur de la Ligue Amarantine au Royaume de Vonalya : ?

*Ambassadeur du Royaume de Vonalya dans le Royaume de Britonnie : Sir Valmarion de Drogbald
Ambassadeur du Royaume de Britonnie et du Commonwealth des Nations au Royaume de Vonalya : ?

*Ambassadeur du Royaume de Vonalya dans le Grand-Duché de Caskar : Dame Gwehilde de Malwern
Ambassadeur du Grand-Duché de Caskar au Royaume de Vonalya : Sa Grâce le Duc des Monts

*Ambassadeur du Royaume de Vonalya dans le Territoire Autonome d'Outremer du Nunakya : Monsieur Marnavik Narsaruk
Ambassadeur du Territoire Autonome d'Outremer du Nunakya au Royaume de Vonalya : ?

*Ambassadeur du Royaume de Vonalya dans l'Empire du Skogurjördin : Dame Rosaline de Vihreanil
Ambassadeur de l'Empire du Skogurjördin au Royaume de Vonalya : ?

*Ambassadeur du Royaume de Vonalya dans le Royaume du Thorval : Dame Edwina de Christabard
Ambassadeur du Royaume du Thorval au Royaume de Vonalya : ?

Liste des Traités :

*Traité avec la Ligue Amarantine du 18 Mars 2031.

*Traité avec le Grand-Duché du Caskar du 7 Février 2032.

*Traité avec le Commonwealth des Nations du 1 Novembre 2031.

*Traité avec l'Empire du Skogurjördin du 3 Décembre 2030.

*Traité avec le Royaume du Thorval du 31 Juillet 2031.


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Message Publié : Mar Nov 01, 2016 5:38 pm 
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Traité avec l'Empire du Skogurjördin :

Signé le 3 Décembre 2030 par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

Citer :
Traité Skogurjördino-Vonalyan


L'Empire du Skogurjördin, ci dénommé Skogurjördin, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* Le Skogurjördin reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Skogurjördin s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Skogurjördin s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Skogurjördin se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Le Skogurjördin s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Skogurjördin s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Le Skogurjördin s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Skogurjördin, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Skogurjördin.

* Le Vonalya reconnaît le Skogurjördin comme une nation souveraine et indépendante. Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Skogurjördin pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Skogurjördin lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Skogurjördin.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Skogurjördin sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Skogurjördin sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Skogurjördin et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Skogurjördin ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Skogurjördin et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*Le Skogurjördin et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*Le Skogurjördin et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musé ou une aile spécifique dédié à une collection sur l'autre pays, permettant aux skogurjördinois comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale du peuple scandinave.

*Le Skogurjördin et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*Le Skogurjördin et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied un programme entre leurs savants et universitaires, à commencer par les historiens et les archéologues, pour explorer ensemble notamment leur histoire commune.

*Le Skogurjördin et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays.

*Le Skogurjördin et le Vonalya s'engagent à favoriser la libre circulation des artistes, et notamment des musiciens et des acteurs de théâtre, entre les deux pays, affin que chacun puisse facilement découvrir la culture vivante de l'autre pays.

*Le Skogurjördin et le Vonalya s'engagent à collaborer pour la mise en place d'un grand festival de musiques dites « païennes » au Skogurjördin.

*Le Skogurjördin et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, et à favoriser les liaisons entre leurs deux états.

III. De l'économie.

*Le Skogurjördin s'engage à permettre aux marchands du Vonalya d'ouvrir des comptoirs commerciaux sur son sol pour proposer librement leurs produits.

*Le Vonalya s'engage à ouvrir librement le commerce au Vonalya aux marchands du Skogurjördin.

*Le Skogurjördin et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes réduits entre leurs deux pays pour les produits manufacturés.

IV.De la question judiciaire.

* Le Skogurjördin et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Le Skogurjördin et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Skogurjördin et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* Le Skogurjördin et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V.De la question de la défense.

*Le Skogurjördin et le Vonalya se promettent l'assistance et la défense mutuelles dans le cas où l'une des deux parties subirait une agression extérieure.

* Le Skogurjördin et le Vonalya s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux et avions respectifs les ports et aéroports militaires de leurs deux pays.

* Le Skogurjördin et le Vonalya s'engagent à collaborer en mer contre les vaisseaux pirates ou ennemis chaque fois que la chose sera possible et nécessaire.

* Le Skogurjördin et le Vonalya s'engagent à mettre en place des entraînements communs entre leurs différents corps d'armée pour permettre à chaque armée de profiter de l'expérience de l'autre.

Fait à Narvarion, le 3 décembre 2030.


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Message Publié : Dim Jan 01, 2017 1:23 am 
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Traité avec le Commonwealth des Nations :

Signé le 1 Novembre 2031 par Son Excellence Ingrid Parle-d'Or. Contresigné le jour même par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

Citer :
Traité Commonwealth - Vonalya


Le Commonwealth des Nations, ci dénommé Commonwealth, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* Le Commonwealth reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Commonwealth s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Commonwealth s'engage à envoyer trois ambassadeurs au Vonalya, un pour chacune de ses composantes, pour assurer au mieux le dialogue entre les deux ensembles, l'ambassadeur de Britonnie représentant aussi l'ensemble du Commonwealth au besoin.
* Les agents, représentants et ressortissants du Commonwealth se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Le Commonwealth s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Commonwealth s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Le Commonwealth s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent dans le Commonwealth, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Commonwealth.

* Le Vonalya reconnaît le Commonwealth comme un ensemble de nations souverain et indépendante Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur dans chacune des parties du Commonwealth pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Commonwealth lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Commonwealth.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Commonwealth sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Commonwealth sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Commonwealth et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Commonwealth ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Commonwealth et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*Le Commonwealth et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*Le Commonwealth et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musée ou une aile spécifique dédiée à une collection sur l'autre pays, permettant aux citoyens du Commonwealth comme aux vonalyans de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.

*Le Commonwealth et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*Le Commonwealth et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à faciliter les démarches pour l'obtention de visas d'étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays.

*Le Commonwealth et le Vonalya s'engagent à favoriser la libre circulation des artistes, et notamment des musiciens et des acteurs de théâtre, entre les deux pays, affin que chacun puisse facilement découvrir la culture vivante de l'autre pays.

*Le Commonwealth et le Vonalya s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, et à favoriser les liaisons entre leurs deux états. Notamment, des lignes de ferry seront ouvertes entre le Vonalya et les diverses parties du Commonwealth.

III. De l'économie.

*Le Commonwealth et le Vonalya s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

*Le Commonwealth et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes justes entre leurs deux pays. Un taux de taxation fort sera appliqué aux marchandises produites en surabondance sur le marché interne, un taux moyen à celles produites de façon normales et un taux faible ou nul à celles non produites ou produites en insuffisance.

*Le Commonwealth et le Vonalya s'engagent à exempter de taxe les achats et ventes de pétrole et de gaz entre leurs deux pays.

IV.De la question judiciaire.

* Le Commonwealth et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Le Commonwealth et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Commonwealth et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* Le Commonwealth et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

Fait à Narvarion, le 1 novembre 2031.


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Message Publié : Sam Jan 14, 2017 3:00 am 
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Traité avec la Ligue Amarantine :

Signé le 18 Mars 2031 par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

Citer :
Traité Amaranto-Vonalyan


La Ligue Amarantine, ci dénommé Amarantie, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* L'Amarantie reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. L'Amarantie s'engage à respecter cette souveraineté.
* L'Amarantie s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants de l'Amarantie se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* L'Amarantie s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* L'Amarantie s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* L'Amarantie s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent en Amarantie, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois de l'Amarantie .

* Le Vonalya reconnaît l'Amarantie comme une ligue souveraine et indépendante. Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur en Amarantie pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états. Cette ambassade s'installera dans le Royaume de Forluno.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois de l'Amarantie lorsqu'ils se rendront sur le territoire de l'Amarantie.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité de l'Amarantie sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes en Amarantie sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants de l'Amarantie et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent en Amarantie ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants de l'Amarantie et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

* L'Amarantie et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

* L'Amarantie et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musé ou une aile spécifique dédié à une collection sur l'autre pays, permettant aux amarantins comme aux vonalyans de s'instruire sur l''autre pays.

* L'Amarantie et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

* L'Amarantie et le Vonalya s'engagent à établir la gratuité des visas entre leurs deux pays, et à mettre en place des procédures facilitant l'obtention de ceux-ci.

* L'Amarantie et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités.

* L'Amarantie et le Vonalya s'engagent à établir des partenariats scientifiques entre leurs universités, notamment dans les domaines de la médecine, de l'astronomie, des sciences de la navigation, de la biologie ou de la chimie.

* L'Amarantie et le Vonalya s'engagent à favoriser la libre circulation des artistes entre les deux pays, affin que chacun puisse facilement découvrir la culture vivante de l'autre pays.

* L'Amarantie et le Vonalya s'engagent à favoriser les liaisons entre leurs deux états.

III. De l'économie.

* L'Amarantie et le Vonalya s'engagent à exempter de droit de douanes les produits dont l'autre partie ne dispose pas, pour ce qui est des matières premières, ou ne produit pas, pour ce qui est des biens manufacturés.

* Plus particulièrement l'Amarantie et le Vonalya s'engagent à lever toute barrière douanière sur l'exportation de denrées agricoles de l'Amarantie vers le Vonalya ainsi que sur l'exportation de denrées piscicoles du Vonalya vers l'Amarantie.

* L'Amarantie et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes raisonnables entre leurs deux pays pour les autres produits, avec des taxes plafonnés à 20%.

* Le Vonalya s'engage à fournir l'Amarantie en gaz dans la mesure de ses moyens, ainsi bien sûr que des commandes amarantines.

IV.De la question judiciaire.

* L'Amarantie et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* L'Amarantie et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, l'Amarantie et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* L'Amarantie et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

Fait au Palais de Forluno, le 18 mars 2031.


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Message Publié : Sam Jan 21, 2017 7:46 pm 
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Localisation : Royaume de Maok, F8
Traité avec le Royaume du Thorval :

Signé le 31 Juillet 2031 par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

Citer :
Traité Thorvalo-Vonalyan


Le Royaume de Thorval, ci dénommé Thorval, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la diplomatie.

* Le Thorval s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Thorval pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

* Le Thorval et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

* Le Thorval et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musé ou une aile spécifique dédié à une collection sur l'autre pays, permettant aux thorvalois comme aux vonalyans de s'instruire sur l''autre pays et sur leurs racines communes.

* Le Thorval et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports aux vaisseaux de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

* Le Thorval et le Vonalya s'engagent à établir la gratuité des visas entre leurs deux pays, et à mettre en place des procédures facilitant l'obtention de ceux-ci.

* Le Thorval et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités.

* Le Thorval et le Vonalya s'engagent à établir des partenariats scientifiques entre leurs universités.

* Le Thorval et le Vonalya s'engagent à favoriser la libre circulation des artistes entre les deux pays, affin que chacun puisse facilement découvrir la culture vivante de l'autre pays.

* Le Thorval et le Vonalya s'engagent à favoriser les liaisons entre leurs deux états, et tout particulièrement les liaisons maritimes.

III. De l'économie.

* Le Thorval et le Vonalya ouvrent le commerce entre eux, permettant aux marchands thorvalois de commercer librement au Vonalya, et inversement.

* Le Thorval et le Vonalya s'engagent à fixer des droits de douane en accord avec le niveau de production du bien demandé, selon des besoins réels.

IV.De la question judiciaire.

* Le Thorval et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Le Thorval et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Thorval et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement, mais seulement si le crime est considéré comme passible de mort dans les deux pays.

* Le Thorval et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

V.De la question de la défense.

* Le Thorval et le Vonalya s'engagent à coopérer contre tout trafique, acte de piraterie ou autre brigandage qui prendrait place dans la Mer des Crabes entre les deux pays.

* Le Thorval et le Vonalya s'engagent à ce que leurs vaisseaux se portent assistance en cas d'avarie ou d'attaque de brigands en mer.

* Le Thorval et le Vonalya s'engagent à ouvrir à leurs vaisseaux respectifs les ports militaires de leurs deux pays.

Fait à Narvarion, le 31 juillet 2031.


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Message Publié : Dim Fév 19, 2017 7:33 pm 
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Localisation : Royaume de Maok, F8
Traité avec le Grand-Duché du Caskar :

Signé le 7 Février 2032 par Sa Majesté Alwin XV Patte-De-Foudre, et entré en vigueur à cette même date.

Citer :
Traité Caskaro-Vonalyan


Le Grand-Duché du Caskar, ci dénommé Caskar, et le Royaume de Vonalya, ci dénommé Vonalya, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* Le Caskar reconnaît le Vonalya comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Caskar s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Caskar s'engage à envoyer un ambassadeur au Vonalya pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Caskar se soumettront dès lors aux lois du Vonalya lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Vonalya.
* Le Caskar s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Vonalya sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Vonalya ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Caskar s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Vonalya ou à l'étranger.
* Le Caskar s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Vonalya et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Caskar, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Caskar.

* Le Vonalya reconnaît le Caskar comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Vonalya s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Vonalya s'engage à envoyer un ambassadeur au Caskar pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Vonalya se soumettront dès lors aux lois du Caskar lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Caskar.
* Le Vonalya s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Caskar sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Caskar sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Caskar et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Caskar ou à l'étranger.
* Le Vonalya s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Caskar et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Vonalya, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Vonalya.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

* Le Caskar et le Vonalya s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

* Le Caskar et le Vonalya s'engagent à fonder dans leur pays un musé ou une aile spécifique dédié à une collection sur l'autre pays, permettant aux caskars comme aux vonalyans de s'instruire sur l'autre pays.

* Le Caskar et le Vonalya s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

* Le Caskar et le Vonalya s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs deux pays. Les jeunes caskars dont l'âge est adapté pourront venir étudier dans les universités vonalyannes cependant que les jeunes vonalyans dans le même cas pourront venir s'intégrer un Louksa pour parachever leur éducation, et rendre un avis sur celui-ci pour aider à son amélioration.

* Le Caskar et le Vonalya s'engagent à établir la gratuité des visas étudiants entre leurs deux pays, et à mettre en place des procédures facilitant l'obtention de ceux-ci.

* Le Caskar et le Vonalya s'engagent à établir des partenariats scientifiques entre leurs institutions de recherche, notamment dans les domaines de la médecine, de l'astronomie ou encore des sciences de la navigation.

* Le Caskar et le Vonalya s'engagent à favoriser la libre circulation des artistes entre les deux pays, affin que chacun puisse facilement découvrir la culture vivante de l'autre pays.

* Le Caskar et le Vonalya s'engagent à favoriser les liaisons entre leurs deux états.

* Le Vonalya s'engage à permettre à ses sportifs de participer aux futures compétitions sportives organisées au Caskar, et fera en outre la promotion de tels événements au près desdits sportifs.

III. De l'économie.

* Le Caskar et le Vonalya ouvrent le commerce entre eux, permettant aux marchands caskars de commercer librement au Vonalya, et inversement.

* Le Caskar et le Vonalya s'engagent à exempter de droit de douanes les produits dont l'autre partie ne dispose pas, pour ce qui est des matières premières, ou ne produit pas, pour ce qui est des biens manufacturés.

* Le Caskar et le Vonalya s'engagent à mettre en place des taux de douanes raisonnables entre leurs deux pays pour les autres produits, avec des taxes plafonnés à 20%.

* Le Caskar et la Vonalya s'engagent à exempter de taxe les achats et ventes de pétrole et de gaz entre leurs deux pays.

IV.De la question judiciaire.

* Le Caskar et le Vonalya s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Le Caskar et le Vonalya s'engagent à extrader tout citoyen de l'un ou l'autre pays qui aurait commis un crime dans l'un des deux avant de se réfugier dans le second.

*Dans le cas de criminels ayant commis des délits dans les deux pays, le Caskar et le Vonalya s'engagent à ce qu'ils soient jugés dans les deux pays. Si la culpabilité est établie des deux côtés, les peines se cumuleront. En cas de peine de mort dans l'un des deux procès et pas dans l'autre, la peine de mort sera appliquée en priorité sur l'emprisonnement.

* Le Caskar et le Vonalya s'engagent à ce qu'en cas de mise à mort d'un ressortissant de l'un des deux pays par l'autre, le corps ou à défaut les restes puissent être rendus à la famille du criminel si celle-ci en fait la demande.

Fait à Setan, le 7 février 2032.


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