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Message Publié : Dim Fév 19, 2017 3:37 pm 
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[+] Représenté par
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Helma Zhang Ackermann
Ministre de l'Environnement (Sitolie)
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Sasha Emalété
Secrétaire National de l'Environnement (Aiglantine)
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Aolani Lemarchal
Ministre de l'Environnement (Terre-Neuve)


Englobe les ministères et secrétariats sitoliens, aiglantins et terre-neuvois du niveau local au niveau national.
L'Office Fédéral de l’Environnement est un organisme fédéral regroupant les organes publics sitoliens, aiglantins et terre-neuvois gérant la question environnementale au sein de leur propre territoire. L'OFE n'a pas pour vocation d'imposer à l'un ou l'autre des trois membres des règles ou lois, elle est une plateforme d'échange privilégiée et reconnu au Kodomo chargée de faire progresser la question environnementale en uniformisant au mieux les pratiques. Ainsi certains projets et certaines lois ne sont pas adoptés par tous les pays. En effet, tous sont souverains et peuvent refuser une loi ou un projet (qui peut être accepté par les deux autres) et revenir en arrière à n'importe quel moment en se désengageant par exemple. De fait, les discutions étant toujours prônés, il est rare qu'un pays reviennent en arrière surtout concernant la question environnementale. Au final, l'OFE remplit le même rôle que les ministères sitoliens, aiglantins et terre-neuvois en évaluant l’impact et l’empreinte de l’homme dans l'Union. Il a permit de créer des lois et normes environnementales communes, de gérer le traitement des déchets, l'agriculture, l’aménagement des parcs et la préservation des espaces naturels (eau, air, terre, végétaux et faune).

Si le poids des ministères des pays membres est rigoureusement le même au sein de l'OFE, ils ont un tout autre rapport de force au sein de leur pays. En Aiglantine, le Secrétariat National de l'Environnement est de loin le Secrétariat le plus important et influent puisque disposant d'un droit de véto sur tous les projets de lois dans le pays, tout type confondu. En Sitolie, le Ministère de l'Environnement pèse beaucoup dans les discutions mais ne dispose pas d'un droit de vétos sur les projets de lois émit en Sitolie. En Terre-Neuve cependant, la question environnementale est encore porté par les partis politiques écologistes qui, depuis quelques années, on prit du poids dans le domaine et ont donc une voix plus importantes.


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Message Publié : Dim Fév 19, 2017 10:17 pm 
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(1962) - (1962) - (1974) - (1962)
Gestion des déchets


Objets soumit au vote populaire le 29 avril 1962:

  • Normes Fédérales sur la gestions des ressources. (NF GR 2020)
  • Ordonnance Fédéral sur le tri sélectif. (OFTS 1999)

Adopté par:
  • Sitolie (29 avril 1962)
  • Aiglantine (29 avril 1962)
  • Terre-Neuve (29 Décembre 1974)
  • Canton ultramarin du Yiwai (2 mai 1962)

Description des objets:
Normes Fédérales sur la gestions des ressources. (NF GR 2020)
  • Domestique:
    • Recyclage selon OFTS 1999
  • Industrie:
    • Recyclage selon OFTS 1999
    • Récupération des huiles et autres produit chimiques puis traitement dans des industries spécialisées
    • Récupération des chutes d’acier, de bois et de tout autres matériaux dans la filière ou recycler les chutes selon OFGE
    • Privilégier les matières nouvellement recyclées dans les centrales de recyclages (papier, lingots de métaux,…) publiques ou privés aux matières neuves.
    • Démantèlement des produits de manufactures (électronique, véhicules,…) par des entreprises spécialisées publiques ou privés afin d’en trier les composants et récupération des métaux nobles tel que l’or, l’aluminium,…
    • Fabrication d’emballages mono-matériaux ou multi-matériaux facilement dissociable obligatoire.
  • Bâtiments commerciaux:
    • Recyclage selon OFTS 1999
    • Sachets plastiques interdit. Sac cabas autorisés à la vente.
    • Tous les magasins vendant un type de produit ont l'obligation de récupérer les même type de produits lorsque ceux-ci leur sont ramenés pour le recyclage, qu'ils aient été acheté dans le magasin ou un autre.
    • Emballages limités, les étiquètes en papier sont facilement détachable des conserves afin d’être jeté dans les poubelles adéquates.
    • Bouteille, conserves et briques conçu à 100% de matériaux recyclé.
    • Bouteille, emballages (pot de yaourt, barquettes,…) devront être compostables au même titre que les aliments qu’ils contiennent (La matière plastique utilisé est fabriqué grâce aux composte ou est élaboré à partir de bambou)
    • Standardisation des matériaux dans l’élaboration des emballages (Fait du même plastique, du même métal, du même verre) et limitation des mélange de matériaux (Ex : Pas métaux-carton, de métaux-verre,…), sinon ces derniers doivent être facilement dissociables
    • Les produits alimentaire périmé mais non cité dans la liste des produit impropre à la consommation de l'Office Fédéral de la Santé devront être donné à toute personnes en faisant la demande. (La loi interdit à la dite personne de revendre les produits par la suite)
  • Restauration:
    • Recyclage selon OFTS 1999
    • Attention particulière pour les déchets organiques qui devront être compostés
  • Agriculture:
    • Recyclage selon OFTS 1999
    • Utilisation des compostes urbain en tant qu’engrais (Diminue la quantité d’eau nécessaires aux cultures, remplace les engrais chimiques, augmente la qualité des sols et des plantes, régénère les sols en plus de la mise en jachère par culture de bambou.)
  • Services Tertiaire (Bureaux, administration,…)
    • Recyclage selon OFTS 1999
    • Utilisation de papier recyclé pour les documents ne nécessitants pas de qualité de papier supérieur.
    • Tolérance « morale » aux erreurs de présentation, taches d’encres, plies, papier abimé… (C’est-à-dire que les Kodomo acceptent sans problème de recevoir une lettre d’une administration (Bon de commande, courrier, impôts…) légèrement froissée, déchirée ou ayant des corrections orthographiques manuelles ou des tâches d’encre si le contenu est parfaitement lisible. La cause principale sont les machines à écrire encore très largement répandu (Les ordinateurs coûtent cher): En cas d’erreurs, on ne peut revenir en arrière. On corrige alors avec des tampons-lettres, des bandes de corrections (Genre Typex) ou tout simplement à la main. Si la correction est impossible, on appose une astérisque avec le mot juste dans la marge. Parfois les machines peuvent se coincer lorsque la machine est utilisée trop rapidement, le papier peut donc aussi se froisser, être taché ou être légèrement déchiré. Bien évidemment, il y a une limite : Si la feuille n’est vraiment pas présentable, elle est jetée.
      Cela permet d’économiser du papier, mais surtout du temps : Il est plus facile d’apposer une astérisque que de devoir retaper un document en entier avec le risque de refaire une erreur.)
  • ONGs et Organisations à but non lucratif
    • Recyclage selon OFTS 1999
    • Les vêtements récupéré dans les bennes de tris pourront être récupérés. Les marchandises récupérés ne pourront être vendu, mais l'association/ONG peut solliciter un don ou un payement symbolique. (En outre, le client choisit le prix. Il peut aussi le prendre gratuitement). Une dérogation des autorités compétentes peut autoriser la vente des biens récupérés.
    • Les produits alimentaire périmé mais non cité dans la liste des produit impropre à la consommation de l'Office Fédéral de la Santé pourront être récupéré auprès de tous les établissements. Ces denrées alimentaires ne pourront être vendu et devront être consommé rapidement. L'Association/ONG devient responsable des produits et des conséquence qu'elles entraînent en cas de mauvaises conservations.

Ordonnance Fédéral sur le tri sélectif (OFTS 1999)
  • Tous secteurs
      • Jaune (1): Conserves en aluminium, Conserve en Fer blanc
      • Vert clair (1): Composte, aliments,déchets organiques (cheveux, viande, herbe, plumes,…)
      • Vert clair (2): Papier, journaux, catalogues, prospectus, plastique de bambou (gras ou non)
      • Vert Foncé (1): Objet en verre transparent
      • Vert Foncé (2) : Objet en verre coloré (bouteilles de vin,…)
      • Vert Foncé (3) : Objet en verre blanc (Vitres, vaisselles,…)
      • Orange : Textiles
      • Noir à bandes bleu : Piles, batteries et cartouches d’encre
      • Noir à bandes verte : Matériel électronique de petite taille (télécommandes, téléphones, circuits imprimés…)
      • Noir à bandes rouge : Huiles et produit chimiques courant (liquide vaisselle, javel,…)
      • Noir à bandes jaune : Ampoule et néons
      • Marron : Mobilier et objets en bois
      • Gris : Autre déchets ménager
      • Les déchets spéciaux seront rapporté au lieu d'achat ou en centre spécialisé (Réfrigérateurs, télévisions, fours, machine à écrire, tour d'ordinateur...)


Effet bénéfique :
Diminue l’impact écologique, Gains d’argent pour l’état, baisse des impôts liés aux déchets, baisse le coût des matières premières et des produits transformés (Les emballages ne coutent quasiment rien), permet de moins importer, augmente le rendement agricole, amélioration du cadre de vie (Trottoir et parcs propres), autosatisfaction publique (Les habitants sont fier de recycler), diminue fortement la pollution de l’air (Moins de déchet à incinérer), Création de 10 fois plus d’emplois que pour une centrale d’incinération des déchets.


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Message Publié : Mar Fév 21, 2017 8:18 pm 
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(1970) - (1970) - (1976) - (1970)
Gestion de l'eau, de l'air, et des sols


Objets soumit au vote populaire le 28 juin 1970:

  • Ordonnance Féderale sur la protection de l'Eau (OEaux 2030)
  • Ordonnance Fédéral sur la protection de l'Air. (OAir 2030)
  • Ordonnance Fédéral sur la protection des sols. (OSol 2030)

Adopté par:
  • Sitolie (28 juin 1970)
  • Aiglantine (28 juin 1970)
  • Terre-Neuve (30 janvier 1976)
  • Canton ultramarin du Yiwai (2 juin 1970)

Description des objets:
Ordonnance Féderale sur la protection de l'Eau (OEaux 2030)
  • Tous secteurs
    • Politique du pollueur payeur.
    • Raccordement obligatoire aux stations d'épurations en réseau double (Eaux pluviales et Eaux usées)
    • Collecteur d'eau de pluie obligatoire sur toutes les constructions destinées à abriter des biens ou des être vivants. Le collecteur d'eau sera raccordé au réseau d'eau non potable de la construction. (L'eau ainsi récupéré est utilisé pour les électroménagers, Wc, arrosages, système anti-incendies, usines, lavage automobile, etc.)
    • Il est interdit de vider des liquides soumit au recyclage selon OFTS 1999 dans les lavabos, vides sanitaires, caniveaux et en pleine nature.
    • Infiltration des eaux pluviales obligatoires sur les terrains végétalisés lorsque cela est possible.
    • Parking végétalisés obligatoire lorsque cela est possible
    • Salage anti-gel interdit sauf sur dérogation des autorités en cas d'années exceptionnelles.
  • Industrie:
    • Prétraitement obligatoire des eaux usés pour les usines sidérurgiques, de fabrications et de manutentions.
    • Rejet des eaux usés interdit or Stations d'épurations.
  • Bâtiments commerciaux:
    • Étiquetage clair et précis des produits de consommations ne devant pas être jeté dans les lavabos ou WC. (Toujours présent sur les boîtes de médicaments et de produits chimiques)
  • Agriculture:
    • Pesticides interdits sauf dérogation des autorités compétentes en cas de crise agricole.


Ordonnance Féderale sur la protection de l'Air (OAir 2030)
  • Tous secteurs
    • Politique du pollueur payeur.
    • Chauffage à recombustion obligatoire.
    • Filtre anti-pollution obligatoire sur les cheminées hors vapeurs (Seules les cheminées ne rejetant que de la vapeur d'eau ne sont pas concernés)
    • Les énergies fossiles sont bannis des moyens de production d'électricité. (30 ans pour mettre en œuvre, tenu par l'Aiglantine en 1970, tenu par la Sitolie en 1988, tenus par la Terre-Neuve en 1999).
    • Tous les terrains découverts devront être végétalisés en privilégiant les espèces végétales locales.

Ordonnance Féderale sur la protection des Sols (OSol 2030)
  • Tous secteurs:
    • Politique du pollueur payeur.
    • Il est interdit de laisser des terres à découvert. Celle-ci devront être bâchés ou ensemencés.
  • Construction:
    • Tous sites contaminés devra être assainis avant toutes nouvelles constructions.
    • La Terre végétale et l’ « Unterboden » devront être revalorisés. (Il s’agit des deux premières couches de terres, la terre végétale étant très recherché car fertile, et l’unterboden étant très encombrante car jugé comme non exploitable. Au Kodomo, les acteurs de la construction n’ont pas l’autorisation de mettre l’unterboden en décharge et ont l’obligation de l’utiliser sur leur chantier ou sur un autre.).
    • Il est interdit de laisser des talus ou stockage de terre à découvert. Ces derniers devront être ensemés ou bâché. (La terre est protégée de l’érosion éolienne. La végétation est bien plus efficace qu’une bâche mais n’a pas des effets immédiats contrairement à une bâche (Il faut que l’herbe pousse)..
    • La hauteur des stockages des matériaux terreux ne devra pas excéder deux mètres de hauteurs et ces dernier ne devront pas être compactés.
    • Tous les véhicules de chantier circulant or routes devront être équipé de chenille et non de roues. La création d’une piste de chantier est obligatoire si la circulation de camions est prévue sur le chantier
  • Agriculture:
    • Tous les véhicules agricoles devront être équipé de chenille et non de roues. (Afin de limiter la compactions des sols)
    • Il est interdit de laisser les sols à découvert. La mise en jachère végétalisé est obligatoire. (De nouveau pour lutter contre l’érosion éolienne, les agriculteurs devront ensemencer leurs champs de végétaux locaux et variés pendant les périodes de jachère et être laissé au bon vouloir de Dame Nature. Généralement au Kodomo, des plantes régénérant les sols sont ensemencés.).

Effet bénéfique :
La législation du Kodomo a permis d’éviter bien des tracas, l’air y est plus pur, l’eau y est claire et propre et les sols sont fertiles et perméables. Les glissements de terrains et les inondations sont beaucoup moins fréquents et la population est en bonne santé, évitant des dépenses astronomiques dans les soins.
La protection des eaux, de l’air mais aussi des sols est un nécessité absolu. L’air et l’eau étant mis bien plus souvent au devant de la scène, les sols sont souvent oubliés dans la grande lutte contre la pollution et à tort. Chaque année, l’érosion et le compactage des sols provoquent plusieurs dizaines de milliards de dégâts, voire plusieurs centaines lors d’année « exceptionnelle » qui arrive de plus en plus souvent. Inondations et mauvais rendement agricole déroulent des factures colossales aux sociétés pauvres comme riches, pourvu que celle-ci soit chiffrable en dollars et non en pertes humaines. De par le monde, des guerres sont nées, naissent et naitront demain si rien n’est entrepris.


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Message Publié : Dim Mars 12, 2017 3:04 pm 
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(1985) - (1985) - (1985) - (1985)
Interdiction des véhicules à carburant issus des hydrocarbures et promotion du modèle électrique


Objets soumit au vote populaire le 29 octobre 1985:

  • Édit du Règlement Fédérale des Engins Routiers Motorisés (RFERM 1985)

Adopté par:
  • Sitolie (29 octobre 1985)
  • Aiglantine (29 octobre 1985)
  • Terre-Neuve (29 octobre 1985)
  • Canton ultramarin du Yiwai (3 Novembre 1985)

Description des objets:
Édit du Règlement Fédérale des Engins Routiers Motorisés (RFERM 1985)
  • Vente et acquisitions d'engins motorisés.
    • Seul les engins motorisés à moteur électrique seront autorisé à la vente à compter du 1er janvier 1995.
    • L'achat et l'importation d'engins à moteur à carburant issus des hydrocarbures (CH) dans l'Union du Kodomo nécessitera une autorisation des organismes de contrôles compétents propres à chaque membres.
    • Les engins à moteur CH importés sont soumis aux valeurs courantes d'émissions maximales autorisés par la RFERM en vigueur.
  • Sécurité routière
    • Les normes de sécurités aiglanaises liées à l'utilisation d'engins motorisés électriques s'appliquent dans l'ensemble de l'union. (Le parc automobile aiglantins étant en 1985 à 96% électriques, le pays dispose déjà d'une règlementation rôdé notamment sur la protection des batteries ou encore sur la gestion de la pollution liée aux accidents)
    • Les Sapeurs-Pompiers de l'Union seront soumis à la formation sur le secours des personnes accidentés dispensés en Aiglantine (Le secours des personnes accidentés nécessite une formation spécifique lié aux risques réels d'électrocutions des sauveteurs.)
  • Installations et infrastructures
    • Ont pour objectifs les collectivités de fournir une prise de courants à l'ensemble des parcmètres publics et parkings à parcmètre collectif (Parcmètre à ticket) avant le 1er Janvier 1995.
    • Ont pour obligation les exploitants de parking publics et privés de fournir une prise de courant par place de parking avant le 1er Janvier 1995 sous peine d’amendes cumulables jusqu’à la mise au norme des installations.

Observations
La nouvelle RFERM de 1985 avait causé un tollé général chez les garagistes et lobbyiste du pétrole Terre-Neuvois et Sitolien et dans une moindre mesure chez les constructeurs automobiles des dis pays. Les aiglantins, eux, n'étaient absolument pas concerné par la mesure puisque déjà soumis au régime du tout électrique et ce sont donc les constructeurs automobiles aiglantins qui se sont frottés les mains. L'idée d'un "Tout électrique" programmé émane de manière assez surprenante du parti politique Terre-Neuvois de défense de l'environnement qui s'était prit un camouflet des partis bourgeois sur le nouveau barème de taxation des énergies fossiles, dont le pétrole, en peignant le diable sur les murs à coup de campagne illustrant des Terre-Neuvois versant de l'or liquide dans leur réservoir. (Une façon bien commune de remercier le parti environnementaliste responsable de l'échec cuisant de la réforme sur l'imposition des entreprises proposé en 1984 par les partis bourgeois consistant en un panel de régimes fiscaux spéciaux très avantageuse pour les grandes entreprises). Mais pas rancunier pour un sou, les politiciens défenseurs de l'environnement ont tourné le problème différemment en récoltant assez de signature dans l'Union pour la tenue d'une votation populaire sur la question en proposant une migration vers le modèle aiglantin du "Tout électrique" via la RFERM. La population s'est montré enthousiastes dans les grandes villes Terre-Neuvoises (mais moins dans les régions reculés) et Sitoliennes (Idem avec les régions isolés). Et puis il y avait les aiglantins qui, chose surprenante, ont fort bien accueilli la proposition.

La campagne médiatique en Terre-Neuve et en Sitolie précédent la votation populaire a été assez violente et très inspirée, tandis qu'en Aiglantine régnait le calme puisque le combat était déjà gagné d'avance (L'Aiglantine respectaient toutes les conditions du projet de la RFERM 1985). Les partis Terre-Neuvois résolument tourné en faveur de l'économie ont dénoncé une mesure impossible, coûteuse, catastrophique pour l'économie et anti-commerciale: Perte de dizaines de milliers d'emplois, explosion du coût de l'électricité, impossibilité de fournir cette même électricité donc nécessité de construire de nouvelle centrale et donc hausse des impôts, assassinat de la seule entreprise automobile de Terre-Neuve en offrant l'ensemble du marché à la vile concurrence déloyale aiglanaise, autonomie des voitures électriques jugés misérable (100 Km à pleine vitesse), discrimination des autres technologies comme les moteurs à gaz "répandu" en Sitolie, non sens écologique avec la production de batteries très polluante...les passions se sont déchainées. Du côté Sitolien, les politiques étaient beaucoup moins virulents et plus raisonnés, se contentant d'argument similaires à ceux énoncés par les partis bourgeois Terre-Neuvois (avec plus de tact) mais néanmoins tournés vers la recherche de solution de mise en oeuvre. En effet, la population sitolienne était en 1985 (et l'est toujours) beaucoup plus sensibles à la préservation de l'environnement et l’issu du vote semblait déjà largement en défaveur des partis opposés à une telle mesure. De plus, les partis environnementalistes sitolien et Terre-Neuvois ont sût mener une campagne efficace et défendre leur projet point par point, à grand coup de gifles médiatiques en Terre-Neuve notamment. Et des gifles, il y en a eu. La défense des partis Verts consistait à démontrer (ou plutôt démonter) point par point à coup d’exemple concret que les arguments des partis opposés n’étaient pas recevable. Il y avait ce gros machin qui se dressait malgré lui face aux lobbyistes, ce truc gênant qui incarnait très visiblement et avec éclat la réussite du modèle « Tout électrique » : L’encombrante Aiglantine. Ce fut d’ailleurs du côté Aiglantin la campagne la moins active en faveur de l’environnement de toute son histoire. Les aiglantins se sont fait discret, assez gênés de la situation, pendant que leurs voisins se tapaient dessus. Station services électriques nécessitant plus de main d’œuvre, arrêt fréquent de la clientèle dans les « café-relais » (Des restaurants doté d’une station service), baisse de la facture à la pompe même avec la création de nouvelles centrales (L’essence étant en 1985 à 2,15 Fr le litre et 2.27 ō, ce qui était hors de prix), distance des trajets quotidiens moyen inférieurs à 100km, citation des différentes catastrophes impliquant des véhicules à gaz en Sitolie, ou encore recyclage des fameuses batteries et du fait que les entreprises automobiles du Kodomo réaliserait désormais des recherches technologique sur les batteries.
La RFERM 1985 a été adopté par l’Aiglantine à 100%, la Sitolie à 69% et la Terre-Neuve à 58%.


Effet bénéfique :
L’utilisation des voitures électriques a permis de capter l’électricité non utilisé pendant les heures creuses, de réduire la pollution sonore dans les villes et d’améliorer considérablement la qualité de l’air. C’est ensuite la longue liste des effets secondaires qui s’est déroulé par la suite. Le stress lié au bruit a largement diminué, permettant aux habitants les plus modestes ne pouvant s’offrir d’isolation acoustiques (type double vitrage) de mieux dormir et de laisser leurs fenêtres grandes ouvertes. L’air, beaucoup plus respirable, a eu pour effet immédiat de soulager les personnes allergiques et sensibles. Beaucoup de personnes ont pu retrouver un odorat plus sensible, et par extension une sensibilité au goût accrue. Sur le long terme, le nombre de maladies liés aux particules fines a considérablement diminué, tout comme le nombre de cancer, soulageant ainsi la facture des soins médicaux et augmentant l’espérance de vie des citoyens. La température globale dans les villes a elle diminué en moyenne de 2C° (et jusqu’à 4C° dans les grandes villes très urbanisés) et la luminosité globale a augmenté, tout comme l’ensoleillement globale en ville. La pluviométrie annuelle dans l’agglomération a quant à elle diminué. Par la même occasion, les dégâts sur les structures s’est considérablement amoindrie, les pluies acides et la pollution étant les principaux ennemis du béton et des protections antirouilles. De même, les gratte-ciels et grands édifices ont pris un coup de jeune et sont resté bien plus longtemps propre. L’absence de pollution a aussi permis aux créatures fragiles de regagner les villes, en premier lieu les insectes. Au niveau social, la voiture électrique a changé les habitudes des automobilistes Terre-Neuvois et Sitoliens. Les arrêts étant plus fréquents, les citoyens n’hésitent plus à faire les longs trajets par étapes, apportant une manne financière bienvenue dans les petits villages et villes de transitions, profitant en premier lieu à l’hôtellerie et aux activités touristiques. Pour citer un dernier effet, le Kodomo est devenu totalement indépendant du pétrole et capable de produire sa propre énergie.


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Message Publié : Mar Août 01, 2017 8:13 pm 
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(1992) - (1962) - (1962) - (1962)
Interdiction de la pêche des Cétacés et des Selachimorph (Requins)


Objets soumit au vote populaire le 30 janvier 1962:

  • Loi sur la protection des Cétacés et des Selachimorph (LPCS 1962)

Adopté par:
  • Sitolie (Partiellement ratifié le 29 février 1962, totalement ratifié le 30 aout 1992)
  • Aiglantine (30 janvier 1962)
  • Terre-Neuve (30 janvier 1962)
  • Canton ultramarin du Yiwai (9 février 1962)

Description des objets:
Loi sur la protection des Cétacés et des Selachimorph (LPCS 1962)
  • Pêche commerciale et de subsistance.
    • La pêches de tout membres de la famille des cétacés ou de la famille des Selachimorph à des fins commerciales ou de subsistance est interdite.
    • Tout produits issus d'un membres de la famille des cétacés ou de la famille des Selachimorph est interdite à la vente, à la consommation et à la possession.
  • Pêche scientifique
    • La pêches de tout membres de la famille des cétacés (Dauphins, orques, baleines,...) ou de la famille des Selachimorph (Requins, raies,...) à des fins scientifiques est autorisés sous conditions:
      • Les individus capturés seront dûment soignés puis remis en liberté vivant et en capacité de survivre.
      • Les individus ne pourront être amputés d'un membre ou d'une partie de leurs corps, sauf si la survie de l'individu en dépend.
      • Un rapport complet pour chaque capture devra être rendu à l'Office Fédéral de l'Environnement.

Observations
Porté par la vague hippie des années soixantes, l’une des premières initiatives populaires de l’Union du Kodomo concerna l’interdiction de la pêche des requins, dauphins, baleine et autres cétacés. Premièrement, on retrouva des arguments culturels portés par la Terre-Neuve et l’Aiglantine : Les dauphins sont sacrés en Terre-neuve pour avoir assisté les pêcheurs pendant des millénaires, et fortement considérés en Aiglantine pour les mêmes raisons. Toujours en Aiglantine, orques et baleines sont considérés comme des créatures sensibles douées de pensé, à même titre que les dauphins. On retrouve ensuite le contexte qui favorisa l’acquisition de 500 000 signatures dans l’Union : Les mouvements de protections de la faune et de la flore commencèrent à prendre beaucoup d’ampleur dès le début des années 60. Tuer des requins uniquement pour leurs ailerons ou des baleines pour leur huiles devint immoral, y compris en Sitolie où cette pratique relevait de la tradition. D’autres types d’arguments dû à la modernité renforça le discours des environnementalistes : On su trouver des alternatives à l’huile de baleine depuis le début du XIXème siècle.
Si les Terre-Neuvois, les Aiglantins et le canton ultramarin de Yiwai acceptèrent le texte (La pêches des requins et cétacé étant devenu marginal), la situation a été bien plus compliqué en Sitolie où ni l’économie, ni la population n’était prête à sacrifier des siècles de tradition et d’histoire. Après un premier échec aux urnes qui avait provoqué la colère des terre-neuvois (quant aux dauphins), le président sitolien avait été obligé de s’expliquer et d’affirmer que la pêche des dauphins serait interdite avec effet immédiat. Le mois suivant et conformément aux résultats en sitolie (Refusant le texte mais acceptant néanmoins d’aller dans son sens), une nouvelle votation, nationale cette fois, fut soumis aux sitoliens en exceptant la chasse à la baleine et aux requins. Celle-ci fut largement accepté. Il s’en suivit d’un – très – long combat mené quarante ans durant par les associations de défenses des animaux, mais y compris par les présidents aiglantins et terre-neuvois successifs. C’est dans le tourisme qu’on assista à l’épilogue de cet épineux sujet. Les safaris photos et les croisières d’observation des baleines s’avérèrent bien plus rentable que la pêche en elle-même. De plus, les interventions continuelles de bateaux pompes de militants écologistes ne cessèrent d’entraver le bon déroulement de la pêche. Les intérêts économiques et les mœurs ayant fini par évoluer, la Sitolie ratifia lors d’une ultime votation populaire la LPCS 1962 en 1992.

Effet bénéfique :
Les eaux Kodomos sont devenu un sanctuaire pour les animaux marins concernés. L’interdiction de la pêche aura permis aux populations de se reconstruire dans les eaux nord Kodomo, ainsi que de favoriser le tourisme plaisancier dans toute la région.


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Message Publié : Lun Août 07, 2017 8:18 pm 
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(1981) - (1981) - (1981) – (1981)
Fermeture des zoos et aquariums, promotions du tourisme en parc naturel



Objets soumit au vote populaire le 29 mars 1981:
  • Règlementation sur la captivité des animaux domestiques et sauvages (RCADS 1981)

Adopté par:
  • Sitolie (29 mars 1981)
  • Aiglantine (29 mars 1981)
  • Terre-Neuve (29 mars 1981)
  • Canton ultramarin du Yiwai (29 mars 1981)

Description des objets:
Règlementation sur la captivité des animaux domestique et sauvage (RCADS 1981)
  • Autorisation exceptionnelle de captivité temporaire
    • La captivité d’animaux sauvages (définit par la liste édité de l’Office Fédéral de l’Environnement) n’est autorisé que temporairement dans les cliniques vétérinaires et instituts de soins spécialisés autant de temps qu’il le sera nécessaire.
    • La captivité dans le cadre scientifique n’est autorisé que lorsque la vie de l’individu n’est pas mise en péril et ne le pénalisera pas dans sa survie lors de sa remise en liberté.
    • Toute captivité d’animaux sauvages dans un but lucratif est interdite.
    • La captivité à titre privé (animaux de compagnie) n’est autorisé dans la mesure que si ces derniers jouissent d’un espace vital minimal définit par l’Office Fédéral de l’Environnement et ne subissent aucune forme de maltraitance.
    • Il est autorisé d’exercer une activité lucrative sur la captivité d’animaux domestiques (définit par la liste édité de l’Office Fédéral de l’Environnement) en institutions spécialisés (vivarium, volière, étable, écuries, fermes et tout autre lieu destiné à accueillir des animaux domestiques), pourvu que toutes les conditions du précédents points soient dûment respectés.
    • Les animaux sauvages à ce jours détenus en captivité à des fins lucratives jouiront des programmes de réinsertion adéquat et financé par l’Office Fédérale de l’Environnement.

Observations
Le nouvelle RCADS de 1981 fut unanimement porté par les ministres de l’environnement terre-neuvois, sitolien et aiglantin la même année alors que la récolte de signatures pour l’interdiction de la captivité d’animaux sauvage dans les zoos était lancée par la population. Avec l’évolution progressive des mœurs, les intérêts privés des propriétaires de zoos passèrent à des années lumières de l’esprit de la majorité des votants qui adoptèrent le texte en Aiglantine en Sitolie et en Terre-Neuve en 1981. Si l’objet passa si facilement aux urnes, c’est parce que le nombre d’emplois en jeu ainsi que les intérêts économiques étaient restreints d’une part, et que d’autre part le tourisme en réserves naturelles protégés devenait de plus en plus prépondérante et populaire (Que ce soit terrestre ou maritime). De nouveau, l’Aiglantine ne possédant pas de zoos à l’époque, les aiglantins ne furent que très peu concernés par la mesure. La réinsertion des animaux sauvages non natifs du Kodomo fut mené au Kodomo (Les territoires de l’Union offrant suffisamment de biomes différents pour accueillir des espèces exotiques) et non dans les pays d’origines sauf lorsque ceux-ci disposaient de mesures adaptées contre le braconnage. L’article concernant la captivité lucrative d’animaux domestique permettait d’une part aux propriétaires fermiers par exemple de conserver leur bétail, et d’autre part aux privés d’offrir des espaces plus grands pour leurs animaux domestiques, tels que des vivarium, volière, chenil, etc. L’argent des visites permettant le maintien des infrastructures.
La mesure touchant également les aquariums, tous ont dû se reconvertir. Zoo et aquariums se sont tantôt transformés en parc aquatiques, piscines, parc à thème ou non, et même en terrain d’exercice pour la police. A l’inverse, de nouveaux parcours ont été créé dans les zones naturelles afin d’observer au plus proches les animaux (Safari en voiture ou en bus, observatoire ornithologique suspendus, tubes sous-marins à proximité des récifs coralliens…).
Yiwai ayant accepté le texte, les citoyens du canton peuvent acquérir des concessions touristiques dans l’ensemble des pays du Kodomo au même titre que les citoyens Kodomo.

Effet bénéfique :
La captivité d’animaux sauvage a cessé et le nombre de cas de maltraitance a également diminué. Le tourisme en est ressortit renforcé.


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Message Publié : Dim Sep 10, 2017 4:22 pm 
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Limitation du transport de marchandises par avion
  • Règlement Fédéral de l'Aviation Civil (RFAC 2001)

Description des objets:
  • L'aviation militaire n'est pas concerné par le RFAC 2001
  • Les transports aériens de marchandises autre que médicale urgente (Médicaments à date courtes, organes, ou toutes autres marchandises médicales ayant l'autorisation express de l'Office Fédéral de l'Aviation Civile (OFAC)) au départ et à destination du Kodomo est interdit.
  • Une demande d'exception pour un vol particulier peut être délivré par l'OFAC.
  • Le transports de marchandise reconnu "Aide humanitaire" à destination ou au départ du Kodomo est autorisé et doit faire l'objet d'une déclaration auprès de l'OFAC.

Adopté par:
  • Sitolie (28 septembre 2001)
  • Aiglantine (28 septembre 2001)
  • Terre-Neuve (28 septembre 2001)
  • Canton ultramarin du Yiwai (28 septembre 2001)


Citer :
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Interdiction des vidanges en mer
  • Code de la Navigation (CN 1970)

Description des objets:
  • Toute vidange doit être effectué en port selon les processus édictés par les capitaineries. (nda : Les capitaineries appliquent les règlements édictés par l’Office Fédéral de l’Environnement)
  • Les vidanges en mers sont sévèrement punis.

      Adopté par:
      • Sitolie (29 octobre 1970)
      • Aiglantine (29 octobre 1970)
      • Terre-Neuve (29 octobre 1970)
      • Canton ultramarin du Yiwai (4 Novembre 1970)


Citer :
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Règlementation sur les appareils "en veille"
  • Normes des produits électroniques (NDPE 2010)

Description des objets:
  • Les fabricants d'appareils électroniques ne peuvent permettre la "veille" de leurs produits (Un objet éteint qui consomme tout de même de l'énergie).
  • Ne sont pas concerné les mode "veilles" qui réduisent la consommation d'électricité alors que l'appareil est allumé. (Ex: Ordinateurs fixe et portables, smartphones et téléphones, tablettes...)

      Adopté par:
      • Sitolie (28 février 2010)
      • Aiglantine (28 février 2010)
      • Terre-Neuve (28 février 2010)
      • Canton ultramarin du Yiwai (5 mars 2010)


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