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Message Publié : Sam Sep 09, 2017 11:44 am 
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Localisation : Altepetl ; République du Tlaloctlitlal
Ici seront listés et conservés les différents traités signés par la République du Tlaloctlitlal.


[+] Carte du monde des Tlaloctlictecs
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[+] Carte des relations diplomatiques
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Alliés - Amicales - Sympathie - Neutralité - Désapprobation - Hostilité - Guerre

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"Yet when I felt myself to be in the Presence I was afraid. And I cast
myself face down in the sand and begged, "O Galloping Goddess, forgive me that
I did not know you, and do not send me forth to eat lunch with your ancient
foe, the Purple Oyster of Doom. For he will force me to eat pizza with
pepperoni and mushrooms, and I shal be most afflicted.""

-Livre de la Prophète April, Chapitre 1, verset 9.


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Message Publié : Sam Sep 09, 2017 11:49 am 
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Localisation : Altepetl ; République du Tlaloctlitlal
Signature de la convention sur l'interdiction des armes de destruction massive.


Image

Citer :
Préambule


Les États parties à la présente Convention,
Résolus à agir en vue de réaliser des progrès effectifs vers l'interdiction et l'élimination des armes de destruction massive,
Désireux de contribuer à la réalisation de la paix mondiale,
Résolus, dans l'intérêt de l'humanité tout entière, à exclure complètement la possibilité de l'emploi des armes de destruction massive, grâce à l'application des dispositions de la présente Convention,
Reconnaissant l'interdiction de l'emploi des armes nucléaires, radiologiques, biologiques, chimiques, climatiques, sismiques, thermobariques de forte puissance en tant que moyens de guerre,
Considérant que les progrès techniques devraient être utilisés exclusivement au profit de l'humanité,
Convaincus que l'interdiction complète et efficace de la mise au point, de la fabrication, de l'acquisition, du stockage, de la conservation, du transfert et de l'emploi des armes de destruction massive et leur destruction représentent une étape nécessaire vers la réalisation de ces objectifs communs,
Sont convenus de ce qui suit :

Article I : Définition

Aux fins de la présente Convention :
1. On entend par « arme de destruction massive » : les armes nucléaires, radiologiques, biologiques, chimiques, climatiques, sismiques et thermobariques de forte puissance.
A. Les produits chimiques, biologiques, radioactifs et leurs précurseurs, à l’exception de ceux qui sont destinés à des fins non interdites par la présente Convention.
2. Tout matériel spécifiquement conçu pour être utilisé en liaison directe avec l'emploi des munitions et dispositifs définit dans l'Article I,1.

Article II : Obligations générales

1. Chaque État partie à la présente Convention s'engage à ne jamais, en aucune circonstance :
A. Mettre au point, fabriquer, acquérir d'une autre manière, stocker ou conserver d'armes de destruction massive, ou transférer, directement ou indirectement, d'armes de destruction massive à qui que ce soit ;
B. Employer d'armes de destruction massive ;
C. Entreprendre des préparatifs militaires quels qu'ils soient en vue d'un emploi d'armes de destruction massive ;
D. Aider, encourager ou inciter quiconque, de quelque manière que ce soit, à entreprendre quelque activité que ce soit qui est interdite à un État partie en vertu de la présente Convention.
2. Chaque État partie s'engage à détruire les armes de destruction massive dont il est le propriétaire ou le détenteur, ou qui se trouvent en des lieux placés sous sa juridiction ou son contrôle, conformément aux dispositions de la présente Convention.
3. Chaque État partie s'engage à détruire toutes les armes de destruction massive qu'il a abandonnées sur le territoire d'un autre État partie, conformément aux dispositions de la présente Convention.
4. Chaque État partie s'engage à détruire toute installation de fabrication d'armes de destruction massive dont il est le propriétaire ou le détenteur, ou qui se trouve en un lieu placé sous sa juridiction ou son contrôle, conformément aux dispositions de la présente Convention.

Article III : Déclarations

1. Chaque État partie doit déclarer s'il a sur son territoire des armes de destruction massive, des composants entrant dans le processus de fabrication de celles-ci, ou des installations permettant de fabriquer ces composants.
2. Toutes les installations de fabrication visé par l'Article III,1 sont soumises à une vérification systématique par les inspecteurs de l'Organisation.

Article IV : Mesures d’application nationales

1. Chaque État partie adopte, conformément aux procédures prévues par sa Constitution, les mesures nécessaires pour s'acquitter des obligations qu'il a contractées en vertu de la présente Convention.
2. Chaque État partie s'engage à coopérer avec l'Organisation dans l'accomplissement de toutes ses fonctions.

Article V : L’Organisation

1. Les États parties créent par les présentes l'Organisation pour l'interdiction des armes de destruction massive afin de réaliser l'objet et le but de la présente Convention, de veiller à l'application de ses dispositions, y compris celles qui ont trait à la vérification internationale du respect de l'instrument, et de ménager un cadre dans lequel ils puissent se consulter et coopérer entre eux.
2. Tous les États parties à la présente Convention sont membres de l'Organisation. Aucun État partie ne peut être privé de sa qualité de membre de l'Organisation.
3. L’Organisation a son siège à Anaa (République de Mari).
4. L'Organisation exécute les activités de vérification prévues par la présente Convention de sorte que leurs objectifs soient atteints de la manière la moins intrusive possible dans les délais et avec l'efficacité voulus. Elle ne demande que les informations et données qui lui sont nécessaires pour s'acquitter des responsabilités qui lui sont confiées par la Convention.
5. Les coûts des activités de l'Organisation sont couverts par les États parties selon le barème indexé sur les capacités financière de chaque Membre.
6. Un Membre de l'Organisation en retard dans le paiement de sa contribution aux dépenses de l'Organisation sera automatiquement exclu.
7. Les Membres prennent les décisions relatives aux questions de procédure et de fonctionnement à la majorité simple des Membres présents et votants.
8. L’Organisation peut effectuer des inspections sans préavis, sur n’importe quel lieu ou territoire placé sous la juridiction ou le contrôle d'un État partie.
9. Les inspections mené par l’Organisation sont effectuées par des inspecteurs originaires de tous les États parties.
10. L'Organisation et son personnel jouit, sur le territoire et en tout autre lieu placé sous la juridiction ou le contrôle d'un État partie, de la capacité juridique et des privilèges et immunités qui lui sont nécessaires pour exercer ses fonctions.

Article VI : Assistance et protection

1. Aucune disposition de la présente Convention ne doit être interprétée comme portant atteinte au droit de tout État partie de se livrer à des recherches sur des moyens de protection contre les armes de destruction massive et de mettre au point, de fabriquer, d'acquérir, de transférer ou d'utiliser de tels moyens à des fins non interdites par la présente Convention.
2. Chaque État partie s'engage à faciliter l'échange le plus complet possible de matériel, de matières et d'informations scientifiques et techniques concernant les moyens de protection contre les armes de destruction massive, et a le droit de participer à un tel échange.

Article VII : Signature et ratification

1. La présente Convention est ouverte à la signature de tous les États.
2. La présente Convention sera ratifiée par les États parties, conformément à leurs règles constitutionnelles respectives.
3. Le rejet d'une partie du contenu de l'Article I,1 par un État signataire n'invalide en rien la ratification de la présente Convention.
4. Les ratifications seront déposées auprès du Secrétariat général avant la prise effective de fonction au sein de l’Organisation.
5. La présente Convention, dont les textes français, thorvalois, marathi, briton olgarien et espéranto font également foi, est déposée auprès du Secrétaire général de l'Organisation.
En foi de quoi les soussignés, dûment habilités à cet effet, ont signé la présente Convention.
Fait à Anaa, les vingt septièmes jours du mois de septembre deux mille trente-trois.

État ayant signé et ratifié la Convention :

Image République de Mari
Image Royaume de Thorval
Image Empire d'Eashatri
Image République du Deseret
Image Ligue Amarantine
Image Archipels unis du Vanuaha, du Maïa et du Hipolulu
Image République du Lianwa
Image Union du Kodomo
Image Empire de Kaiyuan
Image Royaume d’Uhmali
Image République de Kvorquénie
Image République Sérénissime de Siracuzzia
Image République du Tlaloctlitlal

État ayant signé et ratifié une partie de la Convention :

Image Royaume de Vonalya (armes nucléaires, radiologiques, climatiques, sismiques, thermobariques de forte puissance)
Image Royaume des Deux-Lucagnes (armes biologiques, chimiques, climatiques, sismiques, thermobariques de forte puissance)
Image République de Vryheid (armes nucléaires, biologiques, chimiques, climatiques, sismiques, thermobariques de forte puissance)



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"Yet when I felt myself to be in the Presence I was afraid. And I cast
myself face down in the sand and begged, "O Galloping Goddess, forgive me that
I did not know you, and do not send me forth to eat lunch with your ancient
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Message Publié : Sam Sep 09, 2017 12:02 pm 
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Localisation : Altepetl ; République du Tlaloctlitlal
Traité avec le Royaume du Vonalya :
Signé le 18 Février 2033 par le Tlalteuctli Paltezcoy Cahuittlacl et entré en vigueur à cette même date.



Citer :
Traité Tlaloctlitlalo-Wonaltec


La Tlaloctlitlal Mochictlacanemiliztli, ci dénommée Tlaloctlitlal, et le Wonalia Tlahtocayotl, ci dénommé Wonalia, ont conclus les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux royaumes, qu'il soit ou non métropolitain.

I. De la reconnaissance et du respect mutuel.

* Le Tlaloctlitlal reconnaît le Wonalia comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Tlaloctlitlal s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Tlaloctlitlal s'engage à envoyer un ambassadeur au Wonalia pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents, représentants et ressortissants du Tlaloctlitlal se soumettront dès lors aux lois du Wonalia lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Wonalia.
* Le Tlaloctlitlal s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Wonalia sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Wonalia ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
* Le Tlaloctlitlal s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Wonalia et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Wonalia ou à l'étranger.
* Le Tlaloctlitlal s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Wonalia et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Tlaloctlitlal, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Tlaloctlitlal.

* Le Wonalia reconnaît le Tlaloctlitlal comme une nation souveraine et indépendante. Le Wonalia s'engage à respecter cette souveraineté.
* Le Wonalia s'engage à envoyer un ambassadeur au Tlaloctlitlal pour assurer au mieux le dialogue entre les deux états.
* Les agents et représentants et ressortissants du Wonalia se soumettront dès lors aux lois du Tlaloctlitlal lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Tlaloctlitlal.
* Le Wonalia s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Tlaloctlitlal sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Tlaloctlitlal sans l'accord préalable de cette dernière.
* Le Wonalia s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Tlaloctlitlal et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Tlaloctlitlal ou à l'étranger.
* Le Wonalia s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Tlaloctlitlal et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Wonalia, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Wonalia.

II. De la culture, de l'éducation et du tourisme.

*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musés, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.

*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à fonder dans leur pays un musé ou une aile spécifique dédié à une collection sur l'autre pays, permettant aux citoyens du Tlaloctlitlal comme aux Wonaltec de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.

*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages.

*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à assurer la gratuité des visas étudiants pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays. Un programme de bourses sera également mis en place pour aider les étudiants moins favorisés à profiter de cette chance, dans la mesure des budgets des deux pays.

*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, et à favoriser les liaisons entre leurs deux états.

*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes.

III. De l'économie.

*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à ouvrir librement le commerce sur leur sol aux marchands de l'autre pays et plus largement à ouvrir les échanges commerciaux entre les deux pays.

*Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent en outre à mettre en place un abattement de 7% pour les produits importés ou exportés depuis ou vers l'autre pays.

*Le Tlaloctlitlal s'engage à appliquer des taux de douanes nuls sur le poisson et le gaz importé depuis le Wonalia.

*Le Wonalia s'engage à appliquer des taux de douanes nuls sur les denrées agricoles importées depuis le Tlaloctlitlal.

*Le Tlaloctlitlal s'engage à faciliter l'implantation d'entreprises Wonaltecs sur son sol.

IV.De la question judiciaire.

* Le Tlaloctlitlal et le Wonalia s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.

* Le Tlaloctlitlal et le Wonalia consacrent entre eux le principe du jugement du criminel dans son pays d'origine. Un wonaltec ayant commis un crime au Tlaloctlitlal sera jugé au Wonalia en fonction des preuves apportées par les forces de polices du Tlaloctlitlal, et inversement. Le cas échéant, la peine sera aussi purgée dans le pays d'origine.

* Une exception sera admise pour les délits mineurs. Pour juger ceux-ci, chaque pays fera installer dans son ambassade dans l'autre pays une autorité judiciaire qui aura pour but de juger les délits mineurs sans nécessité un retour au pays d'origine.

Fait à Altepetl, le 18 février 2033.

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"Yet when I felt myself to be in the Presence I was afraid. And I cast
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