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3. Traités internationaux
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Johel3007
Maitre du monde


Inscrit le: 13 Juin 2010
Messages: 3787
Localisation: A21
Posté le: Mar Mar 08, 2011 5:39 pm
Sujet du message:
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Citation:
Traité de coopération commerciale entre la République Souveraine du Wapong et la République Égalitaire Populaire de Dresse

Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et la République Égalitaire Populaire de Dresse, ci-après désignée comme la Dresse, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :

  • Le Wapong s'engage à favoriser les relations commerciales entre la Dresse et les différentes entreprises du secteur privé Wapongais.
    En cela, le Wapong fera une promotion active des produits et industries de la Dresse auprès des entreprises wapongaises.


  • La Dresse s'engage à acheter tous les 6 mois aux entreprises suivantes :

    Zu-Cola
    Marchandises : Soda aux fruits (prune, framboise)
    Quantité par livraison : 500.000 bouteilles en verre de 1 litre.
    Modification d'emballage selon les spécificités du client.
    Total : 500.000 EUR par livraison

    ArmyToy
    Marchandises : Jouets (gamme "les patriotes de la REPD").
    Quantité par livraison : 80.000 boites de 20 pièces
    Peinture personnalisée selon les spécificités du client.
    Total : 200.000 EUR

  • La Dresse s'engage à vendre tous les 6 mois aux entreprises suivantes :

    YummiCorp
    Marchandises : épices diverses
    Quantité par livraison : 132 tonnes
    Fournies en emballages étanches de 20kg de marchandise
    Chaque type d'épices séparées.
    Total : 200 000 EUR

    Yamato Shipyards
    Marchandise : Chrome, pureté 99%
    Quantité par livraison : 664 kilos
    Total : 500.000 EUR


Lu et signé ce 14/06/2014 par
Nute Fang, Directeur Exécutif de la République Souveraine du Wapong,
Marc-Henry Hansse, adjoint d'Anastazia BLANCHET, Déléguée aux Affaires Extérieures de la REPD



Citation:
Traité Culturel entre la République Souveraine du Wapong et la République Égalitaire Populaire de Dresse:

Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et la République Égalitaire Populaire de Dresse, ci-après désignée comme la Dresse, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :

L'ouverture d'un programme d'accueil universitaire en Dresse pour les étudiants du Wapong.
  • La Dresse s'engage à accueillir les étudiants du Wapong et à leur procurer une éducation de qualité, ceci sans frais de scolarité aucun.
  • Les frais de voyage et de subsistance des étudiants ne sont pas couverts par le présent traité.
L'ouverture d'un programme d'accueil universitaire au Wapong pour les étudiants de la Dresse
  • Le Wapong s'engage à accueillir les étudiants de la Dresse et à leur procurer une éducation de qualité, ceci sans frais de scolarité aucun.
  • Les frais de voyage et de subsistance des étudiants ne sont pas couverts par le présent traité.
L'établissement de critères communs sur le plan éducatif
  • Les accords d'échange universitaires se plieront aux dispositions définies par "El Programa de intercambio universitario Platón" conçu par le Numancia.
  • Une parité d'un étudiant de la Dresse pour un étudiant du Wapong est instituée, ceci afin d'assurer l'équitabilité de l'échange.
  • Les universités et écoles seront encouragées à établir entre elles une équivalence des diplômes et études.


Le Wapong et la Dresse prennent note des différences entre les systèmes éducatifs Dressiens et Wapongais.
Le Wapong et la Dresse s'engagent à aspirer aux critères de qualité et d'excellence relatifs à l'enseignement, tel que décrit dans "El Programa de intercambio universitario Platón".


Lu et signé ce 14/06/2014 par
Cat Tuong, Directeur Général de la République Souveraine du Wapong,
Marc-Henry Hansse, adjoint d'Anastazia BLANCHET, Déléguée aux Affaires Extérieures de la REPD



Citation:
Traité Culturel entre la République Souveraine du Wapong et la République Égalitaire Populaire de Dresse:

Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et la République Égalitaire Populaire de Dresse, ci-après désignée comme la Dresse, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :

L'ouverture d'un partenariat entre les musées du Wapong et de la Dresse
  • La Dresse s'engage à prêter de manière temporaire certaines de ses pièces d'antiquité au Wapong.
  • Le Wapong s'engage à prendre soin et à restaurer à ses frais les éventuels dégats que subiraient les pièces de la Dresse.
  • le Wapong s'engage à prêter de manière temporaire certaines de ses pièces d'antiquité à la Dresse.
  • La Dresse s'engage à prendre soin et à restaurer à ses frais les éventuels dégats que subiraient les pièces du Wapong.


Lu et signé ce 14/06/2014 par
Nute Fang, Directeur Exécutif de la République Souveraine du Wapong,
Marc-Henry Hansse, adjoint d'Anastazia BLANCHET, Déléguée aux Affaires Extérieures de la REPD
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Johel3007
Maitre du monde


Inscrit le: 13 Juin 2010
Messages: 3787
Localisation: A21
Posté le: Mer Mar 30, 2011 10:22 pm
Sujet du message:
Répondre en citant

Citation:
Traité Culturel entre la République Souveraine du Wapong et la République du Camouska :

Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et de la République du Camouska, ci-après désignée comme le Camouska, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :

L'ouverture d'un partenariat entre les musées du Wapong et du Camouska.
  • Le Camouska s'engage à prêter de manière temporaire certaines de ses pièces d'antiquité au Wapong.
  • Le Wapong s'engage à prendre soin et à prendre à ses frais la restauration des éventuels dégats que subiraient les pièces du Camouska.
  • le Wapong s'engage à prêter de manière temporaire certaines de ses pièces d'antiquité au Camouska.
  • Le Camouska s'engage à prendre soin et à prendre à ses frais la restauration des éventuels dégats que subiraient les pièces du Wapong.
Lu et signé ce 29/08/2014 par
Rhu Than, Directeur Général à l'Agriculture de la République Souveraine du Wapong,
Stephany Cambesku, Ministre des Affaires Étrangères de la République du Camouska
Citation:
Traité de coopération commerciale entre la République Souveraine du Wapong et la République du Camouska :

Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et de la République du Camouska, ci-après désignée comme le Camouska, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :

La mise en place d'un Partenariat de Dévelloppement Agricole entre la YummiCorp, le Camouska et les fermiers du Camouska
  • Le Camouska autorise la YummiCorp, entreprise privée Wapongaise, a opéré sur son sol, ceci dans les limites des lois normalement imposées aux entreprises du Camouska.
  • La YummiCorp s'engage à fournir, à partir de Janvier 2015, pour 500 millions d'aides matériel et de consultances agronomiques aux agriculteurs du Camouska.
  • Les agriculteurs du Camouska devront, pour disposer de cette aide, accepter que la YummiCorp réalise des analyses sur leurs cultures.
  • Les agriculteurs du Camouska devront, pour disposer de cette aide, accepter d'allouer une partie de leurs terres à des cultures expérimentales choisies par la YummiCorp.
  • Le Camouska s'engage à apporter son assistance administrative à la YummiCorp pour assurer une diffusion efficace des aides. et pour convaincre les agriculteurs du Camouska.
  • Le Camouska s'engagent à fournir gratuitement une quantité fixe de nourriture à la YummiCorp, tel que défini en annexe :
    • 108 millions de rations quotidiennes avant le 30/03/2015
    • 108 millions de rations quotidiennes avant le 30/06/2015
    • 108 millions de rations quotidiennes avant le 30/09/2015
    • 108 millions de rations quotidiennes avant le 30/12/2015
    • 108 millions de rations quotidiennes avant le 30/03/2016
    • 108 millions de rations quotidiennes avant le 30/06/2016
    • 108 millions de rations quotidiennes avant le 30/09/2016
    • 108 millions de rations quotidiennes avant le 30/12/2016
    • 108 millions de rations quotidiennes avant le 30/03/2017
    • 108 millions de rations quotidiennes avant le 30/06/2017
    • 108 millions de rations quotidiennes avant le 30/09/2017
    • 108 millions de rations quotidiennes avant le 30/12/2017
    • 108 millions de rations quotidiennes avant le 30/03/2018
    • 108 millions de rations quotidiennes avant le 30/06/2018
    • 108 millions de rations quotidiennes avant le 30/09/2018
    • 108 millions de rations quotidiennes avant le 30/12/2018
    • 108 millions de rations quotidiennes avant le 30/03/2019
    • 108 millions de rations quotidiennes avant le 30/06/2019
    • 108 millions de rations quotidiennes avant le 30/09/2019
    • 108 millions de rations quotidiennes avant le 30/12/2019
    Soit de quoi nourrir 1,2 millions de personnes pendant 5 ans.
  • Le Camouska s'engage, dans le cas où il serait impossible d'honorer les livraisons, à rembourser la YummiCorp, ceci en proportion des quantités de nourriture manquantes.
  • La YummiCorp accepte un paiement en dollars Pelabssiens ou, au choix du Camouska, en terres cultivables.
  • La YummiCorp accepte de verser un loyer pour les terres cultivables qu'elle choisirait d'exploiter.
  • Le Camouska autorise la YummiCorp à revendre les terres cultivables qu'elle ne pourrait exploiter correctement.

Lu et signé ce 29/08/2014 par
Rhu Than, Directeur Général à l'Agriculture de la République Souveraine du Wapong,
Stephany Cambesku, Ministre des Affaires Étrangères de la République du Camouska
Citation:
Accords Frontaliers entre la République Souveraine du Wapong et la République du Camouska :

Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et de la République du Camouska, ci-après désignée comme le Camouska, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :

L'ouverture mutuelle et limitée de leurs frontières aux migrants.
  • Le Camouska s'engage à accueillir annuellement 4.000 nouveaux émigrants Wapongais, sous réserve que ceux-ci présentent les qualifications requises.
  • Le Wapong s'engage à accueillir les nouveaux émigrants Camouskais, indépendament de leurs qualifications.
  • L'Agence pour l'Immigration du Wapong s'engage à fournir au Camouska un dossier pour chaque émigrant Wapongais.
  • L'Agence pour l'Immigration du Wapong s'engage à privilégier les émigrants ayant des qualifications dans les domaines suivants :
    • Études secondaires donnant de bons débouchés dans le secteur agricole, le secteur minier, l'enseignement, la santé, l'administration, les sciences et technologies.
    • Expérience professionnelle dans le secteur agricole, le secteur minier, l'enseignement, la santé, l'administration, les sciences et technologies.
    • Études supérieures dans n'importe quel domaine.
Lu et signé ce 29/08/2014 par
Rhu Than, Directeur Général à l'Agriculture de la République Souveraine du Wapong,
Stephany Cambesku, Ministre des Affaires Étrangères de la République du Camouska
Citation:
Traité Culturel entre la République Souveraine du Wapong et la République du Camouska :

Par la présente, les nations de la République Souveraine du Wapong, ci-après désignée comme le Wapong, et de la République du Camouska, ci-après désignée comme le Camouska, acceptent de souscrire aux dispositions suivantes :

L'ouverture de 5 Instituts culinaires Camouskiens au Wapong.
  • Le Camouska s'engage à ouvrir des instituts culinaires dans les villes de Wapong-City, Gudae, Lushan, Anali et Pâsindal.
  • le Wapong s'engage à fournir une assistance administrative au Camouska pour l'installation de ces instituts
Lu et signé ce 29/08/2014 par
Rhu Than, Directeur Général à l'Agriculture de la République Souveraine du Wapong,
Stephany Cambesku, Ministre des Affaires Étrangères de la République du Camouska


Les deux parties conviennent également de l'ouverture d'une ambassade dans leurs territoires respectifs.
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