SimPolitique - Jeu de Simulation Politique Incarnez le dirigeant de votre propre nation. La limite est votre imagination!    FAQ   Rechercher   Liste des Membres   Groupes d'utilisateurs   S'enregistrer   Profil   Se connecter pour vérifier ses messages privés   Connexion  Conseil de l'Antarctique SimPolitique - Jeu de Simulation Politique Index du Forum »  Organisations internationales Auteur Message Siman II Maitre du monde Inscrit le: 31 Déc 2007 Messages: 2829 Localisation: Jiyuan, Raksasa Posté le: Ven Sep 02, 2011 3:25 pm Sujet du message: Conseil de l'Antarctique <center>Conseil de l'Antarctique </center> Citation: <center>TRAITE DE JIYUAN ÉTABLISSANT LE CONSEIL DE L’ANTARCTIQUE</center> Chapitre 1 : Des objectifs Article 1 : L’organisation permettra une coopération privilégiée entre les Etats au sujet des problématiques de l’Antarctique. Article 2 : L’organisation stimulera la recherche sur l’Antarctique, grâce à des missions communes, des bases de données communes, et à terme une ou des bases scientifiques dans la région du pôle sud. Article 3 : L’organisation permettra la prospection des études en biologie marine spécifique, suivi des espèces, classifications etc. Article 4 : L’organisation mettra en place une règlementation commune unifiée concernant la pêche en Antarctique, afin de permettre une gestion pérenne des stocks et donc d’assurer un bon avenir à l’industrie de la pêches de nos Nations. De plus, la pollution globale dérivant vers nos eaux territoriales dans l’Antarctique, il est impératif de mettre des mesures en œuvre afin de protéger nos stocks halieutiques. Article 5 : L’organisation permettra la mise en place d’aires de sauvegardes naturelles dans l’Antarctique, où la pêche sera spécifiquement adaptée aux stocks ou interdite. Chapitre 2 : Des Institutions Titre 1 : Des membres permanents Article 1 : Les membres permanents du Conseil de l’Antarctique sont la République Fédérale du Quantar, l’Empire du Raksasa, la République de Ravendel et le Royaume du Thorval. Article 2 : Les membres permanents jouissent de l’ensemble des droits accordés à cette catégorie. Ils participent aux débats et aux votes. Ils possèdent également un droit de véto utilisable une fois par an. Article 3 : Pour être membre permanent du Conseil de l’Antarctique, il est nécessaire de détenir une possession légitime d’un territoire sur l’Antarctique depuis de très nombreuses années et par raison géographique. L’annexion d’un territoire de l’Antarctique ne saurait être reconnue comme une possession légitime. Article 4 : En cas de possession légitime d’un territoire sur l’Antarctique, le Conseil de l’Antarctique étudiera la demande du pays candidat au statut de membre permanent. Les débats peuvent durer au maximum un mois. Article 5 : Après dépôt de la candidature, le Conseil de l’Antarctique se réunira et devra, à la suite d’un vote à l’unanimité, décider s’il donne un avis favorable ou défavorable à la candidature en question. Titre 2 : Des membres observateurs Article 6 : Les membres observateurs du Conseil de l’Antarctiques participent aux débats au sein de l’organisation. Ils n’ont pas le droit de vote ni le droit d’opposer un veto à une décision prise par le Conseil de l’Antarctique. Article 7 : N’importe quelle Nation peut devenir membre observateur du Conseil de l’Antarctique. Celle-ci devra fournir une lettre de motivation ainsi que des éléments matériels démontrant son attachement et son intérêt pour l’Antarctique. Un débat d’un mois sera mis en place au sein du Conseil de l’Antarctique pour discuter de la candidature. Article 8 : Après dépôt de la candidature, le Conseil de l’Antarctique se réunira et devra, à la suite d’un vote à l’unanimité, décider s’il donne un avis favorable ou défavorable à la candidature en question. Titre 3 : Du Conseil de l’Antarctique Article 9 : Le Conseil de l’Antarctique est l’organe principal et décisionnaire de l’organisation. Il est composé d’un représentant par Etat membre. Chaque Etat membre dispose d’une voix. Chaque Etat membre permanent dispose d’un droit de veto qu’il peut utiliser uniquement dans le cas où la souveraineté économique de son pays ou des pays membres seraient menacées. Article 10 : Le Conseil de l’Antarctique se réunit environ une fois par an dans une ville du pays ayant la présidence pour une réunion des hauts fonctionnaires de l’Antarctique. Des représentants des membres observateurs sont également invités. La présidence du Conseil de l’Antarctique est établie dés sa création selon l’ordre alphabétique diplomatique des noms de pays. Article 11 : A la fin de sa période d’un an, le pays ayant la présidence organise une conférence ministérielle qui représente le sommet des travaux du Conseil pour cette période. La présence du Ministre des Affaires étrangères ou des affaires environnementales de chacun des pays membres est obligatoire. Article 12 : Une déclaration formelle, mais non contraignante, portant le nom de la ville où s’est tenue la Conférence, est adoptée à cette occasion à la majorité absolue. Elle devra résumer en général les accomplissements passés du Conseil et donne les grandes perspectives pour le futur. Ces déclarations couvrent les principaux thèmes qui concernent le Conseil, à savoir notamment le changement climatique, le développement durable, les polluants organiques persistants et autres polluants de l’Antarctique, et le travail des commissions du Conseil. Article 13 : Chaque Nation qui préside le Conseil de l’Antarctique accepte la responsabilité de gérer le secrétariat général permanent qui s’occupe de coordonner l’ensemble des activités du Conseil. Il s’agit notamment d’organiser les réunions entre Etats membres, de distribuer les rapports et autres documents pertinents pour le travail du Conseil. Le siège du secrétariat général du Conseil de l’Antarctique se trouve au sein du siège du Conseil de l’Antarctique. Titre 4 : Des commissions Article 14 : Création d’une Commission scientifique. Cette commission a pour but de gérer toutes les tâches scientifiques, de la recherche jusqu’à la gestion du matériel scientifique, des navires, etc. Elle soumet également ses informations au Conseil pour lui permettre de juger en connaissance de cause. Le Conseil nomme un Commissaire avec un mandat d’un an non renouvelable afin de garantir son indépendance. Article 15 : Création d’une Commission sur la pêche. Cette commission a pour but de gérer spécifiquement les stocks halieutiques, de faire respecter la législation, et d’optimiser la pêche en aiguillant les pêcheurs vers les zones les plus favorables. Le Conseil nomme un Commissaire avec un mandat d’un an non renouvelable afin de garantir son indépendance. Article 16 : Création d’une Commission des ressources. Cette commission a pour but de gérer la prospection, l’évaluation et la proposition de mise en exploitation des ressources de l’Antarctique. Ses propositions et ses rapports seront envoyés au Conseil qui jugera en connaissance de cause. Le Conseil nomme un Commissaire avec un mandat d’un an non renouvelable afin de garantir son indépendance. Article 17 : Les trois Commissaires doivent avoir une nationalité différente pour la diversité et la bonne gestion de l’organisation. Titre 5 : Du Comité de Surveillance Interministériel (C.S.I.AN) Article 18 : Création d’un Comité de Surveillance Interministériel de l’Antarctique. Article 19 : Le Comité de Surveillance Interministériel de l’Antarctique est un organisme dépendant directement du Conseil de l’Antarctique. Chaque Etat dispose d’un membre au sein du CSIAN. La présidence du CSIAN est assurée par le pays ayant la présidence du Conseil de l’Antarctique. Article 20 : Le C.S.I.AN est l’organisme en charge de la répartition des territoires de l’Antarctique dans le but d’éviter une présence non désirée. Il se réunit une fois par an pour faire un point sur la situation territoriale et géographique en cours. En cas de présence non désirée, celui-ci avertit le Conseil de l’Antarctique qui doit se réunir sous 48 heures. Fait à Jiyuan, Empire du Raksasa, le 3 Janvier 2015. Pour l'Empire du Raksasa, Son Excellence Seiko Noda, Ministre de l'Energie et de l'Environnement, Pour la République Fédérale du Quantar, Son Excellence Maria Pöllen, Ministre Fédérale de l'Environnement, de la Protection de la nature et de l'Energie nucléaire, Pour le Royaume du Thorval, Son Excellence Simon Parot, Commissaire Royal aux Affaires étrangères, Pour la République de Ravendel, Son Excellence, Demetrios Vanazos, Ministre de Affaires étrangères. Tony Dirigeant vénéré Inscrit le: 14 Oct 2010 Messages: 855 Posté le: Dim Sep 11, 2011 7:56 am Sujet du message: [hrp: Je crois que je suis pas au bon endroit, mais il n'y a pas d'autre sujet pour vous dire coucou] Message de la République Populaire du Lychaka au Conseil de l'Antarctique: Citation: Messieurs, Au vue de la proximité géographique du Lychaka, ainsi que son propre programme de recherches et de préservation des espèces animales et végétales nous pensons légitime de pouvoir demander d'adhérer au Conseil de l'Antarctique de façon permanente afin de participer à la gestion de l'Antarctique et aux études qui y ont lieux. Cordialement, _________________ <center></center> Frederick St-Luys Dirigeant vénéré Inscrit le: 15 Mar 2011 Messages: 978 Localisation: F23 Posté le: Dim Sep 25, 2011 9:09 pm Sujet du message: Citation: <center>Communiqué officiel de la république de Ravendel</center> De: Son excellence Demetrios Vanazos, ministre des affaires extérieures Excellences, représentants des nations membres du Conseil de l'Antarctique, Le gouvernement du Ravendel a le privilège de vous informer de son intention de participer au programme spatial international. En consultation avec le ministère des sciences et de l'éducation du Ravendel, nous avons mis au point un projet cohérent et prometteur qui a pour objet de permettre de mieux quantifier les effets des émissions de gaz à effet de serre sur la couche d'ozone dans la zone Antarctique. Trouvez ci-joint la feuille de route simplifiée de notre projet. La participation du Conseil serait à hauteur de 15% des frais occasionnés, et naturellement toutes les données recueillies seraient mise à disposition des chercheurs des pays membres. Nous demandons donc si lesdits pays membres seraient favorables à l'engagement du Conseil dans l'initiative. Salutations, Demetrios Vanazos, pour la république de Ravendel. Citation: Feuille de route 14 - Projet "Strato-Lux" Projet "Strato-Lux", financé par le gouvernement Ravendelien (65%), des fonds du bureau scientifique de l'OCZ (20%) et des fonds scientifiques du Conseil de l'Antarctique (15%) (le gouvernement du Ravendel couvrira cette part si le Conseil de se prononce pas à temps ou refuse). L'objet de ce projet sera un ensemble le plus complet possibles d'analyses de la couche d'ozone et notamment du fameux trou de la couche d'ozone au dessus de l'Antarctique. Pour cela, l'Institut des Sciences et Techniques des Environnements Polaires (ISTEP, Ravendel, gouv. Ejsel) et l'université des sciences appliquées de Kollgrad (Ravendel, gouv. Svettberg & Engelberg) mettrait à disposition un certain volume de matériel de recherche à cette fin. Seront notamment compris des optiques de haute performence (vidéo et appareils photo à résolution ultra-haute), des spectromètres, des radiotéléscopes et surtout un Laser au lithium strontium qui, dirigé contre un récepteur au sol situé à proximité de la base polaire antarctique ravendelienne Pankow Point, devra permettra de rassembler des informations inestimables sur l'état de l'atmosphère à cet endroit, sans parler des belles images qui iront rejoindre les bureaux du président Saint-Luys, de l'OCZ et du Conseil de l'Antarctique. Citation: <center>Communiqué officiel de la république de Ravendel</center> De: Son excellence Demetrios Vanazos, ministre des affaires extérieures Excellences, représentants des nations membres du Conseil de l'Antarctique, Nous tenons à nous informer de la position de les autres membres du Conseil concernant la candidature du Lychaka, exprimée quelques semaines plus tôt, et savoir si le cas échéant une décision négative ou positive peut-être prise la concernant. Salutations, Demetrios Vanazos, pour la république de Ravendel. _________________ <center>"Dans un état aussi dangereux que la guerre, les pires erreurs sont celles qui se nourrissent de bons sentiments." (Karl von Clausewitz, De la guerre) </center> Tony Dirigeant vénéré Inscrit le: 14 Oct 2010 Messages: 855 Posté le: Mar Nov 22, 2011 10:39 pm Sujet du message: Message de la République Populaire du Lychaka: Citation: Messieurs, Nous nous sommes jusqu'ici montrés patients, attendant une réponse claire de la part du Conseil sur l'adhésion de la République Populaire du Lychaka dans l'organisation. Néanmoins aucune réponse n'a été donné, et pourtant notre message date de plusieurs mois. Devons nous considérer cette absence de réponse comme un refus ou simplement comme un voeux d'ignorance mutuelle de la part du Conseil. _________________ <center></center> Montrer les messages depuis: Tous les messages1 Jour7 Jours2 Semaines1 Mois3 Mois6 Mois1 An Le plus ancien en premierLe plus récent en premier  SimPolitique - Jeu de Simulation Politique Index du Forum » Organisations internationales Page 1 sur 1 Sauter vers:  Sélectionner un forum Accueil — Règles----------------Règles & AidesInscriptions & PrésentationsCartes et Informations Scène Internationale (Role-Play obligatoire)----------------La Scène Internationale-- Conflits et événements mondiauxCongrès MondiauxOrganisations internationales-- Saint-Siège-- FMI-- Assemblée des États-- Sainte Alliance-- Pacte de Novgorod-- Organisation du Traité d’Hellington-- OMLP Continents (Role-Play obligatoire)----------------Makara-- Organisations-- Commerce-- Eran-- Empire du Raksasa-- Wapong-- Shmorod-- Wilal Memkile-- Lychaka-- Empire de Kaiyuan-- Roumalie-- Mokrekyovie-- Fallsland-- Empire de Tenkayü-- ShanliJeekim-- Organisations-- Commerce-- Varlovie-- Liethuviska-- Sébaldie-- Transyldavie-- Constance-- Coorland-- ReminoAlméra-- Organisations-- Commerce-- Rostovie-- Thorval-- Numancia -- Quantar-- Kirep-- Schlessien-- Terdus-- Hylè-- Albion-- Kirkstan-- Hellas-- Valacida-- Libria-- Brestange-- Swedmark-- Biturige-- Azude-- Adélie -- Terra Nostra-- Euskar-- Fiançonie-- Razmini-- Italium-- DarscaniaVicaskaran-- Organisations-- Commerce-- Pelabssa-- Ranekika-- Esmark-- Cyrenanie-- Efstland-- Tel Erib-- Shawiricie-- Hondias-- Rodehaven-- San Genesis-- Santa Ché-- AquanoxZanyane-- Organisations-- Commerce-- Ravendel-- Tek’ta’naak-- Lito-- Libéria-- Saint-Louis-le-BonheurThyroptis-- Organisations-- CommerceBarebjal -- Organisations-- Commerce-- Libertie-- KherouaaPossessions extérieures-- Ile Robespierre-- Pesak-- Iles Blanches-- Vikland-- Juvna-- Al-machir-- Polao-- Plarel-- Île Jules Guesde-- Qabar-- Vozrozhdeniya-- Makengo-- Cabalie-- Viek Koing-- Îles de Shish & Mohjab-- Eone-- Nordland-- Südland-- Makiran Oriental-- Cotan-- Granada-- Zone Beethoven-- Icario-- Nord-Icario-- Quetelann-- Nueva Esperanza-- République de Lychaka-- Zhao-- Tyrie-- Lochlann-- Delphiné Événements culturels et sportifs internationaux (Role-Play obligatoire)----------------Événements sportifs-- Football-- Rugby-- Jeux Olympiques-- Autres sports-- Tennis-- Handball-- Sports mécaniques-- Boxe-- Ligue Internationale de Hockey-- AthlétismeÉvénements culturelsCommerce (FLOOD INTERDIT) Amélioration et Harmonisation (Hors Role-Play)----------------Projets et Améliorations du forum — AideHarmonisation Gestion du Forum (Hors Role-Play)----------------Archives-- Les Grands Anciens-- Gouvernement éranéen en exil-- Herria-- Barebjalie-- Cisplatine-- Morsanie-- Aîshren-- U.E.J-- Santa Médina-- Elgeria-- Landavfjell-- Mathème-- Al-Sabliheir-- Méréguela-- Lenski-- Boudhaxtan-- Yémin-- Andravie-- Empire de Tekikia-- Anakréon -- Weppenland-- Shu Nu / Calgary-- Arkadia-- Victoria-- Unio-- Rép. 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